Guide d’identification des matières dangereuses

La catégorie Matières dangereuses (ou matériaux dangereux, Hazmat) regroupe divers articles comportant des substances ou matériaux susceptibles de présenter un risque pour la santé, la sécurité ou l’environnement pendant leur stockage, manutention et transport, car ils contiennent des substances inflammables, sous pression, corrosives ou autrement dangereuses. Lisez ce qui suit pour obtenir des informations détaillées sur la politique d'Amazon concernant les matières dangereuses et vos responsabilités en tant que vendeur.

Bien que le terme « matières dangereuses » soit souvent considéré comme s’appliquant aux produits hautement corrosifs ou toxiques, il fait également référence à des produits de consommation utilisés quotidiennement par des millions de personnes (ordinateurs portables, téléphones, nettoyants ménagers ou même produits cosmétiques). Il est extrêmement important pour Amazon de recueillir des informations sur les produits réglementés comme des matières dangereuses ou qui contiennent des produits chimiques potentiellement nocifs afin de prévenir tout incident de sécurité qui pourrait survenir lors de la manutention, du stockage ou du transport de ces articles.

Consultez également les Exemples de produits qui pourraient être classés comme des matières dangereuses pour obtenir une liste non exhaustive des matières dangereuses courantes par catégorie de produits.

Regardez les vidéos suivantes dans Seller University pour en savoir plus sur les matières dangereuses :

Présentation des matières dangereuses

Sensibilisation aux matières dangereuses

Utilisez l'outil de recherche d'ASIN pour vérifier le statut de la classification de votre ASIN Expédié par Amazon.

En Europe, les matières dangereuses sont régies par les règlements suivants :

• Pour le transport de matières dangereuses
  • Accord relatif au transport international des matières dangereuses par route (ADR)
  • Réglementations concernant le transport international ferroviaire des matières dangereuses (RID)
  • Réglementations pour le transport des matières dangereuses (DGR) de l'Association internationale du transport aérien (IATA)
  • Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des matières dangereuses de l'Organisation de l'aviation civile internationale
  • Code maritime international des matières dangereuses (code IMDG) de l'Organisation maritime internationale
  • Transport international des matières dangereuses par des voies de navigation intérieures (ADN)
• Pour l'étiquetage et l'emballage des matières dangereuses
  • Règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et des mélanges (CLP)
• Autres lois ou règlements locaux et nationaux

Toutes les matières dangereuses envoyées à Amazon doivent respecter l’ensemble des règlements en vigueur mentionnés ci-dessous afin de garantir qu’elles seront stockées, transportées, traitées et étiquetées correctement et en toute sécurité. Tout non-respect expose les employés, les transporteurs et les clients à des risques potentiels pour la santé et la sécurité.

Pour mettre en vente des matières dangereuses via Expédié par Amazon, vous devez :

• vous tenir informé de la législation et des règlements applicables ;
• fournir des informations complètes et exactes sur vos produits ;
• fournir des fiches de données de sécurité (FDS) et des fiches d’exemption complètes, correctes et à jour.

Les matières dangereuses sont classées en neuf catégories (composées chacune de plusieurs sous-catégories), en fonction des caractéristiques chimiques spécifiques constituant un risque. Notez que certaines des classes ou divisions énumérées ci-dessous ne peuvent pas être vendues via le service Expédié par Amazon.

En tant que vendeur sur Amazon, vous devez vous assurer que les matières dangereuses que vous livrez sont conformes à toutes les réglementations en vigueur (voir ci-dessus). Vous pouvez vendre les matières dangereuses suivantes via le service Expédié par Amazon :

Classe	Division	Nom	Étiquette	Numéro ONU	Description du produit	Exemples
8	-	Corrosif		ONU2800	Batteries étanches	Batteries automobiles
9	-	Substances dangereuses diverses		ONU3480 ONU3481 ONU3090 ONU3091	Piles et batteries au lithium	Batteries de secours, appareils photo, téléphones portables, chargeurs de batteries
				ONU2807	Matériaux magnétiques	Haut-parleurs de moins de 30 cm de diamètre, gros aimants

Amazon propose également un programme, le Programme des matières dangereuses (Hazmat) du service Expédié par Amazon, qui permet aux vendeurs participants de vendre d'autres types de matières dangereuses. Pour vous inscrire au programme, utilisez l'outil Rechercher un ASIN qui apparaît en haut de cette page et sélectionnez Foire aux questions relatives aux matières dangereuses.

