Produits électroniques

Important : les produits vendus sur Amazon doivent être conformes aux lois et règlements ainsi qu’aux politiques d’Amazon applicables à ces produits.

Les éléments ci-dessous sont uniquement fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas un conseil juridique. Amazon se réserve le droit de supprimer toute offre de produit jugé inapproprié à la vente pour quelque raison que ce soit.

Il est généralement permis de vendre les produits électroniques qui 1) sont autorisés à la vente, 2) sont conformes aux lois et règlements applicables, 3) n’interfèrent pas avec d’autres produits électroniques et 4) disposent du marquage CE, lorsque celui-ci s’applique.

Exemples de produits autorisés

Rappel : les offres et les produits doivent respecter toutes les réglementations applicables.

• Radios
• Téléphones
• Télévisions et écrans

Exemples de produits  interdits

• Produits conçus pour bloquer, brouiller ou interférer avec les radiocommunications, tels que les téléphones, GPS, radars, etc.
• Dispositifs de modification de l'odomètre pour modifier le kilométrage enregistré sur un véhicule à moteur
• Appareils destinés à décrypter ou accéder sans autorisation a un réseau télévisuel câblé ou par satellite.
• Produits laser portables ou de poche, tels que les pointeurs laser, torches laser, stylos laser, jouets pour animaux avec un laser, projecteurs laser ou produits laser 303").
• Emulateurs de jeux vidéo et « Game Enhancers »
• Boitiers émulateurs Ad-blue.
• Linkers et puces pour consoles de jeux (par exemple : R3, R4, R5, R6, M3, N5 pour Nintendo ; Pandora pour PSP)
• Radios FRS/GMRS
• Batteries pour Kindle
• Certains lecteurs multimédias de streaming, assistants vocaux et accessoires liés
• Types de batteries lithium-ion cylindriques : 14500, 16340, 18650, 20700, 21700 et 26650
• Certaines lampes à incandescence et ampoules électriques, y compris toutes les lampes à incandescence givrées (quelle que soit la puissance en watts) et les lampes à incandescence transparentes avec les puissances suivantes : 15 W, 25 W, 40 W, 60 W, 65 W, 70 W, 75 W, 100 W
• Lampes et ampoules halogènes, autres que celles avec les types de douilles suivants : R7, G9, GU5.3, G4 et GY 6.35

Lecteurs multimédias de streaming

Les produits vendus sur Amazon ne doivent pas promouvoir, faciliter ou permettre la violation ou l'accès non autorisé aux médias numériques ou autres contenus protégés. La vente de tout lecteur multimédia de streaming ou autre dispositif violant cette politique est interdite sur Amazon.

Il est de votre responsabilité de référencer et vendre des produits qui ne favorisent, ne promettent ou ne permettent pas la violation ou l'accès non autorisé aux médias numériques ou autres contenus protégés. Si vous vendez ces produits, nous pouvons immédiatement suspendre ou mettre fin à vos privilèges vendeur et détruire votre inventaire dans nos centres de distribution sans remboursement. En outre, si nous déterminons que votre compte a été utilisé pour commettre une fraude ou toute autre activité illégale, le versement et le paiement de vos fonds peuvent être retenus ou perdus.

Pages d'Aide Amazon connexes

• Contenu interdit
• Articles dangereux
• Appareils de mobilité électronique individuels (e-mobilité)

Informations utiles supplémentaires

• Site Web de la Commission européenne, documents de référence relatifs à la directive «Basse tension» (DBT) et à la compatibilité électromagnétique (CEM)
• Site Web de la Commission européenne sur les normes harmonisées
• Site Web de la Commission européenne sur le recyclage des équipements électriques et électroniques
• Site Web des douanes françaises

Produits électroniques

• Conditions relatives aux équipements électriques : fiches et prises