Conditions générales d'Amazon Handmade

Amazon Handmade est une boutique qui propose des produits artisanaux par des vendeurs Amazon Handmade (« Vendeurs »). Amazon a recours à une procédure de candidature pour ajouter de nouveaux vendeurs à la catégorie Amazon Handmade, afin que les clients puissent acheter leurs produits en toute confiance.

Les conditions générales suivantes complètent le Contrat Amazon Services Europe Business Solutions et régissent votre participation au programme Amazon Handmade.

Amazon se réserve le droit de mettre un terme à vos droits de vente à tout moment et à sa seule discrétion. Nous nous réservons également le droit de mettre à jour ces conditions générales.

Éligibilité au programme d'Amazon

Votre participation au programme Amazon Handmade est soumise à l'autorisation d'Amazon. Afin de soumettre une candidature, rendez-vous ici.

Les membres des groupes de collaboration doivent fournir un lien vers toute documentation en ligne contenant des détails sur leur organisation.

Éligibilité des produits Amazon Handmade

Vous pouvez uniquement mettre en vente des produits dans la boutique Amazon Handmade si ces produits répondent aux critères d'éligibilité décrits dans la section Éligibilité des produits Amazon Handmade, sur Bienvenue sur Amazon Handmade.

Frais

L'inscription et l'autorisation de vendre dans la boutique Amazon Handmade donnent droit à l'exonération des frais de vente professionnels (39,00 €) pour les vendeurs autorisés à vendre dans la catégorie Amazon Handmade.

Les vendeurs paieront des frais de vente pour chaque article vendu. Pour plus de détails sur les frais de vente, consultez Amazon Handmade : Frais de vente pour plus de détails sur frais de vente

Droit d'auteur, marque commerciale et autres politiques associées

Vous devez respecter toutes les lois fédérales, étatiques et locales ainsi que les politiques d'Amazon applicables à vos produits et offres de produits. Vous ne devez pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle (PI) des marques ou des autres titulaires de droits.

Pour plus d'informations sur la politique d'Amazon en matière de propriété intellectuelle, consultez la page Politique relative à la propriété intellectuelle destinée aux vendeurs.

Nous vous recommandons de vous inscrire au Registre des marques auprès d'Amazon.

Le registre des marques auprès d'Amazon aide les vendeurs à protéger leurs marques commerciales déposées sur Amazon et à créer une expérience précise et fiable pour les clients. Actuellement, les marques doivent être déposées afin d'être éligibles à ce programme.

Protection de l'intégrité Amazon Handmade

Amazon se réserve le droit, à sa seule discrétion, de procéder à un examen des produits et des vendeurs qui les mettent en vente dans la boutique Amazon Handmade. Dans le cadre de cet examen, nous nous réservons le droit de supprimer les offres et/ou les vendeurs qui ne respectent pas les instructions et les politiques d'Amazon ou spécifiques à Amazon Handmade. Tout vendeur concerné en sera informé et, dans la plupart des cas, aura la possibilité de contester une décision d'application.

Les vendeurs recevront des notifications d'application via la notification de performance sur le Seller Central qui comprendra des détails sur les conditions requises par Amazon pour effectuer un audit, ainsi que le délai dans lequel le vendeur devra fournir ces informations à Amazon.

Les vendeurs qui tentent à plusieurs reprises de contourner des décisions ou des actions prises par Amazon Handmade peuvent se voir définitivement retirer leur autorisation à vendre dans la boutique Amazon Handmade.

Exigences en matière d'offres

Toutes les offres doivent respecter l'ensemble des politiques d'Amazon en matière d'offres et le guide des exigences relatives aux offres Amazon Handmade, tel que décrit dans Amazon Handmade : Politiques et exigences relatives aux offres par catégorie.

Données de personnalisation

Les vendeurs qui vendent des produits personnalisés sont soumis aux Conditions du programme de personnalisation pour les vendeurs.

Retours, remboursements, annulations de commandes et restockages sur Amazon Handmade

Les vendeurs de produits Handmade doivent respecter toutes les politiques reprises sur Amazon Handmade : Politiques de retour, de remboursement et d'annulation, ainsi que les instructions mentionnées sur Amazon Handmade : Traitement des commandes.

Partage d'informations

Outre tout accord de partage d'informations stipulé dans le Contrat Amazon Services Europe Business Solutions, en créant une page Profil du vendeur, vous acceptez que toutes les informations concernant vos produits ou vous-même (y compris les images représentant vos produits ou vous-même) puissent être partagées par les clients Amazon par le biais de sites Web, d'applications mobiles et d'autres points de présence en ligne.

Annonces et communiqués de presse

Les vendeurs qui gèrent leurs propres relations avec la presse, de manière indépendante ou par le biais d'une agence contractuelle, pour des produits incluant toute mention d'Amazon ou d'Amazon Handmade, doivent faire appel à notre équipe des relations publiques Amazon Handmade pour examiner leur contenu deux semaines avant l'annonce ou le communiqué de presse. Merci de contacter le support Amazon Handmade par le biais de la section Contactez-nous afin d'être mis en contact avec une personne de l'équipe des relations publiques d'Amazon Handmade.

Envoyez un brouillon de votre annonce dans un document Word, qui pourra également être transféré à des parties prenantes internes d'Amazon pour être examiné, le cas échéant.

Un représentant des relations publiques d'Amazon Handmade vous recontactera dès que possible.