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Cet article s'applique à la vente en : France

Procédure d'évaluation des matières dangereuses Expédié par Amazon

L'équipe des matières dangereuses examine chaque ASIN converti en Expédié par Amazon dans un délai de 4 jours ouvrables, s'il est identifié comme une possible matière dangereuse. Un jour ouvrable est du lundi au vendredi, sauf les jours fériés.

Pour déterminer si un produit est une possible matière dangereuse ou non, il faut se fonder principalement sur les informations du catalogue. Il est donc impératif que vous fournissiez des informations complètes et exactes dès la création ou la conversion d'offres vers Expédié par Amazon, y compris une description complète et détaillée du produit et des puces.

Si les informations que vous fournissez sur les matières dangereuses sont complètes et correctes, nous terminerons la vérification et classerons vos produits dans un délai de 4 jours ouvrables.

Toutefois, si les informations que vous avez fournies sont manquantes, incomplètes, inexactes ou autrement conflictuelles, votre produit peut être bloqué à la vente via Expédié par Amazon. Si cela se produit, vous devrez fournir une fiche de Sécurité (FDS) ou une fiche d'exemption (pour les batteries et les produits alimentés par batterie et pour les produits qui ne contiennent pas de produits chimiques nocifs) à l'aide de l'outil Télécharger les documents relatifs aux matières dangereuses.

Fournir une FDS complète et valide lors de la création de votre offre Expédié par Amazon vous aidera à éviter les retards. Pour en savoir plus, consultez la section Renseignements et documentation requis sur les matières dangereuses.

Important: Si votre produit est identifié comme une possible matière dangereuse alors que vous disposez déjà d'un stock dans un ou plusieurs centres de distribution Amazon, vous disposez de 14 jours ouvrables pour fournir la documentation demandée. Le fait de ne pas fournir la documentation pendant cette période entraînera la destruction de l'inventaire, à vos frais.

Utilisez l'outil Rechercher un ASIN pour vérifier le statut de classification (matière dangereuse ou non dangereuse, ou si vous avez besoin de documentation supplémentaire) de votre ASIN Expédié par Amazon.

Questions fréquentes

Pourquoi mon ASIN est-il soumis à un examen des matières dangereuses ?

Amazon effectue régulièrement des contrôles sur les produits se trouvant dans nos centres de distribution qui pourraient être considérés comme des matières dangereuses. Ces contrôles permettent de s'assurer que les expéditions respectent les exigences réglementaires et les normes de sécurité pour les acheteurs et nos employés.

Si votre ASIN est en cours de révision, il contient probablement une batterie, des produits chimiques ou d'autres substances susceptibles de rendre votre produit soumis aux règlements de transport ou d'entreposage. Plus d'informations sont souvent nécessaires pour qu'Amazon puisse terminer la classification de votre produit.

Les produits peuvent également être signalés pour contrôle lorsque des modifications sont apportées à la page détaillée qui ne correspondent pas aux informations précédemment soumises.

Certains produits réglementés comme des matières dangereuses peuvent vous surprendre. Pour en apprendre davantage, consultez le Guide d'identification des matières dangereuses et les Exemples de produits qui pourraient être considérés comme des matières dangereuses.

Que comprend la catégorie matières dangereuses ?

Les matières dangereuses (ou matières/matières dangereuses, hazmat) sont des articles ou des substances susceptibles de présenter un risque pour la santé, la sécurité ou l'environnement pendant leur stockage, manutention et transport, car ils sont inflammables, sous pression, corrosifs ou autrement dangereux. Ces produits sont réglementés pour le transport ou le stockage, ou les deux.

Pour en apprendre davantage, consultez le Guide d'identification des matières dangereuses et les Exemples de produits qui pourraient être considérés comme des matières dangereuses.

Que dois-je faire si mon produit fait l'objet d'un contrôle des matières dangereuses ?

Tout d'abord, vérifiez que vous avez converti ou tenté de convertir votre produit en Expédié par Amazon. Si vous ne l'avez pas fait, essayez de le convertir. Ensuite, vérifiez l'outil de recherche ASIN pour vérifier si votre ASIN a fait l'objet d'un contrôle ou non. S'il est toujours en cours de révision, attendez que 4 jours ouvrables (du lundi au vendredi, sauf les jours fériés) passent et vérifiez à nouveau votre ASIN une fois le délai écoulé. À ce stade, et s'il y a lieu, fournissez une fiche de données de sécurité (FDS) du fabricant ou une fiche d'exemption via la page Télécharger des documents relatifs à des matières dangereuses (voir le tableau ci-dessous pour connaître les problèmes courants liés à la FDS).

Remarque: Les vendeurs sont tenus de vérifier que les produits envoyés aux centres de distribution Amazon respectent les conditions de la politique Expédié par Amazon et la réglementation en vigueur concernant les matières dangereuses, même si ces produits ne font pour l'instant l'objet d'aucune restriction de la part du service Expédié par Amazon.

