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Cet article s'applique à la vente en : France

Compléments alimentaires

Les compléments alimentaires sont des denrées alimentaires prévues pour compléter un régime normal. Les compléments sont composés d’ingrédients ayant des effets physiologiques ou nutritionnels, ce qui signifie qu’ils ont un effet physique sur le corps humain. Les compléments alimentaires comprennent, par exemple, les vitamines, les minéraux, les oligoéléments, les acides aminés, les fibres, les plantes ou les extraits végétaux.

Exigences de l’UE : Pour vous assurer que l’utilisation de ces produits est sûre, leur composition et présentation sont soumises à plusieurs exigences. Ces exigences supplémentaires sont prévues dans plusieurs lois européennes, la principale étant la directive européenne 2002/46/CE. Chaque État membre transcrit cette directive dans sa législation nationale. Par conséquent, il peut y avoir de légères différences dans l’approche de chaque législation. On peut citer comme exemple la définition de ce qu’est un complément alimentaire et les ingrédients qu’ils peuvent contenir.

Les compléments alimentaires sont vendus sous forme de comprimés, de gélules, de comprimés pelliculés, de poudre ou de liquide pour ingérer de petites quantités mesurées. Contrairement aux aliments normaux, les compléments alimentaires doivent être accompagnés d’une posologie recommandée et d’autres informations et avertissements obligatoires à destination des consommateurs, par exemple qu’ils doivent être tenus hors de portée des enfants.

Exigences du Royaume-Uni : Pour vous assurer que l’utilisation de ces produits est sûre, leur composition et présentation sont soumises à plusieurs exigences. Ces exigences supplémentaires sont prévues dans plusieurs lois du Royaume-Uni, la principale étant les réglementations de 2003 sur les compléments alimentaires (Angleterre).

Les compléments alimentaires sont vendus sous forme de comprimés, de gélules, de comprimés pelliculés, de poudre ou de liquide pour ingérer de petites quantités mesurées. Contrairement aux aliments normaux, les compléments alimentaires doivent être accompagnés d’une posologie recommandée et d’autres informations et avertissements obligatoires à destination des consommateurs, par exemple qu’ils doivent être tenus hors de portée des enfants.

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des exigences pour la vente et l’étiquetage des compléments alimentaires.

I. Exigences de l’UE

Restrictions relatives aux compléments alimentaires

Les compléments alimentaires font partie des types de produits soumis à des restrictions sur Amazon. Vous devez obtenir une autorisation avant de pouvoir vendre des compléments alimentaires. Vous pouvez demander l’autorisation ici.

En outre, pour certains marchés, il est nécessaire d’obtenir une notification nationale préalable à la mise sur le marché avant de pouvoir proposer un complément alimentaire à la vente sur Amazon pour cette juridiction.

Conditions requises pour mettre en vente des compléments alimentaires

  • Vous devez vendre des produits neufs.
  • Vous devez avoir l’intention de commercialiser vos produits dans l’Union européenne et respecter l’ensemble des lois et réglementations en vigueur dans l’Union européenne (ou dans les pays concernés).
  • Pour chaque produit, un code-barres (identifiant du produit) valide doit être enregistré et associé au produit.
  • Vous devez répertorier vos produits sous le type de produit correct via le fichier modèle de stock Santé et soins du corps , de manière à ce que vos offres soient répertoriées correctement et présentent des informations correctes et pertinentes à vos clients.

La liste ci-dessous indique les types de produits devant être chargés sous Complément alimentaire, mais elle n’est pas exhaustive. Si vous ne trouvez pas votre produit dans cette liste ou si vous n’êtes pas sûr du type de produit dans lequel répertorier votre produit, contactez le support aux partenaires de vente .

  • Compléments nutritionnels
  • Boissons et barres nutritionnelles
  • Suppléments vitaminiques
  • Nutrition et compléments pour le sport
  • Compléments amincissants et aides à la perte de poids (soumis à des exigences réglementaires)

Vous pouvez également consulter notre page d’aide sur les types de produits Santé et soins du corps et notre liste d’offres autorisées et interdites pour les médicaments, accessoires pour la consommation de drogues et compléments alimentaires.

