Cet article s'applique à la vente en : France

Articles dangereux

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l'ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État applicables à ces produits et offres de produits.

 

Amazon souhaite s'assurer de la sécurité des produits mis en vente via le site Amazon.fr (afin d’exclure tout risque de décès, blessure ou dégât matériel). Ainsi, les offres de produits ayant fait l'objet d'un rappel par leur fabricant ou une agence gouvernementale sont interdites. Amazon se réserve également le droit de tenir compte des rappels effectués par les agences gouvernementales d'autres pays.

De manière générale, les produits doivent garantir la sécurité de l’utilisateur  sont interdits. Tous les jouets et équipements électriques neufs doivent porter un marquage CE. Tous les jouets et équipements électriques, qu'ils soient neufs ou d'occasion, doivent garantir la sécurité de l’utilisateur  et  doivent être livrés avec une prise UE standard deux broches le cas échéant. Vous devez faire tester les équipements électriques d'occasion ou reconditionnés par un expert avant de les mettre en vente afin de vous assurer de leur sécurité.

Si vous vendez des produits autorisés présentant un risque ou danger potentiel, vous devez vous assurer des conditions de leur stockage et de leur transport.

 

Exemples d'offres autorisées

Si des vendeurs proposent un article autorisé, mais dangereux, ils doivent veiller à l’expédier conformément aux exigences du ministère des Transports, aux lois en vigueur et aux politiques d’Amazon.

  • Matériels magnétiques
  • Piles rechargeables

Exemples d'offres interdites

  • Produits contenant du bisphénol A (BPA) et destinés à entrer en contact avec des produits alimentaires ou en contact avec la bouche des bébés et des enfants
  • Produits chimiques susceptibles d'endommager la couche d'ozone, comme le tétrachlorométhane
  • Produits et équipements mentionnés à l’annexe III du règlement UE n°517/2014 (Règlement F-Gas), incluant :
    • Équipements de climatisation mobiles autonomes contenant des Hydrofluorocarbones (HFC), ou leurs mélanges, dont le Potentiel de Réchauffement Planétaire (PRP) est supérieur ou égal à 150
    • Conteneurs, rechargeables, ou non rechargeables, de gaz à effet de serre fluorés utilisés pour l’entretien, la maintenance ou la charge des équipements de réfrigération, de climatisation ou de pompes à chaleur, des systèmes de protection contre l’incendie ou des appareils de commutation électrique, ou destinés à être utilisés comme solvants
    • Réfrigérateurs et congélateurs domestiques contenant des HFC dont le PRP est supérieur ou égal à 150
    • Équipements de protection contre l’incendie contenant des PFC ou des HFC-23
    • Aérosols techniques contenant des HFC dont le PRP est supérieur ou égal à 150, sauf si ce type d’aérosol est nécessaire pour satisfaire aux normes de sécurité nationales ou lorsqu’il est utilisé pour des applications médicales
    • Générateurs d’aérosols mis sur le marché à l’intention du grand public à des fins de divertis¬sement et de décoration, énumérés au point 40 de l’annexe XVII du règlement (CE) n°1907/2006, telles que les peintures métallisées à fins décoratives, ou les aérosols de neige artificielle
    • Avertisseurs sonores contenant des HFC dont le PRP est supérieur ou égal à 150
  • Produits chimiques faisant l'objet de restrictions, d’interdictions ou dont l’utilisation est réservée aux professionnels
  • Produits ayant fait l'objet d'un rappel par le fabricant
  • Produits ayant fait l'objet d'un rappel par la DGCCRF, l'ANSM ou toute autre autorité française, ou par les agences d'autres gouvernements, telles que CPSC, NHTSA, FDA, USDA-FSIS, EPA
  • Produits cités par un rapport RAPEX comme créant un risque grave pour la santé et la sécurité des consommateurs
  • Produits chimiques n'ayant pas été dûment enregistrés sur la liste REACH
  • Certains produits à risque, comme par exemple :
    • Les batteries ou les accumulateurs, y compris les piles bouton, contenant plus de 0,0005% de mercure en poids ou plus de 0,002% de cadmium en poids, à l'exception des piles et accumulateurs portables destinés à être utilisés dans les systèmes d'urgence et d'alarme, les équipements médicaux (à l'exclusion des piles dans les prothèses auditives qui sont interdites) et les outils électriques sans fil
  • Les arbalètes pour enfants ayant la capacité de tirer des petits projectiles pointus (comme, par exemple, les cure-dents et les épingles)
  • Produits explosifs, tel que la poudre à canon
  • Substances explosives interdites par les lois nationales et la règlementation de l'Union européenne, y compris les précurseurs d'explosifs listés par le Règlement (UE) n° 98/2013, tel qu’indiqué ci-dessous, ainsi que le permanganate de potassium :
    • Acétone en concentration > 35% (sauf les dissolvants pour vernis à ongle) ou en quantité > 500 ml
    • Poudres d’aluminium en quantité ≥ 1,5kg
    • Nitrate d’ammonium en toute concentration/quantité, sauf pour les poches réfrigérantes instantanées
    • Nitrate d’ammonium et de calcium en toute concentration/quantité, sauf pour les poches réfrigérantes instantanées
    • Hexamine en toute concentration/quantité, sauf en tant qu'ingrédient alimentaire, ou dans des comprimés ou des cubes de combustible ou d'allume-feu
    • Peroxyde d’hydrogène dans une concentration > 12%
    • Nitrate de magnésium hexahydraté en toute concentration/quantité
    • Poudre de magnésium en quantité ≥ 1,5 kg
    • Acide nitrique en concentration > 3%
    • Nitrométhane en toute concentration/quantité, sauf pour le carburant nitro contenant cette substance dans une concentration ≤ 30%
    • Chlorate de potassium en concentration > 40%
    • Perchlorate de potassium en concentration > 40%
    • Permanganate de potassium en quantité ≥ 1,5kg
    • Chlorate de sodium en toute concentration/quantité
    • Perchlorate de Sodium à n’importe quelle concentration/quantité
    • Acide sulfurique en concentration ≥ 50%, sauf pour les shampoings et après-shampoings, compléments alimentaires, préparations multivitaminées, produits de débouchage et nettoyants pour tapis
  • Certains précurseurs d’explosifs (substances en tant que telles au-delà de certaines concentrations) ou mélanges incluant ces précurseurs
  • Feux d’artifice (à l’exception des feux d’artifice de catégorie 1)
    • Pétards
    • Kits de feux d’artifice
    • Bombes sphériques
    • Fusées et bombes cylindriques
    • Chandelles romaines
    • Fontaines
    • Feu de bengale
    • Tourniquets
  • Les fils de cerfs-volants destinés aux combats de cerfs-volants
  • Acide hydrofluorique
  • Acide nitrique
  • Produits contenant de la thermite
  • Produits irradiés ou contaminés par des radiations
  • Mercure liquide ou produits contenant du mercure tels :
    • Manomètre, sphygmomanomètre ou tout autre dispositif médical contenant du mercure
    • Thermomètres au mercure
  • Produits comprenant des billes ou des cubes magnétiques en grandes quantités :
    • Buckyballs
    • Buckycubes
    • Dynocube
    • Magnet Balls
    • Magnicube
    • Neocubes
    • Neocubix
    • Nanodots
  • Systèmes d’airbags et couvercles d’airbags
  • Masques à gaz authentiques anciens ou usagés, datant de la Première Guerre mondiale, de la Seconde Guerre mondiale ou de la Guerre froide, ainsi que les filtres et cartouches associés

 

À consulter également

 

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