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Cet article s'applique à la vente en : France

Produits et matières dangereuses (Hazmat) soumis à des restrictions pour Amazon Global Logistics

Les produits et les matières dangereuses (Hazmat) soumis à des restrictions nécessitent des permis ou autorisations supplémentaires pour l’importation via Amazon Global Logistics et Expédié par Amazon dans son ensemble.

Produits soumis à des restrictions

Les produits soumis à des restrictions sont notamment les suivants :

  • Produits agricoles
  • Plantes et graines
  • Denrées alimentaires
  • Alcool (interdit)
  • Vitamines et compléments alimentaires
  • Dispositifs médicaux et médicaments
  • Pneus de véhicules (interdits)
  • Pesticides

Assurez-vous de consulter les pages ci-dessous avant de mettre en vente un produit (veuillez noter que les exemples fournis sur ces pages n’incluent pas tous les produits soumis à des restrictions ou interdits) :

Produits interdits dans le cadre du programme Expédié par Amazon

Stock Expédié par Amazon avec date de péremption

Stock Expédié par Amazon susceptible de fondre

Commission européenne – Fiscalité et union douanière

Important: Le non-respect des exigences en matière de préparation des produits, des exigences gouvernementales en matière de sécurité et des restrictions concernant les produits peut entraîner une ou plusieurs des conséquences ci-dessous, aussi bien pour Amazon Global Logistics que pour toutes vos autres expéditions Expédié par Amazon : refus du stock au centre de distribution, mise au rebut ou retour du stock, blocage de futures expéditions Expédié par Amazon et facturation de frais de préparation ou de non-conformité.

Nous vous encourageons à contacter votre conseiller juridique si vous avez des questions sur les lois et réglementations applicables à vos produits. Même lorsqu’un article est cité dans les exemples d’offres autorisées, l’ensemble des produits et des offres doit être conforme aux lois en vigueur. Pour plus d’informations, consultez la page Produits soumis à des restrictions.

Matières dangereuses

Les matières dangereuses sont des substances ou des matériaux réglementés susceptibles de présenter un risque pendant leur stockage, leur manutention ou leur transport, car ils contiennent des substances inflammables, sous pression, corrosives ou autrement dangereuses. Le terme « matières dangereuses » fait également référence à certains produits de consommation, tels que les ordinateurs portables, les smartphones, les produits d’entretien ménager, les peintures en bombe et les produits cosmétiques.

Amazon Global Logistics interdit toutes les matières dangereuses, à l’exception des piles ou batteries au lithium de section II :

  • UN3481 pour 1) instructions d’emballage PI 966 pour piles et batteries au lithium ion emballées avec l’équipement et 2) instructions d’emballage PI 967 pour piles et batteries au lithium ion contenues dans l’équipement
  • UN3091 pour 1) instructions d’emballage PI 969 pour piles et batteries au lithium métal emballées avec l’équipement et 2) instructions d’emballage PI 970 pour piles et batteries au lithium métal contenues dans l’équipement

Veuillez noter que les piles ou batteries au lithium ion (UN3480) et les batteries au lithium métal (UN3090) autonomes sont interdites. Amazon se réserve également le droit de refuser certains produits, même s’ils appartiennent aux catégories ci-dessus. Pour en savoir plus, consultez la page Exigences relatives aux piles et batteries au lithium ou aux produits expédiés avec des piles ou batteries au lithium.

Les étiquettes et marques de transport suivantes sont requises pour le fret aérien et maritime d’Amazon Global Logistics :

Classe Division Nom Marque de transport
9 - Piles ou batteries au lithium ion concernées par la section II fournies dans l’équipement ou avec celui-ci
9 - Piles ou batteries au lithium métal concernées par la section II fournies dans l’équipement ou avec celui-ci
Remarque: N’utilisez pas les images ci-dessus pour étiqueter vos expéditions. Elles sont fournies à titre informatif uniquement.

Informations supplémentaires concernant les matières dangereuses

Certains produits considérés comme matières dangereuses ne nécessitent pas d’étiquettes ni de messages d’avertissement (par exemple, les produits cosmétiques ou les haut-parleurs contenant des composants magnétiques). Un produit sans étiquette ni avertissement peut toutefois être classé et réglementé en tant que matière dangereuse.

Pour plus d’informations, consultez le guide d’identification des matières dangereuses, les informations et la documentation requises ainsi que la procédure d’évaluation.

Si vous pensez que votre produit peut être réglementé en tant que matière dangereuse, renseignez-vous auprès du fabricant ou de votre fournisseur. Consultez les pages suivantes pour obtenir davantage d’informations :

Selon le lieu où vous vous trouvez, d’autres réglementations locales ou nationales peuvent également s’appliquer :

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