Normes d’étiquetage

Les informations suivantes doivent figurer sur l’étiquetage d’un complément alimentaire, en plus des informations requises en vertu du Règlement 1169/2011 sur les informations alimentaires à destination des consommateurs :

  • L’indication « complément alimentaire »
  • Les nom(s) des nutriments ou substances qui caractérisent le produit et ont un effet nutritionnel et/ou physique
  • La dose journalière recommandée
  • Un avertissement à ne pas dépasser la dose journalière recommandée renseignée
  • Une mention indiquant que les compléments alimentaires ne doivent pas être utilisés pour remplacer un régime varié
  • Une mention indiquant que le produit doit être conservé hors de portée des jeunes enfants
  • La quantité des ingrédients avec un effet nutritif ou physiologique présents dans le produit. Ils doivent être indiqués sous forme numérique et par portion du produit, conformément aux recommandations pour la consommation quotidienne.
  • Les informations sur les vitamines et minéraux doivent également être exprimées sous forme d’un pourcentage des valeurs d’apports de référence répertoriées dans les informations nutritives à destination des consommateurs.

Affirmations

Seules les affirmations nutritionnelles et de santé qui ont été approuvées en vertu du Règlement n°1924/2006 de l’UE (CE) sur les affirmations nutritionnelles et de santé apposées aux aliments (le « Règlement ») peuvent être utilisées sur l’étiquette.

L’objectif du Règlement est de protéger les consommateurs des affirmations trompeuses et mensongères faites sur les produits et d’harmoniser les règles au sein de l’UE pour faciliter le commerce.

Affirmations nutritionnelles

Une affirmation nutritionnelle est une affirmation disant, suggérant ou impliquant qu’un aliment dispose de propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières dues à la présence, à l’absence ou à des niveaux plus élevés ou réduits d’énergie, d’un nutriment ou d’une substance particulière. Les affirmations nutritionnelles fournissent des informations factuelles sur la composition nutritionnelle de la nourriture, par exemple « source de calcium », « allégé », « fort taux de fibres » ou « moins de sel ».

Seules les affirmations nutritionnelles répertoriées dans l’annexe au Règlement peuvent être faites pour des aliments si le produit répond aux conditions spécifiques pour cette affirmation. Par exemple, « allégé » peut uniquement être utilisé pour les produits contenant moins de 3 g de graisse par 100 g pour les solides.

Affirmations de santé

Une affirmation de santé est toute affirmation clamant, suggérant ou impliquant qu’un lien existe entre une catégorie d’aliments, un aliment ou l’un de ses ingrédients et la santé. Seules les affirmations de santé autorisées par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et la Commission sont autorisées. L’UE Register contient une liste des affirmations de santé et de leurs résultats, qu’elles soient autorisées ou non, ainsi que les conditions d’utilisation. Une affirmation de santé peut être, par exemple : « le calcium aide à la bonne santé des os ». D’autres affirmations générales non spécifiques comme « bon pour vous » ou « sain » peuvent être autorisées si elles sont accompagnées d’une affirmation de santé pertinente, précise et autorisée reprise dans le Registre européen, à condition de répondre aux conditions d’utilisation spécifiques.

Les affirmations de santé ne peuvent pas :

  • impliquer que la santé des consommateurs serait affectée s’ils ne consommaient pas cet aliment ;
  • faire référence à la perte de poids, de manière absolue ou relative ;
  • faire référence à des recommandations de médecins ou professionnels de la santé précis ;

En général, les affirmations ne peuvent en aucun cas être inexactes, ambiguës ou trompeuses, encourager ou cautionner la consommation d’un aliment ou sous-entendre qu’un régime équilibré n’est pas en mesure d’apporter les nutriments nécessaires. Les affirmations ne peuvent pas faire douter de l’innocuité et/ou de l’adéquation nutritionnelle d’autres aliments. Elles ne peuvent pas faire référence à des modifications des fonctions corporelles pouvant apeurer les consommateurs, ou exploiter des peurs existantes.

Les affirmations nutritionnelles et de santé ne sont autorisées que si le consommateur moyen est en mesure de comprendre les effets bénéfiques tels que vantés par l’affirmation. Comme indiqué ci-dessus, si des affirmations générales de bien-être (comme « super-aliment », « antioxydants »ou encore « bon pour vous »), elles doivent être accompagnées d’une affirmation de santé précise ; elles doivent expliquer pourquoi l’aliment peut être considéré comme un « super-aliment ». Par exemple, dans le cadre d’un régime alimentaire sain et équilibré, le maquereau peut être considéré comme un super-aliment car il contient des acides gras aux oméga 3 (il contient X mg d’acide eicosapentaénoïque et d’acide docosahexaénoïque par 100 g et par 100 kcal). Les oméga 3 contribuent au bon fonctionnement du cœur.

Affirmations médicales

Il est impossible d’affirmer que les compléments alimentaires peuvent prévenir, traiter ou soigner les maladies humaines, ou de faire référence à de telles propriétés. Ces affirmations médicales ne sont pas autorisées pour les compléments alimentaires. Seuls les produits médicamenteux agréés peuvent comporter ces affirmations.

