Programme de dons des produits Expédié par Amazon
Le Programme de dons des produits Expédié par Amazon vous permet de faire automatiquement don de votre stock indésirable à une sélection d’associations caritatives .
Fonctionnement
Lorsque vous demandez la mise au rebut de stocks Expédié par Amazon en excédent, ayant fait l’objet d’un retour ou indésirables, nous les mettons à la disposition d’une sélection d’associations caritatives. Amazon fait le nécessaire auprès des associations caritatives, ce qui permet d’éliminer les obstacles logistiques, linguistiques et de coûts liés au don de votre stock. Faire don de votre stock peut vous permettre de bénéficier des exemptions spéciales de TVA applicables aux dons. Si un produit n’est pas éligible au don, Amazon le mettra au rebut, conformément aux réglementations et aux instructions de sécurité applicables. Les frais de mise au rebut habituels s’appliquent.
France
Amazon a conclu un partenariat avec les associations caritatives suivantes, qui revendent ou donnent tout le stock donné par les vendeurs Expédié par Amazon en France et utilisent les recettes générées à des fins caritatives.
| Association caritative | But | En savoir plus - Association reconnue d’utilité publique |
|---|---|---|
| Secours populaire français | Collecte des fonds et des produits pour lutter contre la pauvreté et la discrimination |
Numéro d’immatriculation : France (RNA : W751227400) Adresse : 9/11 rue Froissart - 75140 Paris Cedex 03 Site Web : https://www.secourspopulaire.fr/ |
| Agence du Don en Nature | Collecte des produits neufs auprès des entreprises et les redistribue à 800 associations |
Numéro d’immatriculation : France (RNA : W751185506) Adresse : 78 rue Taitbout - 75009 Paris Site Web : https://www.adnfrance.org/ |
| La Croix-Rouge française | Lutte contre toutes les formes de précarité dans les territoires | Numéro d’immatriculation : (ARN) : W751004076 Adresse : 98 rue Didot - 75014 Paris Site Web : https://www.croix-rouge.fr/ |
| Croix-Rouge insertion | Développe l’emploi dans les territoires et lutte contre la pauvreté. | Numéro d’immatriculation : (ARN) : W751211962 Adresse : 21 rue de la Vanne - 92126 Montrouge Site Web : https://www.croix-rouge.fr/ |
Vous pouvez suivre les articles donnés dans vos Rapports sur les transactions de TVA d’Amazon. Téléchargez le rapport et recherchez les articles marqués Don dans le champ Type de transaction.
Les reçus des dons effectués l’année précédente sont disponibles sur la page Certificats de dons. Les reçus sont générés en fonction des renseignements commerciaux relatifs à votre activité dans Seller Central. Pour vérifier ou mettre à jour les informations de votre compte, accédez à Adresse commerciale. Notez que nous ne sommes pas en mesure de réémettre les reçus de dons.
Afin d’assurer la conformité avec les réglementations françaises relatives à l’économie circulaire, nous désactivons la fonctionnalité de désinscription du programme de dons des produits Expédié par Amazon pour le stock entreposé en France.
Le stock destiné à être mis au rebut stocké dans nos centres de distribution en France est acheminé à des fins de don via le Programme de dons des produits Expédié par Amazon. Tout stock non expédiable dont vous n’avez pas demandé le retour et que nous déterminons comme éligible au don est concerné.
Vous êtes responsable de vous assurer que toutes les obligations de déclaration fiscale applicables aux dons sont respectées. Pour plus d’informations, adressez-vous à votre conseiller fiscal.
Autres pays : Dons dans l’Union européenne
Le Programme de dons des produits Expédié par Amazon n’est actuellement disponible que pour les stocks entreposés dans des centres de distribution situés dans les pays mentionnés ci-dessus. En savoir plus sur les autres services de récupération de valeur Expédié par Amazon.
Pour faire don d’un stock entreposé dans l’Union européenne, consultez notre page Réseau de fournisseurs de services pour entrer en relation avec notre réseau d’associations caritatives européennes.
