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Cet article s'applique à la vente en : France

Bières, Vins et Spiritueux

Amazon a établi certains critères pour les nouveaux vendeurs dans certaines catégories afin d’assurer un niveau élevé de qualité. Les exigences à remplir pour vendre des produits appartenant à la catégorie Bières, Vins et Spiritueux sont décrites ci-dessous.

Bien que nos politiques de vente s’appliquent pour l’ensemble du site, veuillez prendre connaissance des exigences supplémentaires pour cette catégorie.

Exigences relatives aux vendeurs

  • Vous devez disposer d’une adresse de retour dans le pays de destination ou offrir les frais de livraison.
  • Vous devez pouvoir proposer un service client dans la langue du site de vente sur lequel les produits sont proposés à la vente.
  • Vous ne pouvez pas vendre d’alcool à tout acheteur n’ayant pas l’âge minimum pour boire de l’alcool selon les lois en vigueur.
  • Vous devez fournir la documentation appropriée et toute autre information demandée à propos des produits que vous avez l’intention de vendre, y compris des informations prouvant le paiement des droits d’accise dans le pays de destination.
Remarque: Vous trouverez de plus amples informations sur les responsabilités des exploitants du secteur alimentaire dans l’UE sur le site Web de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/food/safety/general_food_law/general_requirements_en.
Remarque: Vous trouverez plus d’informations sur les responsabilités des exploitants du secteur alimentaire au Royaume-Uni sur le site Web de l’agence gouvernementale britannique des normes alimentaires : https://www.food.gov.uk/business-guidance/general-food-law

Exigences relatives aux produits

  • Vous devez vendre des produits neufs.
  • Chaque produit doit (au choix) :
    • Disposer d’un GTIN valide enregistré et associé au produit
    • Disposer d’une exemption GTIN, ou
    • Être déjà inscrit au programme du registre des marques auprès d’Amazon
  • Faire apparaître les valeurs du titre alcoométrique volumique (TAV) sur toutes les pages produit.
  • Tous les produits alimentaires proposés à la vente (y compris l’alcool) sur un site Web Amazon européen doivent être destinés à la vente dans un pays de l’Union Européenne et respecter toutes les lois et réglementations applicables au niveau local et au niveau de l’Union européenne, notamment, mais sans s’y restreindre, les réglementations concernant l’étiquetage des denrées alimentaires et les informations présentes sur l’emballage (conformément au règlement 1169/2011/CE).
  • Tous les produits alimentaires proposés à la vente (y compris l’alcool) sur un site Web Amazon européen doivent (au moins) comporter une étiquette rédigée dans la langue de ce site Web. Par exemple, tous les produits alimentaires proposés à la vente sur Amazon.de doivent (au moins) comporter une étiquette en allemand.
  • Tous les produits alimentaires (y compris l’alcool) proposés à la vente sur Amazon.co.uk doivent (au minimum) être étiquetés en anglais.
Important: Conformément à la politique de l’Union Européenne en Allemagne, tous les produits mis en vente par poids, volume ou longueur doivent afficher un prix de base (politique de prix). Pour afficher correctement le prix de base, Amazon a besoin des informations sur le poids, le volume ou la longueur du produit.

Exigences Expédié par Amazon

  • Amazon Logistics ne peut pas expédier de produits alcoolisés à l’international. Les produits expédiés à un centre de distribution ne peuvent traiter que les commandes provenant de clients ayant une adresse d’expédition dans le même pays.
  • Les produits classés comme des spiritueux ne peuvent pas être vendus sur Amazon.es.
  • Lorsque les expéditions sont livrées à des centres de distribution, en Espagne, en France et en Italie, toutes les bouteilles doivent être correctement préparées. Les bouteilles vendues individuellement doivent être emballées dans un carton approuvé pour le e-commerce. Si des bouteilles sont vendues par lot, elles doivent être emballées dans un carton approuvé pour le e-commerce, muni de séparateurs. Des exemples sont disponibles ci-dessous.



Exigences relatives aux droits d’accise

Les droits d’accise sont exigibles en plus des droits de douane sur certaines marchandises, notamment l’alcool. Les exigences et le niveau des droits à payer varient en fonction du pays dans lequel les droits sont exigibles. Pour les produits alcoolisés, les droits d’accise sont exigibles dans le pays de consommation.

Il est de votre responsabilité de vous assurer que tous les droits d’accise applicables sont payés sur les produits que vous proposez via la catégorie Bières, Vins et Spiritueux dans le pays de destination. Cette opération peut nécessiter une inscription auprès de l’administration fiscale locale ou d’un agent de service.

Vous trouverez plus d’informations sur le paiement des droits d’accise ici : https://europa.eu/youreurope/business/taxation/excise-duties-eu/index_en.htm.

Vous trouverez plus d’informations sur le paiement des droits d’accise au Royaume-Uni ici : https://www.gov.uk/government/publications/uk-trade-tariff-excise-duties-reliefs-drawbacks-and-allowances/uk-trade-tariff-excise-duties-reliefs-drawbacks-and-allowances.