Nouveaux aliments et ingrédients interdits

Les annexes à la directive 2002/46/CE répertorient les vitamines et minéraux autorisés dans la fabrication des compléments alimentaires, ainsi que leurs formules chimiques. Pour que d’autres vitamines et minéraux puissent être repris sur cette liste, ils doivent être autorisés par la Commission après une évaluation de sécurité par l’EFSA.

Les « nouveaux aliments » sont des aliments qui n’ont pas été consommés de manière significative par des humains dans l’Union européenne avant le 15 mai 1997. Un nouvel aliment peut être un aliment nouvellement développé et novateur, un aliment produit en utilisant de nouvelles technologies et de nouveaux processus de fabrication ou un aliment dont la consommation était ou est encore habituelle en dehors de l’UE. Comme exemple de nouveaux aliments, on peut citer les nouvelles sources de vitamine K (la ménaquinone) ou des extraits d’aliments existants (comme l’huile de Krill Antarctique riche en phospholipides extraite de Euphausia superba), les produits agricoles de pays du tiers-monde (comme les graines de chia ou le jus de nono) ou les aliments produits par de nouveaux processus de productions (comme les aliments traités par UV comme le lait, le pain, les champignons et la levure).

Avant de pouvoir vendre un nouvel aliment dans l’UE, il est nécessaire de procéder à une évaluation de sécurité et d’obtenir une autorisation préalable à la mise sur le marché dans l’UE.

Outre les nouveaux aliments, certains autres ingrédients ne sont pas autorisés dans les compléments alimentaires. Par exemple, les substances suivantes ne sont pas autorisées comme ingrédient dans la fabrication des compléments alimentaires :

  • Certains phyto-ingrédients interdits et soumis à des restrictions, notamment ceux utilisés à des fins médicinales, comme l’herbe d’éphédra ou le kava kava,
  • Les ingrédients médicinaux, notamment les ingrédients autorisés dans le cadre des phytothérapies autorisées, et
  • Les niveaux thérapeutiques d’ingrédients autorisés par ailleurs.

Les produits vendus sur Amazon ne peuvent pas contenir d’ingrédients non autorisés (comme des vitamines ou des minéraux non autorisés, des additifs ou des arômes), de nouveaux aliments ou d’ingrédients interdits.

Limites supérieures sûres

Pour vous assurer que les compléments alimentaires ne présentent pas de danger à la consommation, le fabricant doit prendre en compte les limites supérieures sûres établies par l’évaluation scientifique du risque et les données sur les apports en vitamines et minéraux d’autres aliments, ainsi que les apports en vitamines et minéraux considérés adéquats pour une personne moyenne. L’EFSA a publié des avis scientifiques sur les limites supérieures sûres pour plusieurs vitamines, minéraux et autres substances. Certains États membres ont des limites maximales juridiques pour les vitamines et minéraux, tandis que d’autres fournissent des conseils uniquement. Par exemple, le Royaume-Uni fournit un guide sur les limites supérieures pour les vitamines et minéraux rédigé par le groupe d’experts sur les minéraux et les vitamines.

II. Exigences du Royaume-Uni

Restrictions relatives aux compléments alimentaires

Les compléments alimentaires font partie des types de produits soumis à des restrictions sur Amazon. Vous devez obtenir une autorisation avant de pouvoir vendre des compléments alimentaires. Vous pouvez demander l’autorisation ici.

Exigences concernant la mise en vente de compléments alimentaires

  • Vous devez vendre des produits neufs.
  • Vous devez avoir l’intention de commercialiser vos produits au Royaume-Uni et respecter l’ensemble des lois et réglementations en vigueur au Royaume-Uni.
  • Pour chaque produit, un code-barres (identifiant du produit) valide doit être enregistré et associé au produit.
  • Vous devez mettre en vente vos produits sous le « type de produit » correct via le fichier modèle de stock Santé et soins du corps, de manière à ce que vos offres soient répertoriées correctement et présentent des informations correctes et pertinentes à vos clients.

La liste ci-dessous indique les types de produits devant être chargés sous Complément alimentaire, mais elle n’est pas exhaustive. Si vous ne trouvez pas votre produit dans cette liste ou si vous n’êtes pas sûr du type de produit dans lequel mettre en vente votre produit, contactez le support aux partenaires de vente.

  • Compléments nutritionnels
  • Boissons et barres nutritionnelles
  • Suppléments vitaminiques
  • Nutrition et compléments pour le sport
  • Compléments amincissants et aides à la perte de poids (soumis à des exigences réglementaires)

Vous pouvez également consulter notre page d’aide sur les types de produits Santé et soins du corps et notre liste d’offres autorisées et interdites pour les médicaments, accessoires pour la consommation de drogues et compléments alimentaires.

