Sécurité et conformité des produits

La sécurité des clients est d’une importance capitale pour Amazon. Les clients doivent être sûrs de trouver une sélection complète de produits sûrs, fiables et conformes sur Amazon, quel que soit le vendeur.

Par conséquent, en tant que vendeur, vous devez comprendre et respecter les politiques d’Amazon en matière de sécurité et de conformité des produits. Vous augmenterez ainsi vos chances de réussite sur Amazon et éviterez les pratiques susceptibles d’entraîner des sanctions ou un blocage des offres, voire la suppression de vos droits de vendre sur Amazon.

Notre objectif est de vous faciliter la mise en conformité. Le tableau de bord Gérer votre conformité vous permet d’ajouter facilement des documents de conformité, des informations ou des demandes de contestation. Les services de conformité pour vous aider à effectuer des tests (Lab Central) sont disponibles sur le réseau de fournisseurs de services.

Exigences relatives au produit

En tant que vendeur, vous êtes tenu de vous assurer que les produits que vous fournissez sont conformes aux réglementations applicables. Cependant, dans certains cas, Amazon peut vous demander une preuve de conformité aux réglementations et aux certifications gouvernementales. Consultez certaines des réglementations européennes applicables aux produits vendus sur Amazon dans le tableau ci-dessous. Vous trouverez également des informations sur les exigences de marquage CE sur cette page.

Les exigences relatives à la mise en vente de vos produits peuvent varier selon le produit et le pays dans lequel vous vendez. Consultez votre conseiller juridique et/ou votre fournisseur pour vous assurer de disposer de toutes les informations pertinentes.

Exigences pour le Royaume-Uni en raison du Brexit :

Le Royaume-Uni doit quitter officiellement le marché unique et l’union douanière de l’Union européenne le 1er janvier 2021. Si vous êtes basé au Royaume-Uni ou si vous vendez des produits au Royaume-Uni, vous pouvez être concerné par le Brexit. Pour comprendre l’impact de ce changement, Amazon a créé une page dédiée expliquant les exigences relatives au Brexit. Cliquez ici pour consulter les modifications spécifiques relatives aux exigences de conformité des produits.

Il est important de noter que pour l’Irlande du Nord, le marquage CE continuera d’être la marque d’évaluation de la conformité pour la plupart des marchandises, afin de prouver qu’elles respectent les règles de l’Union européenne. Vous devrez peut-être également appliquer le marquage britannique (NI) si vous choisissez d’utiliser des organismes britanniques pour les autorisations ou les certifications. Toute marque de conformité détenue par une entreprise d’Irlande du Nord qui valide les marchandises destinées à la vente en Irlande du Nord sera valide pour l’ensemble du Royaume-Uni.

Exigence de personne responsable pour les produits marqués CE

Outre les réglementations existantes ci-dessous, un nouveau règlement de l’Union européenne sur la sécurité des produits (appelé « Règlement sur la surveillance du marché et la conformité des produits ») entre en vigueur le 16 juillet 2021. Ce nouveau règlement ajoute l’exigence selon laquelle une personne doit être présente dans l’Union européenne en tant que point de contact (POC) pour la conformité des produits (une « personne responsable ») pour les produits marqués CE. Nous avons ajouté du contenu supplémentaire sur cette page pour vous aider à vous préparer à ce nouveau règlement.

Équipement électrique/électronique Équipement basse tension Directive relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses (RoHS) La compatibilité électromagnétique (EMC) Équipement radioélectrique Produits électroniques Règlement en matière d’étiquetage énergétique	Jeux et jouets Sécurité des jeux et jouets Avertissements sur la sécurité des jeux et jouets
Réglementations relatives aux produits chimiques Informations sur la vente de produits chimiques Produits biocides Produits phytopharmaceutiques Engrais Détergents	Produits pharmaceutiques/cosmétiques Produits cosmétiques URL du logo commun de l’UE
Autres directives/règlements sur la sécurité des produits Directive relative à la sécurité générale des produits (GPSD) Chaussures Règlements sur l’étiquetage des textiles Matériaux entrant en contact avec des denrées alimentaires La directive 2014/90/UE relative aux équipements marins	Autres directives/règlements sur le marquage CE Dispositifs médicaux Règlement sur l’équipement de protection individuelle (Règlement EPI) Machines Électroménager à gaz Produits de construction Équipement sous pression
Conformité environnementale Recyclage des appareils électriques ou électroniques (DEEE) Déchets de piles et d’accumulateurs Déchets d’emballages Règlement sur le bois	Denrées alimentaires Règlement de l’Union européenne concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires. Aliments bio, alimentation bio pour animaux et aliments bio pour animaux de compagnie Compléments alimentaires Instructions pour les produits d’épicerie Épicerie

Rubriques connexes :

Vous trouverez ci-dessous les pages d’aide que nous vous recommandons de lire pour vous assurer que vous mettez en vente des produits sûrs et conformes.

• Rappels et sécurité des produits
• Produits nécessitant des autorisations supplémentaires
• Restrictions concernant les produits Expédié par Amazon
• Restrictions concernant les catégories, les produits et le contenu
• Exigences relatives à l’importation et à l’exportation