Politiques des Programmes

Les produits que vous mettez en vente sur Amazon doivent être conformes à votre Contrat Vendeur, ainsi qu’à toutes les politiques mises en place par Amazon, et à toutes les lois applicables. Avant la mise en vente des produits, assurez-vous de bien comprendre toutes les responsabilités qui vous incombent en tant que vendeur.

Les règles suivantes s’appliquent aux vendeurs des neufs boutiques européennes (amazon.co.uk, amazon.de, amazon.fr, amazon.it, amazon.es, amazon.nl, amazon.se, amazon.pl et amazon.com.be) :

• Barème de frais de gestion Vendre sur Amazon
• Informations requises pour vendre sur Amazon
• Politiques de vente et code de conduite du vendeur
• Actions et activités interdites pour les vendeurs
• Instructions relatives aux produits
• Restrictions de catégories, de produits et de contenu
• Catégories et produits soumis à autorisation
• Produits nécessitant une autorisation
• Politique anti-contrefaçons
• Politique de la propriété intellectuelle d’Amazon
• Politiques de retour
• Accord relatif à la TVA
• Contrat Amazon en ligne relatif aux services de TVA sur Amazon
• Méthodologie du service de calcul de la TVA dans l’UE
• Fiscalité et législation avec Ventes à l’international Amazon
• Considérations fiscales et réglementaires en Europe
• Respectez vos nouvelles obligations fiscales allemandes
• Politiques et exigences Expédié par Amazon
• Programme Économisez en vous abonnant du service Expédié par Amazon
• Export Expédié par Amazon
• Fonctionnalités et frais et services d’Expédié par Amazon
• Politique de dédommagement des frais Expédié par Amazon : poids et dimensions
• Conditions générales du service Expédié par Amazon pour les matières dangereuses
• Politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen
• Ventes Multi-Sites : Traitement des commandes pour vos sites de vente
• Prélèvements requis pour les stocks Expédié par Amazon
• Expédition Premium et livraison garantie
• Règles concernant les pages détaillées de produits
• Normes relatives aux images de produits
• UPC et GTIN des produits
• Politique de tarification équitable Amazon Marketplace
• Politique de création d’ASIN
• Instructions relatives à l’utilisation de marques commerciales
• Politiques relatives aux commentaires client sur les produits
• Politique de disponibilité des produits pour les fabricants
• Surveiller l’état de votre compte
• Pays acceptés pour l’inscription des vendeurs
• Politique de livraison directe
• Utilisation d’Hyperwallet avec Amazon
• Conditions générales du convertisseur de devises Amazon pour les vendeurs
• Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement
• Politique de facturation Amazon Business
• Amazon Handmade : Conditions générales du programme
• Conditions générales relatives au programme de personnalisation pour les vendeurs
• Service client lié aux commandes Ventes Multi-Sites
• Stock mis en commun avec le code-barres fabricant
• Conditions générales du service Analyses pour la marque d’Amazon
• Amazon Accelerator
• Conditions générales du programme Amazon Renewed
• Conditions générales Amazon Vine (Club des Testeurs)
• Conditions du Programme Amazon Launchpad
• Pratiques de mise en évidence des produits dans la boutique Amazon
• Accès aux données
• Politique de Médiation
• Conditions générales du programme fournisseur Amazon Business
• Conditions générales du Service Amazon Responsible Person
• Instructions de communication
• Politique d’examen de stock inapproprié

Les politiques suivantes s’appliquent aux vendeurs sur Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it et Amazon.es :

• Conserver son inscription au programme Prime Expédié par le vendeur
• Taux de suivi valide (TSV)
• Politique du programme Lab Central
• Conditions générales du programme Boutiques de luxe de l’UE

Les politiques suivantes s’appliquent aux vendeurs sur Amazon.co.uk, Amazon.de et Amazon.fr :

• Conditions générales du Programme d’affectation Premium Expédié par Amazon
• Conditions générales du programme Coupons d’Amazon
• Politiques du programme Paiement à échéance

Les politiques suivantes s’appliquent aux vendeurs sur Amazon.fr :

• Politique concernant les exigences relatives à la REP pour les vendeurs tiers en France
• Politique entre responsable du traitement et sous-traitant (C2PP)

Propriété intellectuelle

• Politique d’examen de stock inapproprié