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Cet article s'applique à la vente en : France

Export Expédié par Amazon

Politique d'exportation et programmes d'expédition Expédié par Amazon

Les programmes d'exportation et d'expédition Expédié par Amazon (« Export Expédié par Amazon ») vous permettent de traiter les commandes des produits éligibles sur Amazon.fr vers une adresse postale qui ne se trouve au/en France . Chaque compte vendeur est automatiquement activé pour le service « EU » (UE), sauf si vous le désactivez. Les programmes d'exportation et d'expédition Expédié par Amazon proposent actuellement trois options :

  • UE : les clients avec une adresse postale en Allemagne, en France, en Belgique, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Espagne, en Italie, au Portugal, en Irlande, en Autriche, en Bulgarie, à Chypre, en République tchèque, au Danemark, en Estonie, en Finlande, en Grèce, en Hongrie, en Lettonie, en Lituanie, à Malte, en Pologne, en Roumanie, en Slovaquie, en Slovénie et en Suède peuvent commander vos produits Expédié par Amazon sur Amazon.fr  ;
  • UE et Media Worldwide : outre les options d'expédition « EU » (UE), les clients avec des adresses postales dans plus de 100 pays peuvent commander vos produits Expédié par Amazon sur Amazon.fr  ;
  • Expédition nationale : seuls les clients avec une adresse postale France peuvent commander vos produits Expédié par Amazon sur Amazon.fr .

En mettant en vente des produits au service Expédié par Amazon, vous acceptez qu'Amazon expédie vos commandes Expédié par Amazon sur Amazon.fr aux adresses postales conformément à vos paramètres Export Expédié par Amazon. À tout moment, vous pouvez exclure un produit du programme Export Expédié par Amazon [ ici ] ou changer ou désactiver vos paramètres d'Export Expédié par Amazon en vous rendant sur la page « Programmes d'expédition et paramètres d'export ». Votre participation au programme Export Expédié par Amazon est soumise à la présente politique, aux termes du Contrat Amazon Services Europe Business Solutions, y compris aux règles du vendeur à l'international d'Amazon et aux politiques du programme d'Amazon. Vous devez exclure tout produit interdit (cliquez ici ) avant de commencer à vendre avec Export Expédié par Amazon.

L'éligibilité des ASIN dans le rapport sur le stock exportable confirme uniquement que le produit peut être expédié en dehors du Royaume-Uni via le réseau de distribution européen d'Amazon. Ceci peut varier de temps à autre. Cela ne garantit pas que ce produit est conforme aux lois en vigueur en matière de mise en vente, de vente, de transport ou de stockage. Vous êtes seul responsable de la conformité des produits et devez vous assurer qu'ils respectent toujours les lois en vigueur.

Remarque: Aucuns frais supplémentaires ne s'appliquent aux commandes Export Expédié par Amazon sur Amazon. Pour les commandes Ventes Multi-Sites, reportez-vous à la grille tarifaire accessible depuis cette page .
Important: Expédier des produits dans un autre pays que votre site de vente principal pourrait entraîner une augmentation des obligations de déclaration et d'inscription concernant la TVA pour votre entreprise (ainsi que d'autres exigences de déclaration telles qu'Intrastat). Vous serez responsable de la collecte et du paiement de vos taxes, mais également de toutes les déclarations obligatoires et de l'émission de facture/crédits de TVA si nécessaire. Pour en savoir plus sur la TVA, consultez la section Considérations fiscales et réglementaires ou obtenez des informations complémentaires à propos des conseillers fiscaux externes ici : https://services.amazon.com/solution-providers/#/search/FR/tax (en anglais et chinois uniquement). Notez que nous pourrons être tenus de partager des informations sur vos transactions et unités, par exemple si des organismes d'État ou organismes de régulation ayant une autorité sur Amazon en font la demande.

Nous pouvons mettre fin à votre participation au programme Export Expédié par Amazon, supprimer des ASIN ou des offres du programme Export Expédié par Amazon, mettre fin à ce programme ou modifier sa politique à tout moment.

