Produits alimentaires généraux (A_FOOD_GEN)

Pourquoi ce code est-il utilisé ?

Ce code fiscal est attribué aux produits alimentaires généraux destinés à la consommation humaine.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Les articles auxquels ce code fiscal de produit est généralement appliqué incluent les aliments généraux, les plats préparés, les édulcorants, le sucre, les sauces, les flocons d’avoine, les céréales, les sauces pour pâtes et autres articles alimentaires généraux.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal ne s’applique pas aux articles suivants :

Alcools, bières, vins et spiritueux
Volailles et autres viandes
Légumes
Huiles de cuisson et d’assaisonnement
Farines
Desserts
Pâtes et nouilles
Nourriture et compléments alimentaires pour animaux
Fruits
Lait et produits laitiers
Herbes, épices et assaisonnements
Céréales
Sodas et jus
Thés et cafés

Pays	Code pays	Taux TVA
Autriche	AT	R²
Belgique	BE	R
Bulgarie	BG	S
Croatie	HR	S
Chypre	CY	R
République tchèque	CZ	R
Danemark	DK	S
Estonie	EE	S
Finlande	FI	R
France	FR	R²
Allemagne	DE	R
Grèce	GR	S
Hongrie	HU	S
Irlande	IE	Z
Italie	IT	R
Lettonie	LV	S
Lituanie	LT	S
Luxembourg	LU	SR
Malte	MT	Z
Pays-Bas	NL	R
Pologne	PL	R
Portugal	PT	S
Roumanie	RO	R
Slovaquie	SK	S
Slovénie	SI	R
Espagne	ES	R
Suède	SE	R
Royaume-Uni	GB	Z

Légende
S	Standard Taux
R	Taux réduit 1
R²	Taux réduit 2
SR	Taux très réduit
Z	Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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