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Cet article s'applique à la vente en : France

Fruits secs (A_FOOD_DRIEDFRUIT)

Dans quel cas ce code est-il utilisé ?

Ce code est destiné à être utilisé pour les fruits et légumes secs.

Quels genres de produits cela concerne-t-il en particulier ?

Les fruits et légumes secs font partie des articles auxquels ce code fiscal de produit est généralement appliqué.

Quels genres de produits cela ne concerne-t-il pas généralement ?

Ce code fiscal ne s’applique généralement pas aux articles suivants :

  • Alimentation générale
  • Volailles et autres viandes
  • Alcools, bières, vins et spiritueux
  • Huiles de cuisson et d’assaisonnement
  • Farines
  • Desserts
  • Pâtes et nouilles
  • Nourriture et compléments alimentaires pour animaux
  • Fruits et légumes
  • Lait et produits laitiers
  • Herbes, épices et assaisonnements
  • Céréales
  • Sodas et jus
  • Thés et cafés

Règles de taxation du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT R2
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY R
République tchèque CZ R
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI R
France FR R2
Allemagne DE R
Grèce GR R
Hongrie HU S
Irlande IE Z
Italie IT SR
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU SR
Malte MT Z
Pays-Bas NL R
Pologne PL R2
Portugal PT R2
Roumanie RO R
Slovaquie SK S
Slovénie SI R
Espagne ES SR
Suède SE R
Royaume-Uni GB Z
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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