Normes d’étiquetage

Les informations suivantes doivent figurer sur l’étiquetage d’un complément alimentaire, en plus des informations requises en vertu du Règlement du Royaume-Uni sur les informations alimentaires à destination des consommateurs :

  • L’indication « complément alimentaire ».
  • Les nom(s) des nutriments ou substances qui caractérisent le produit et ont un effet nutritionnel et/ou physique.
  • La dose journalière recommandée.
  • Un avertissement à ne pas dépasser la dose journalière recommandée renseignée.
  • Une mention indiquant que les compléments alimentaires ne doivent pas être utilisés pour remplacer un régime varié.
  • Un relevé que le produit doit être conservé hors de portée des jeunes enfants.
  • La quantité des ingrédients avec un effet nutritif ou physiologique présents dans le produit. Ils doivent être indiqués sous forme numérique et par portion du produit, conformément aux recommandations pour la consommation quotidienne.
  • Les informations sur les vitamines et minéraux doivent également être exprimées sous forme d’un pourcentage des valeurs d’apports de référence répertoriées dans les informations nutritives à destination des consommateurs.
Affirmations

Les affirmations relatives aux produits alimentaires ne doivent pas être fausses, ambiguës ou trompeuses et doivent être conformes aux exigences pertinentes.

En général, les affirmations relatives aux aliments ne doivent pas être fausses, ambiguës ou trompeuses sur :

  • la qualité ou la taille ;
  • le prix ;
  • les ingrédients ;
  • la date, le lieu et le mode de fabrication ;
  • l’efficacité (ce que vous dites que la nourriture peut faire) ;
  • les personnes ou les organisations qui l’approuvent.

Les affirmations selon lesquelles un aliment ou son ingrédient peut aider à traiter, prévenir ou guérir une maladie ou un état défavorable sont interdites. De plus, seules les affirmations nutritionnelles et de santé qui ont été approuvées en vertu du règlement (CE) n°1924/2006 de l’Union européenne (tel que retenu et modifié par la législation du Royaume-Uni via les réglementations nutritionnelles (amendement, etc.) (sortie UE) (2019/651) sur la nutrition et la santé, les affirmations concernant les aliments peuvent être utilisées sur l’étiquette et la page détaillée.

Affirmations nutritionnelles

Une affirmation nutritionnelle est une affirmation disant, suggérant ou impliquant qu’un aliment dispose de propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières dues à la présence, à l’absence ou à des niveaux plus élevés ou réduits d’énergie, d’un nutriment ou d’une substance particulière. Les affirmations nutritionnelles fournissent des renseignements sur la composition nutritionnelle de l’aliment. Par exemple : « source de calcium », « allégé », « fort taux de fibres » et « moins de sel ».

Seules les affirmations nutritionnelles répertoriées dans l’annexe au Règlement n°1924/2006 de l’UE (CE) (comme retenu et modifié par la loi du Royaume-Uni) peuvent être faites pour des aliments si le produit répond aux conditions spécifiques pour cette affirmation. Par exemple, « allégé » peut uniquement être utilisé pour les produits contenant moins de 3 g de graisse par 100 g pour les solides. Cliquez ici pour obtenir plus d’informations.

Affirmations de santé

Une affirmation de santé est toute affirmation clamant, suggérant ou impliquant qu’un lien existe entre une catégorie d’aliments, un aliment ou l’un de ses ingrédients et la santé. Seules les affirmations de santé autorisées par l’autorité compétente comme indiqué ci-dessous sont autorisées :

  • Angleterre : secrétaire d’État à la Santé et à la Protection sociale
  • Écosse : ministres écossais
  • Pays de Galles : ministres gallois
  • Irlande du Nord : le ministère de la Santé

Depuis le 31 décembre 2020, le Registre européen contient une liste des affirmations de santé et de leurs résultats, qu’elles soient autorisées ou non, ainsi que leurs conditions d’utilisation.

Après le 31 décembre 2020, les autorités du Royaume-Uni tiendront un registre contenant une liste des affirmations de santé spécifiques, le résultat de leur évaluation (qu’elles soient autorisées ou non), ainsi que leurs conditions d’utilisation.

