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Cet article s'applique à la vente en : France

Plantes (A_OUTDOOR_PLANTS)

Pourquoi ce code est-il utilisé ?

Ce code fiscal est applicable aux plantes.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Ce code fiscal de produit est généralement appliqué aux plantes et aux bulbes.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal ne s’applique pas aux articles suivants :

  • Alimentation de la plante
  • Insecticides, herbicides et fongicides
  • Engrais
  • Graines
  • Décorations d’extérieur
  • Plantes artificielles
Règles d’imposition du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT R
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY S
République tchèque CZ R
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI S
France FR R
Allemagne DE R
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE R
Italie IT R
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU R
Malte MT S
Pays-Bas NL R
Pologne PL R
Portugal PT R
Roumanie RO S
Slovaquie SK S
Slovénie SI R
Espagne ES R
Suède SE S
Royaume-Uni GB S
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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