Modification de vos paramètres Export Expédié par Amazon

Les paramètres Export Expédié par Amazon sont propres à chaque site de vente. Pour modifier vos paramètres Export Expédié par Amazon, cliquez sur Expédié par Amazon dans le menu déroulant Paramètres de Seller Central. Vous pouvez modifier le service Export Expédié par Amazon sous le groupe Paramètres d'exportation et programmes d'expédition. Vous pouvez choisir d'arrêter d'exporter vos produits Expédié par Amazon à tout moment en modifiant vos paramètres sur cette même page, ou d'exclure un ASIN de ce programme en cliquant ici

Ventes multi-sites internationales

Les commandes Ventes Multi-Sites peuvent être exportées vers les pays de l'UE pris en charge par le service Expédié par Amazon. Les commandes internationales, y compris celles de produits multimédia, ne sont pas prises en charge par les commandes Ventes Multi-Sites. Pour les commandes Ventes Multi-Sites internationales, vous devez identifier le pays de destination lors de la soumission de la commande. Le formulaire Commande Ventes Multi-Sites en ligne contient un menu déroulant répertoriant les pays pour lesquels le service Export Expédié par Amazon est disponible. Si vous soumettez des commandes à l'aide d'un fichier de stock ou d'une API, vous devrez saisir le code ISO à deux lettres des pays pris en charge par Amazon.

Sans frais supplémentaires, vous pouvez vous inscrire au programme d'expéditions Expédié par Amazon dans l'Union européenne et développer votre activité dans les 26 pays de l'Union européenne (produits multimédia et non multimédia), mais également dans le monde entier (produits multimédia) sans avoir à gérer les complexités de la vente à l'international.

  • Les clients internationaux peuvent visiter votre site de vente principal et acheter des produits éligibles à la livraison internationale.
  • Amazon traite vos commandes internationales et expédie vos produits à l'adresse du client international.
  • Les clients internationaux paient l'expédition à l'international. Aucuns frais supplémentaires ne vous sont appliqués.
  • Vous pouvez déterminer quels produits vous souhaitez exclure de l'expédition internationale en plus de la vérification de l'éligibilité effectuée par Amazon.

Lors du traitement des retours client d'unités bénéficiant du service Export EU Expédié par Amazon, la politique de retour Expédié par Amazon permet de déterminer si une unité peut être retournée. Le vendeur ne paie pas de frais d'expédition pour les retours client Export Expédié par Amazon.

Comment s'inscrire

Trois options d'inscription sont disponibles pour les Programmes d'exportation et d'expédition dans l'UE, comme indiqué ci-dessous :

  • UE : les clients avec une adresse postale en Allemagne, en France, en Belgique, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Espagne, en Italie, au Portugal, en Irlande, en Autriche, en Bulgarie, à Chypre, en République tchèque, au Danemark, en Estonie, en Finlande, en Grèce, en Hongrie, en Lettonie, en Lituanie, à Malte, en Pologne, en Roumanie, en Slovaquie, en Slovénie et en Suède peuvent commander vos produits Expédié par Amazon sur Amazon.fr  ;
  • UE et Media Worldwide : outre les options d'expédition « EU » (UE), les clients avec des adresses postales dans plus de 100 pays peuvent commander vos produits Expédié par Amazon sur Amazon.fr  ;
  • Expédition nationale : seuls les clients avec une adresse postale France peuvent commander vos produits Expédié par Amazon sur Amazon.fr .

Tous les comptes Expédié par Amazon sur les sites de vente UE sont automatiquement inscrits au programme d'expédition Expédié par Amazon avec l'option UE. Vous pouvez modifier ou désactiver vos paramètres de programme d'expédition à tout moment en vous rendant sur la page Programmes d'exportation et d'expédition.

Produits éligibles au programme d'expédition de l'UE

Pour obtenir une liste des produits éligibles de votre stock Expédié par Amazon, rendez-vous sur l'onglet Rapports, sélectionnez Expédition et choisissez le rapport sur le stock exportable. Vous pouvez consulter la liste de vos produits Expédié par Amazon éligibles au programme d'expédition de l'UE. Nous mettons à jour ce rapport.

Dans certains cas, les produits sont indiqués comme interdits à l'expédition à l'international dans le rapport sur le stock exportable Expédié par Amazon ci-dessus :

  • ASIN qui ne peuvent pas être expédiés à l'international (état Inéligible à l'exportation) : consultez les produits Expédié par Amazon exclus des rapports en cliquant ici.
  • ASIN non encore traités (état Exportabilité non évaluée) : il s'agit d'articles en attente d'examen afin de déterminer leur éligibilité. Nous traitons de nouveaux ASIN afin de déterminer leur éligibilité une fois par mois. Assurez-vous que votre produit contient une description complète du produit ou une liste de caractéristiques importantes afin de garantir que son éligibilité soit examinée lors du prochain cycle.

Exclure des produits du programme d'expédition de l'UE - à compter du 1er novembre 2017

Vous avez la possibilité d'exclure certains produits du service Export Expédié par Amazon dans vos paramètres Expédié par Amazon. Modifiez vos paramètres sous Paramètres d'export et programmes d'expédition, puis cliquez sur le lien Exclure des produits. Vous pouvez exclure jusqu'à 10 000 produits non multimédia en l'indiquant dans un fichier à charger. Vous pouvez modifier, ajouter ou retirer des produits de la liste d'exclusion du service Export Expédié par Amazon à tout moment.

