Conditions générales du programme Amazon Handmade

Amazon Handmade est une boutique qui propose des produits artisanaux fabriqués par des vendeurs Amazon Handmade (« Vendeurs »). Amazon a recours à une procédure de candidature pour ajouter de nouveaux vendeurs à la catégorie Amazon Handmade, afin que les clients puissent acheter leurs produits en toute confiance.

Les conditions générales suivantes complètent le Contrat Amazon Services Business Solutions et régissent votre participation au programme Amazon Handmade.

Pour en savoir plus sur le programme Amazon Handmade et l’éligibilité des produits, consultez la page Amazon Handmade. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces conditions générales.

Frais

L’inscription et l’autorisation de vendre dans la boutique Amazon Handmade donnent droit à l’exonération des frais de vente professionnels (39 €) pour les vendeurs autorisés à vendre dans la catégorie Amazon Handmade.

Les vendeurs doivent payer des frais de vente pour chaque article vendu. Consultez la page Amazon Handmade : frais de vente pour obtenir plus de détails sur les frais de vente.

Droit d’auteur, marque commerciale et autres politiques associées

Vous devez vous conformer à toutes les lois locales, fédérales et des différents États ainsi qu’aux politiques Amazon applicables à vos produits et offres. Vous ne devez pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle de marques ou d’autres titulaires de droits.

Pour plus d’informations sur la politique d’Amazon en matière de propriété intellectuelle, consultez la page Politique relative à la propriété intellectuelle destinée aux vendeurs.

Protection de l’intégrité Amazon Handmade

Amazon se réserve le droit, à sa seule discrétion, de procéder à un examen des produits et des vendeurs qui les mettent en vente dans la boutique Amazon Handmade. Dans le cadre de cet examen, nous nous réservons le droit de supprimer les offres et/ou les vendeurs qui ne respectent pas les instructions et les politiques d’Amazon ou spécifiques à Amazon Handmade. Tout vendeur concerné en sera informé et, dans la plupart des cas, aura la possibilité de contester toute décision de sanction.

Les vendeurs reçoivent des notifications de sanction via les Notifications sur la performance sur Seller Central. Ces notifications comprennent des détails sur les conditions requises par Amazon pour effectuer un audit, ainsi que le délai dans lequel le vendeur devra fournir ces informations à Amazon.

Les vendeurs qui tentent à plusieurs reprises de contourner des décisions ou des actions prises par Amazon Handmade peuvent se voir définitivement retirer leurs droits de vente dans la boutique Amazon Handmade.

Exigences en matière d’offres

Toutes les offres doivent respecter l’ensemble des politiques d’Amazon en matière d’offres et le guide des exigences relatives aux offres Amazon Handmade, tel que décrit sur la page Amazon Handmade : Politiques et exigences relatives aux offres par catégorie.

Données de personnalisation

Les vendeurs qui vendent des produits personnalisés sont soumis aux Conditions relatives au programme de personnalisation pour les vendeurs.

Retours, remboursements, annulations de commandes et restockages sur Amazon Handmade

Les vendeurs de produits Handmade doivent respecter toutes les politiques indiquées sur la page Amazon Handmade : politiques de retour, de remboursement, de frais de restockage et d’annulation, ainsi que les instructions mentionnées sur la page Amazon Handmade : meilleures pratiques pour le traitement des commandes.

Partage d’informations

Outre tout accord de partage d’informations stipulé dans le Contrat Amazon Services Business Solutions, lorsque vous créez une page Profil du vendeur, vous acceptez que toutes les informations concernant vos produits ou vous-même (y compris les images représentant vos produits ou vous-même) puissent être partagées par les clients Amazon par le biais de sites Web, d’applications mobiles et d’autres points de présence en ligne.

Annonces et communiqués de presse

Les vendeurs qui gèrent leurs propres relations avec la presse, de manière indépendante ou par le biais d’une agence contractuelle, pour des produits incluant toute mention d’Amazon ou d’Amazon Handmade, doivent faire appel à notre équipe Relations publiques Amazon Handmade afin qu’elle examine leur contenu deux semaines avant la publication d’une annonce ou d’un communiqué de presse. Contactez le support Amazon Handmade par le biais de la section Contactez-nous afin d’être mis en relation avec un membre de l’équipe Relations publiques Amazon Handmade. Envoyez un brouillon de votre annonce dans un document Word, qui pourra également être transféré à des parties prenantes internes d’Amazon pour examen, selon les besoins. Un représentant de l’équipe Relations publiques Amazon Handmade vous contactera.