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Cet article s'applique à la vente en : France

Sécurité et conformité des produits

La sécurité des clients est d’une importance capitale pour Amazon. Les clients doivent être sûrs de trouver une sélection complète de produits sûrs, fiables et conformes sur Amazon, quel que soit le vendeur.

Par conséquent, en tant que vendeur, vous devez comprendre et respecter les politiques d’Amazon en matière de sécurité et de conformité des produits. Vous augmenterez ainsi vos chances de réussite sur Amazon et éviterez les sanctions potentielles et/ou le blocage de vos offres, voire la suppression de vos droits de vente sur Amazon.

Exigences relatives au produit

En tant que vendeur, vous êtes tenu de vous assurer que les produits que vous fournissez sont conformes aux réglementations applicables. Cependant, dans certains cas, Amazon peut vous demander une preuve de conformité aux réglementations et aux certifications gouvernementales. Consultez certaines des réglementations européennes applicables aux produits vendus sur Amazon dans le tableau ci-dessous. Vous trouverez également des informations sur les exigences de marquage CE sur cette page.

Les exigences relatives à la mise en vente de vos produits peuvent varier selon le produit et le pays dans lequel vous vendez. Consultez votre conseiller juridique et/ou votre fournisseur pour vous assurer de disposer de toutes les informations pertinentes.

Exigences pour le Royaume-Uni en raison du Brexit :

Le Royaume-Uni doit quitter officiellement le marché unique et l’union douanière de l’Union européenne le 1er janvier 2021. Si vous êtes basé au Royaume-Uni ou si vous vendez des produits au Royaume-Uni, vous pouvez être concerné par le Brexit. Pour comprendre l’impact de ce changement, Amazon a créé une page dédiée expliquant les exigences relatives au Brexit. Cliquez ici pour consulter les modifications spécifiques relatives aux exigences de conformité des produits.

Il est important de noter que pour l’Irlande du Nord, le marquage CE continuera d’être la marque d’évaluation de la conformité pour la plupart des marchandises, afin de prouver qu’elles respectent les règles de l’Union européenne. Vous devrez peut-être également appliquer le marquage britannique (NI) si vous choisissez d’utiliser des organismes britanniques pour les autorisations ou les certifications. Toute marque de conformité détenue par une entreprise d’Irlande du Nord qui valide les marchandises destinées à la vente en Irlande du Nord sera valide pour l’ensemble du Royaume-Uni.

Exigence de personne responsable pour les produits marqués CE

Outre les réglementations existantes ci-dessous, un nouveau règlement de l’Union européenne sur la sécurité des produits (appelé « Règlement sur la surveillance du marché et la conformité des produits ») entre en vigueur le 16 juillet 2021. Ce nouveau règlement ajoute l’exigence selon laquelle une personne doit être présente dans l’Union européenne en tant que point de contact (POC) pour la conformité des produits (une « personne responsable ») pour les produits marqués CE. Nous avons ajouté du contenu supplémentaire sur cette page pour vous aider à vous préparer à ce nouveau règlement.

Équipement électrique/électronique

Équipement basse tension

Directive relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses (RoHS)

La compatibilité électromagnétique (EMC)

Équipement radioélectrique

Produits électroniques

Règlement en matière d’étiquetage énergétique

 Jeux et jouets

Sécurité des jeux et jouets

Avertissements sur la sécurité des jeux et jouets

Réglementations relatives aux produits chimiques

Informations sur la vente de produits chimiques

Produits biocides

Produits phytopharmaceutiques

Engrais

Détergents

Produits pharmaceutiques/cosmétiques

Produits cosmétiques

URL du logo commun de l’UE

Autres directives/règlements sur la sécurité des produits

Directive relative à la sécurité générale des produits (GPSD)

Chaussures

Règlements sur l’étiquetage des textiles

Matériaux entrant en contact avec des denrées alimentaires

Autres directives/règlements sur le marquage CE

Dispositifs médicaux

Règlement sur l’équipement de protection individuelle (Règlement EPI)

Machines

Électroménager à gaz

Produits de construction

Équipement sous pression

Conformité environnementale

Recyclage des appareils électriques ou électroniques (DEEE)

Déchets de piles et d’accumulateurs

Déchets d’emballages

Règlement sur le bois

Denrées alimentaires

Règlement de l’Union européenne concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.

Aliments bio, alimentation bio pour animaux et aliments bio pour animaux de compagnie

Compléments alimentaires

Instructions pour les produits d’épicerie

Épicerie

Rubriques connexes :

Vous trouverez ci-dessous les pages d’aide que nous vous recommandons de lire pour vous assurer que vous mettez en vente des produits sûrs et conformes.


Sécurité et conformité des produits


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