Rapport sur les ventes des commandes internationales

Lorsque vous vous inscrivez au programme Export Expédié par Amazon, vos offres valides deviennent éligibles pour les commandes internationales sur Amazon.

Pour afficher un rapport de ventes Export Expédié par Amazon, ouvrez l'onglet Rapports et cliquez sur Expédition sous Stock. Cliquez pour accéder au rapport.

Frais du service Export Expédié par Amazon

Aucuns frais supplémentaires ne s'appliquent aux commandes Export Expédié par Amazon.

Foire aux questions

 : Dans quels pays puis-je expédier mes produits ?

Consultez la liste des 26 pays de l'UE pris en charge : Allemagne, France, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Italie, Portugal, Irlande, Autriche, Bulgarie, Chypre, République tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Slovénie et Suède.

Si je souscris à la fonction Export EU Expédié par Amazon, mes produits Expédié par Amazon seront-ils mis en vente sur les autres marketplaces Amazon ?

Non. Vos produits Expédié par Amazon seront uniquement disponibles à la vente sur les marketplaces Amazon sur lesquels vous avez mis en vente vos produits via le programme Expédié par Amazon.

Existe-t-il des droits de douane et déclarations de douane pour le programme d'expédition de l'UE ?

Non. Les 26 pays de l'UE sont une zone commerciale. Aucune déclaration de douane ni aucun droit de douane ne sont requis. Certaines restrictions légales spécifiques à la législation locale des pays de l'UE peuvent s'appliquer à l'expédition internationale dans ces pays.

Quelles sont les exigences relatives à la déclaration fiscale si mes produits Expédié par Amazon sont expédiés vers un autre pays de l'Union européenne ?

Vous assumez exclusivement la responsabilité du calcul, de la facturation, de la déclaration et du paiement de l'ensemble des droits de douane, taxes ou de toute autre charge, ainsi que toute déclaration Intrastat requise s'appliquant au transit de vos marchandises. Consultez votre juriste ou votre conseiller fiscal pour plus d'informations.

 : Dois-je percevoir la TVA pour les articles exportés dans un autre pays de l'Union européenne ?

Oui. Le prix que vous indiquez pour vos produits Expédié par Amazon, tel qu'affiché dans le prix réservé au client, doit inclure la TVA pour le pays de destination.

Comment rembourser la TVA à un client ?

Amazon n'envoie pas de factures avec TVA au nom des vendeurs. Il est de votre entière responsabilité de respecter toutes les exigences juridiques et en matière de TVA pour l'envoi de factures avec TVA associées à des transactions de vente. Si vous avez des doutes quant à vos obligations en matière de TVA, nous vous recommandons fortement de vérifier les implications de ces obligations auprès de votre centre des impôts local ou de contacter votre conseiller fiscal. Si vous n'êtes pas en mesure d'envoyer des factures avec TVA, indiquez-le sur les pages appropriées de votre profil de vendeur dans votre compte vendeur Amazon. Dans le cas où des acheteurs contactent l'équipe du service client Amazon pour des demandes de factures avec TVA, nous leur conseillons de contacter directement le vendeur. Si cette solution ne fonctionne pas, nous les informons qu'ils peuvent renvoyer les produits et se les faire rembourser, auquel cas nous débiterons votre compte vendeur Amazon en conséquence.

Important: Vous assumez exclusivement la responsabilité du calcul, de la facturation, de la déclaration et du paiement de l'ensemble des droits de douane, taxes, prélèvements ou de toute autre charge, ainsi que toute déclaration Intrastat nécessaire.

Mes offres peuvent-elles être proposées à l'exportation dans l'Union européenne, au réseau de distribution européen ou au service Expédié par Amazon Pan-Européen ?

Au lancement de ce programme, vos offres inscrites au programme Commandes légères et de petite taille ne seront pas éligibles à l'exportation dans l'Union européenne, au réseau de distribution européen ou au service Expédié par Amazon Pan-Européen. Vous n'êtes pas autorisé à partager des SKU avec d'autres pays de l'UE. Vous devez vous assurer que votre SKU des commandes Expédié par Amazon légères et de petite taille correspond uniquement à l'un des pays suivants : France. Si un SKU est activé par erreur pour le réseau de distribution européen ou le service Expédié par Amazon Pan-Européen une fois que vous l'avez inscrit au programme Commandes légères et de petite taille, désactivez-le.

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