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Cet article s'applique à la vente en : France

Codes fiscaux de produits (PTC)

Qu’est-ce qu’un code fiscal du produit ?

Un code fiscal du produit est un code défini par Amazon qui inclut l’ensemble correct des taux de TVA applicables dans l’UE et au Royaume-Uni pour une catégorie de produits spécifique. Par défaut, le PTC « A_GEN_STANDARD » est défini pour tous les produits. Ce PTC applique le taux standard de TVA dans toutes les juridictions imposables.

Le service de calcul de la TVA et les services de TVA sur Amazon utilisent le PTC pour déterminer le taux de TVA approprié à appliquer aux ventes et aux remboursements de vos produits.

La page d’aide Taux de TVA et mes codes fiscaux de produits sur Seller Central contient une liste des taux de TVA pour chaque pays de l’UE et au Royaume-Uni, ainsi qu’une liste de tous les PTC valides que vous pouvez affecter à votre offre de produits. Nous vous invitons à attribuer le PTC correspondant à vos produits en fonction de la catégorie applicable.

Si vos produits ne font partie d’aucune des catégories de PTC figurant sur la liste ou ne sont généralement pas soumis à un taux réduit de TVA, vous pouvez laisser le champ PTC vide. En effet, le PTC par défaut qui sera appliqué est « A_GEN_STANDARD », qui est utilisé pour les produits qui sont toujours soumis au taux standard de TVA. Ce PTC couvre la plupart des produits vendus sur Amazon.

Remarque: Pour pouvoir être utilisés pour le calcul de la TVA, tous les codes fiscaux de produits doivent être correctement orthographiés, tels qu’affichés sur les pages d’aide de Seller Central pour l’UE. Un PTC non valide n’est pas pris en compte dans le calcul de la TVA et est remplacé par le PTC par défaut du vendeur. Les affectations de PTC au niveau de l’offre ne sont valides que pour le site de vente pour lequel elles sont effectuées. Si vous souhaitez qu’une affectation soit valide sur tous les sites de vente européens, vous devez l’effectuer au niveau de l’offre sur chaque site de vente.

Comment puis-je mettre à jour mes codes fiscaux de produits ?

Les règles de taxation des produits sont appliquées par PTC et sont spécifiques aux juridictions, tel que spécifié dans la liste des Codes fiscaux de produits Amazon ci-dessous. Un PTC peut être affecté au niveau de l’article et/ou par défaut.

Niveau par défaut : le PTC au niveau par défaut s’applique à tous vos produits, sur tous vos sites de vente.

Pour afficher ou modifier le PTC au niveau par défaut :

  1. Accédez à Paramètres
  2. Cliquez sur Infos sur le compte
  3. Cliquez ensuite sur Paramètres de calcul de la TVA
  4. Cliquez sur Continuer pour passer à la page 3, TVA par défaut
  5. Affichez ou modifiez votre PTC par défaut
  6. Cliquez sur Enregistrer les paramètres

Niveau de l’article : le PTC de l’article défini par le vendeur est utilisé pour attribuer un PTC spécifique à une seule offre (uniquement au niveau du site de vente), remplaçant ainsi le PTC par défaut défini par le vendeur.

Pour consulter ou modifier le code fiscal du produit au niveau de l’article :

  1. Accédez à Gérer votre stock.
  2. Cliquez sur Modifier pour chaque article individuel.
  3. La page Modifier les informations sur le produit s’ouvre.
  4. Sous l’onglet Offre, localisez le champ Code fiscal du produit.
  5. Indiquez votre code fiscal du produit défini par le vendeur.
  6. Cliquez sur Enregistrer et terminer.

Les outils suivants sont disponibles pour vous aider à mettre à jour les pages détaillées de chaque produit :

  • Pour modifier plusieurs offres par lot, chargez un fichier de stock.
  • Pour ajouter une nouvelle offre, utilisez l’outil Ajouter un produit.
  • Pour le remplacement d’un PTC à l’aide d’un fichier de stock ou d’un XML, reportez-vous à la page 5 ici.

Les mises à jour des paramètres de calcul des taxes prennent en général 5 heures, mais parfois jusqu’à 48 heures.

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