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Cet article s'applique à la vente en : France

Cartes (A_BOOK_MAP)

Dans quel cas ce code est-il utilisé ?

Ce code est destiné à être utilisé pour les cartes géographiques.

Quels genres de produits cela concerne-t-il en particulier ?

Les représentations géographiques terrestres ou maritimes sous forme de plans font partie des articles auxquels ce code fiscal de produit est généralement appliqué.

Quels genres de produits cela ne concerne-t-il pas généralement ?

Ce code fiscal ne s’applique généralement pas aux articles suivants :

  • Livres et livrets imprimés
  • Livres audio (téléchargeables)
  • Calendriers, agendas, journaux et papeterie
  • Magazines
  • Livres audio (CD ou cassette)
  • Livres au format électronique
  • Cartes
  • Livres d'activités pour adultes
Règles de taxation du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT SR
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY R
République tchèque CZ R2
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI S
France FR R2
Allemagne DE R
Grèce GR R
Hongrie HU S
Irlande IE R2
Italie IT SR
Lettonie LV S
Lituanie LT R
Luxembourg LU SR
Malte MT R
Pays-Bas NL S
Pologne PL R2
Portugal PT S
Roumanie RO S
Slovaquie SK S
Slovénie SI R2
Espagne ES SR
Suède SE R2
Royaume-Uni GB Z
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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