Une fois que vous avez reçu l'autorisation d'Amazon de participer au Programme des matières dangereuses (Hazmat) du service Expédié par Amazon, vous pouvez envoyer d'autres matières dangereuses en conformité avec les conditions générales du programme. Les produits éligibles peuvent être envoyés vers les centres de distribution Amazon s'ils respectent les conditions suivantes :

• Éligibles au service Expédié par Amazon
• Emballés en quantités limitées (tel que défini dans la dernière version de l'ADR, 3.2.1, 3.4)
• Pour le numéro ONU « ONU3171 » : Respect des exigences de la disposition spéciale 240 (tel que défini dans la dernière version de l'ADR, 3.3)
• À l'état Neuf uniquement

Notez que certaines classes, même dans des quantités limitées, seront systématiquement rejetées par Amazon.

Les classes suivantes sont autorisées pour le service Expédié par Amazon, dans des quantités limitées uniquement :

Classe	Division	Nom	Étiquette de transport	Pictogramme de danger
2	2,1	Gaz inflammables
	2,2	Gaz non inflammables et non toxiques
3	-	Liquides inflammables
4	4,1	Solides inflammables
5	5,1	Oxydants
	5,2	Peroxydes organiques
8	-	Matières corrosives
9	-	Substances dangereuses diverses

Les classes suivantes sont interdites dans le cadre du service Expédié par Amazon :

Classe	Division	Nom	Étiquette de transport	Pictogramme de danger
1	-	Substances explosives
2	2,3	Gaz toxiques
4	4,2	Substances sujettes à l'inflammation spontanée
	4,3	Substances dangereuses lorsqu'elles sont humides ou mouillées
6	6,1	Substances toxiques
	6,2	Matières infectieuses
7	-	Matériaux radioactifs

Important: Les étiquettes sont fournies à titre informatif uniquement. N'utilisez pas ces étiquettes.

Pour les expéditions de quantités limitées de matières dangereuses vers les centres de distribution Amazon, l'étiquette de transport suivante est la seule acceptée :

Toute étiquette ou phrase d’avertissement figurant sur l’emballage d’un produit indique qu’il est susceptible d’être réglementé comme une matière dangereuse. Certains produits réglementés en tant que matières dangereuses ne nécessitent pas d’étiquettes ou phrases d’avertissement (produits cosmétiques et haut-parleurs contenant des matériaux magnétiques, par exemple). L’absence d’étiquettes ou d’avertissements ne signifie pas pour autant qu’il ne s’agit pas de matières dangereuses.

Si vous pensez que votre produit peut être considéré comme une matière dangereuse, contactez le fabricant ou le fournisseur pour lui demander si le produit est réglementé. Le fabricant est tenu de vous fournir une fiche de données de sécurité (FDS) complète pour tous les produits réglementés et vous devez, à votre tour, la transmettre à Amazon via l’outil Charger des documents relatifs aux matières dangereuses.

Une fois votre document chargé, Amazon le vérifiera et classera votre produit en conséquence, si les informations sont complètes et exactes. Pour en savoir plus sur le processus d’examen, consultez la rubrique Processus d’examen des matières dangereuses Expédié par Amazon.

Pour en savoir plus sur la documentation relative aux matières dangereuses que vous devez fournir pour vos produits, consultez la rubrique Informations et documentation concernant les matières dangereuses requises.

Pour plus d’informations sur les matières dangereuses, consultez :

• ADR
• IATA
• Agence européenne des produits chimiques (ECHA)
• Transport des matières dangereuses (TMKT)