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Cet article s'applique à la vente en : France

Poulet et autres viandes (A_FOOD_MEATCHICKEN)

À quoi s’applique ce code ?

Ce code s’applique aux viandes.

Quels types de produits sont généralement inclus ?

Ce code fiscal de produit inclut généralement la volaille, le bœuf et le poisson frais, surgelés ou en conserve, la charcuterie, le porc, l’agneau et autres viandes.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal de produit n’inclut généralement pas les articles suivants :

  • Alimentation générale
  • Plats préparés
  • Alcools, bières, vins et spiritueux
  • Huiles de cuisson et d’assaisonnement
  • Farines
  • Desserts
  • Pâtes et nouilles
  • Nourriture et compléments alimentaires pour animaux
  • Fruits et légumes
  • Lait et produits laitiers
  • Herbes, épices et condiments
  • Céréales
  • Sodas et jus
  • Thés et cafés

Règles d’imposition du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT R2
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR R
Chypre CY R
République tchèque CZ R
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI R
France FR R2
Allemagne DE R
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE Z
Italie IT R
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU SR
Malte MT Z
Pays-Bas NL R
Pologne PL Z
Portugal PT R2
Roumanie RO R
Slovaquie SK R
Slovénie SI R
Espagne ES R
Suède SE R
Royaume-Uni GB Z
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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