Les affirmations de santé ne peuvent pas :

  • être fausses, ambiguës ou trompeuses.
  • impliquer que le fait de ne pas consommer cet aliment peut affecter la santé.
  • faire référence au taux ou montant de perte de poids.
  • faire référence à des recommandations de médecins ou professionnels de la santé précis.
  • encourager ou cautionner la consommation excessive d’un aliment.
  • induire qu’une alimentation équilibrée ne peut pas fournir les nutriments nécessaires ;
  • induire des doutes quant à l’innocuité et/ou à l’adéquation nutritionnelle d’autres aliments.
  • faire référence à des modifications des fonctions corporelles pouvant apeurer les consommateurs, ou exploiter des peurs existantes.

Les affirmations nutritionnelles et de santé ne sont autorisées que si le consommateur moyen est en mesure de comprendre les effets bénéfiques tels que vantés par l’affirmation. Comme indiqué ci-dessus, si des affirmations générales de bien-être sont utilisées (comme « super-aliment », « antioxydants » ou encore « bon pour vous »), elles doivent être accompagnées d’une affirmation de santé précise ; elles doivent expliquer pourquoi l’aliment peut être considéré comme un « super-aliment ». Par exemple, le maquereau, dans le cadre d’une alimentation saine et équilibrée, peut être considéré comme un super-aliment parce qu’il est une source d’acides gras oméga-3. L’affirmation pourrait donc énoncer ce qui suit : « Les acides gras oméga-3 EPA et DHA contribuent à une fonction cardiaque normale ». Cela doit être accompagné d’une explication de provenance des oméga 3 et du fait qu’il contient x mg d’acide eicosapentaénoïque et d’acide docosahexaénoïque par 100 g. Pour utiliser cette affirmation de santé, vous devez également dire au client que l’effet bénéfique est obtenu avec un apport quotidien de 250 mg EPA et DHA.

Affirmations médicales

Il est impossible d’affirmer que les compléments alimentaires peuvent prévenir, traiter ou soigner les maladies humaines, ou de faire référence à de telles propriétés. Ces affirmations médicales ne sont pas autorisées pour les compléments alimentaires. Seuls les produits médicamenteux agréés peuvent comporter ces affirmations.

Nouveaux aliments et ingrédients interdits

Les annexes à la directive 2002/46/CE (comme incorporée et modifiée par la loi du Royaume-Uni) répertorient les vitamines et minéraux autorisés dans la fabrication des compléments alimentaires, ainsi que leurs formules chimiques.

Les « nouveaux aliments » selon la loi du Royaume-Uni sont des aliments qui n’ont pas été consommés de manière significative par des humains dans l’Union européenne avant le 15 mai 1997. Un nouvel aliment peut être un aliment nouvellement développé et novateur, un aliment produit en utilisant de nouvelles technologies et de nouveaux processus de fabrication ou un aliment dont la consommation était ou est encore habituelle en dehors de l’UE. Comme exemple de nouveaux aliments, on peut citer les nouvelles sources de vitamine K (la ménaquinone) ou des extraits d’aliments existants (comme l’huile de Krill Antarctique riche en phospholipides extraite de Euphausia superba), les produits agricoles de pays du tiers-monde (comme les graines de chia ou le jus de nono) ou les aliments produits par de nouveaux processus de productions (comme les aliments traités par UV comme le lait, le pain, les champignons et la levure). Avant de pouvoir vendre un nouvel aliment dans l’UE, il est nécessaire de procéder à une évaluation de sécurité et d’obtenir une autorisation préalable à la mise sur le marché.

Outre les nouveaux aliments, certains autres ingrédients ne sont pas autorisés dans les compléments alimentaires. Par exemple, les substances suivantes ne sont pas autorisées comme ingrédient dans la fabrication des compléments alimentaires :

  • Certains phyto-ingrédients interdits et soumis à des restrictions, notamment ceux utilisés à des fins médicinales, comme l’herbe d’éphédra ou le kava kava.
  • Les ingrédients médicinaux, notamment les ingrédients autorisés dans le cadre des phytothérapies autorisées.
  • Les niveaux thérapeutiques d’ingrédients autorisés par ailleurs.

Les produits vendus sur Amazon ne peuvent pas contenir d’ingrédients non autorisés (comme des vitamines ou des minéraux non autorisés, des additifs ou des arômes), de nouveaux aliments ou d’ingrédients interdits.

Limites supérieures sûres

Pour vous assurer que les compléments alimentaires ne présentent pas de danger à la consommation, le fabricant doit prendre en compte les limites supérieures sûres établies par l’évaluation scientifique du risque et les données sur les apports en vitamines et minéraux d’autres aliments, ainsi que les apports en vitamines et minéraux considérés adéquats pour une personne moyenne.

Le Royaume-Uni fournit un guide sur les limites supérieures pour les vitamines et minéraux rédigé par un groupe d’experts sur les minéraux et les vitamines.

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