Préparation spéciale des commandes entrantes contenant de la bière, du vin et des spiritueux en Allemagne et au Royaume-Uni

Tous les produits de la catégorie Bière, Vins et Spiritueux dans le service Expédié par Amazon en Allemagne et au Royaume-Uni sont préparés par Amazon dans des centres de distribution spécialisés. Tenez compte des conditions de préparation suivantes :

  • Les unités n’ont pas besoin d’être préparées/conditionnées individuellement. Si des unités sont reçues préparées, elles seront reconditionnées et préparées dans le centre de distribution où elles ne répondent pas aux exigences du transporteur.
  • Les unités doivent être envoyées sur des palettes (remplissant les exigences générales pour les palettes entrantes) ou une autre méthode qui garantit que les unités individuelles ne se casseront pas pendant le transport vers le centre de distribution ou pendant la réception (la responsabilité incombe au vendeur).
  • Si les unités doivent être envoyées dans des cartons, nous exigeons que les cartons soient fermés et ne contiennent pas d’unités avec deux FNSKU différents.
  • En ce qui concerne les lots de produits (mono et multi-produits), les vendeurs doivent envoyer les unités ensemble dans un carton ou dans un autre conditionnement, avec l’autocollant FNSKU pour l’ASIN du lot sur l’emballage (et non sur chaque bouteille). Les services de préparation ne comprennent pas les lots de prélèvement et l’assemblage. L’emballage ne doit pas être préparé pour la livraison au client (mais doit respecter les exigences décrites dans le deuxième point ci-dessus) et sera à nouveau emballé et préparé au centre de distribution.
  • Chaque unité doit être étiquetée avec le FNSKU lié au SKU spécifique au pays (par ex., pour l’Allemagne : FNSKU X000000000/MSKU DE-FBA-SKU1). L’étiquetage doit être effectué sur le produit lui-même et recouvrir le code-barres du produit d’origine. Pour améliorer l’expérience client, nous vous recommandons que l’autocollant FNSKU apposé sur les bouteilles ne recouvre aucune information sur l’étiquette du produit.
    Remarque: Si le vendeur n’est pas en mesure d’étiqueter chaque produit spécifique, le service d’étiquetage «Expédié par Amazon» pourra s’en charger, à un tarif de 0,15 € par unité.

Exigences en matière de documents

Siège social Amazon.de Amazon.co.uk Amazon.fr Amazon.es Amazon.it
Local Nonea
  1. Une licence d’alcool pour le personnel et les locaux
  2. Un document d’information concernant la TVA
  3. Une preuve d’acquittement des droits d’accise
Un numéro d’accise Aucun Exigences standards :
  1. Une copie de l’acte de la Chambre de commerce
  2. Une licence UTIF : Licence Fiscale pour la vente et l’administration d’alcools, ou Déclaration de vendange et production viticole
  3. Une confirmation que tous les droits d’accise applicables sont payés sur les produits que vous proposez sur amazon.it
Pour les petits producteurs de vin italiens uniquement :
  1. Une copie de l’acte de la Chambre de commerce
  2. Une déclaration confirmant que vous êtes un petit producteur de vin
  3. Une confirmation que tous les droits d’accise applicables sont payés sur les produits que vous proposez sur amazon.it
Non local Aucun
  1. Une licence d’alcool de votre siège social
  2. Une preuve d’acquittement des droits d’accise
  3. Un document d’information concernant la TVA
  4. Preuve de conformité en matière d’étiquetage
  5. Informations sur le transporteur
Le numéro de droit d’accise français de votre entrepôt de stockage ou de votre représentant fiscal en France ainsi qu’une déclaration établissant que vous avez mandaté tel entrepôt de stockage ou tel représentant fiscal pour traiter toute obligation relative aux droits d’accise en votre nom Aucun
  1. Un code de droit d’accise
  2. Une confirmation que vous avez désigné un représentant fiscal en Italie pour les droits d’accise
  3. Une licence UTIF au nom du représentant fiscal pour les droits d’accise : Licence Fiscale pour la vendange et l’administration des boissons alcoolisées

Étapes suivantes

Si vous êtes en mesure de vous conformer à l’ensemble des conditions indiquées ci-dessus, cliquez sur le bouton Demander une autorisation ci-dessous. En cliquant sur ce bouton, vous confirmez que vous avez consulté les conditions ci-dessus et que vous souhaitez faire une demande de vente dans la catégorie Bières, Vins et Spiritueux. Une fois que vous aurez effectué votre demande d’autorisation de vente, nous vous contacterons pour vous demander des informations supplémentaires.

Remarque: Vous devez vous connecter sur le site de vente sur lequel vous souhaitez vendre (par exemple, si vous souhaitez demander une autorisation pour vendre des produits de la catégorie Bières, Vins et Spiritueux en France, vous devez d’abord vous connecter sur votre compte Amazon.fr).

Demande d’autorisation

Une fois votre demande approuvée, vous pourrez commencer à mettre en vente vos produits en cliquant sur Stock, puis sur Ajouter un produit.

BREXIT : Instructions du gouvernement du UK

Le gouvernement du Royaume-Uni a publié des guides sur la vente de produits alimentaires et boissons pour la première fois disponibles au Royaume-Uni après le 31 décembre 2020. Nous vous encourageons à consulter ces instructions (lien ici), ainsi que toute autre instruction spécifique du gouvernement britannique qui s’applique à votre produit. Pour toute question sur la manière donc ces lois et directives s’appliqueront à votre produit à partir du 1er janvier 2021, consultez votre conseiller juridique.

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