Comment puis-je soumettre une FDS ou une fiche d'exemption ?

Vous pouvez télécharger une FDS ou une fiche d'exemption via la page Charger des documents de matières dangereuses. Pour en savoir plus, consultez nos vidéos Introduction aux fiches de sécurité et Six règles pour la soumission des fiches de sécurité.

J'ai déjà téléchargé une FDS ou une feuille d'exemption. Pourquoi mon ASIN est-il toujours en cours de révision ?

Chaque nouveau document téléchargé sera examiné dans un délai de 4 jours ouvrables (du lundi au vendredi, sauf les jours fériés). Consultez l'outil de recherche ASIN pour vérifier si votre ASIN a fait l'objet d'une révision ou non. Si c'est le cas, et que la période de 4 jours ouvrables s'est écoulée, il est probable que votre FDS ou votre fiche d'exemption ait été rejetée. Examinez les informations et la documentation requises sur les matières dangereuses et vérifiez les erreurs courantes de votre FDS :

Erreurs courantes de la fiche de données de sécurité (FDS)
1 Le nom ou la marque du produit figurant sur la FDS ne correspond pas exactement au nom du produit ou à la marque figurant sur la page détaillée.
2 Les informations contenues dans la section de l'identification des dangers et dans la section des transports sont en conflit. Par exemple, les sections sur l'identification des dangers indiquent que le produit est inflammable, mais pas la section sur le transport.
3 La FDS ne contient pas les 16 sections obligatoires.
4 Le point d'éclair du produit est inférieur à 140 degrés Fahrenheit, mais le produit est déclaré non réglementé, au lieu d'être inflammable, dans la section transport.
5 La FDS n'est pas datée ou a plus de 5 ans.
6 Un document non valide a été téléchargé au lieu d'une FDS, comme un rapport de test ou une feuille de certification.

Mon produit ne contient pas de batterie. Pourquoi l'ASIN est-il en cours de révision ?

Votre ASIN peut être en cours de révision pour les raisons suivantes :

  • Votre produit a besoin ou peut avoir besoin d'une batterie pour fonctionner et les informations détaillées sur la batterie n'ont pas été fournies lorsque vous avez créé l'ASIN ou la page détaillée. Les produits qui doivent être alimentés et qui n'ont pas de renseignements détaillés sur les sources d'énergie peuvent également être signalés pour contrôle des matières dangereuses.
  • Les piles sont mentionnées sur la page détaillée du produit ou dans les avis des acheteurs, et le produit a été signalé pour examen des matières dangereuses.

    Dans ce cas, remplissez et chargez une fiche d'exemption pour produit à piles/batterie.

  • Votre produit peut contenir ou être vendu avec d'autres possibles articles dangereux (p. ex., nettoyant pour écran, aérosol) et le produit a été signalé pour examen des matières dangereuses.

    Dans ce cas, procurez-vous et téléchargez une fiche de sécurité.

J'ai téléchargé la documentation requise sur les matières dangereuses. Que dois-je faire maintenant ?

L'examen des documents prend 4 jours ouvrables (du lundi au vendredi, sauf les jours fériés). Utilisez systématiquement l'outil Charger des documents de matières dangereuses pour fournir des FDS ou des fiches d'exemption à Amazon. Si vous fournissez vos documents en contactant le support vendeur, la révision des documents prendra au moins 7 jours ouvrables.

Une fois que vous avez téléchargé le document, vous pouvez utiliser l'outil Rechercher un ASIN en haut de cette page pour voir si l'examen des matières dangereuses pour votre ASIN a été terminé ou si des informations supplémentaires sont nécessaires. Si vous avez un stock dans un centre de distribution Amazon, nous vous enverrons les résultats de la révision par e-mail.

Une fois la révision terminée, vérifiez que vous avez converti votre produit en Expédié par Amazon. Si vous ne l'avez pas encore fait, convertissez votre produit.

Quelles notifications vais-je recevoir pendant le processus de révision ?

Lorsque la classification d'un ASIN change, par exemple, de matières non dangereuses à matières dangereuses, les vendeurs qui ont un stock dans un centre de distribution Amazon reçoivent un e-mail détaillant l'impact de la modification et décrivant les étapes suivantes.

Pour voir le statut de classification de votre ASIN, utilisez l'outil Rechercher un ASIN situé en haut de cette page ou recherchez « matières dangereuses » dans l'aide de Seller Central.

Je ne suis pas d'accord avec la façon dont mon ASIN a été classé. Que dois-je faire ?

Si l'examen des matières dangereuses de votre produit a été terminé et que vous n'êtes pas d'accord avec les résultats, vous pouvez télécharger une nouvelle FDS ou une nouvelle fiche d'exemption à l'appui de votre demande. Vous pouvez également lancer un litige à l'aide de l'outil Rechercher un ASIN.

Contenu vidéo de la Seller University

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