Dates de péremption pour les produits Expédié par le vendeur

Avant de mettre en vente du stock avec date de péremption, assurez-vous de respecter les politiques et exigences ci-dessous. En cas de non-respect, vous risquez le retrait de vos offres ou la désactivation de votre compte vendeur Amazon.

Définition d’un produit soumis à une date de péremption

Amazon considère que tout produit présentant une durée de conservation spécifique ou dont l’efficacité se dégrade avec le temps est sujet à péremption, même si aucune date de péremption n’est indiquée sur l’emballage du produit.

Les produits sujets à péremption incluent, sans s’y limiter :

• Produits ayant une date de péremption imprimée sur le produit ou son emballage
• Produits consommables, tels que les chips, les feuilles de thé et les compléments alimentaires, destinés à la consommation humaine ou animale
• Produits topiques, tels que les crèmes pour la peau, les savons, les shampooings, les sprays pour les cheveux et les cosmétiques destinés à l’homme ou à l’animal
• Produits de nettoyage tels que lingettes désinfectantes, vaporisateurs et solutions de nettoyage, et détergents
• Produits comprenant des composants susceptibles d’expirer, tels qu’une machine à café vendue avec du café

Exigences relatives à la durée de conservation pour les produits soumis à une date de péremption

Tous les produits soumis à une date de péremption et destinés à être consommés ou utilisés doivent présenter une durée d’utilisation suffisamment longue au moment de leur réception par le client. Par exemple, un flacon de compléments alimentaires contenant 240 doses quotidiennes doit être reçu par le client plus de 240 jours avant la date de péremption. Cette exigence s’applique à tous les produits individuels vendus par lot ou dans le cadre d’un lot. En outre, la nourriture et les boissons, ainsi que les produits expédiés avec de la nourriture et des boissons, doivent être contrôlés par lot et réceptionnés par le client avec un délai suffisamment long pour permettre leur utilisation.

Le tableau ci-dessous répertorie les produits considérés par Amazon comme sujets à expiration, ainsi que les instructions associées concernant la durée de conservation.

Étiquetage des produits soumis à une date de péremption

Les produits soumis à une date de péremption doivent respecter ces normes d’étiquetage.

• Tous les produits comestibles (y compris les produits pour animaux) doivent porter une étiquette indiquant clairement une date de péremption ou de fabrication. Les numéros de lot ne sont pas suffisants. Les exceptions relatives aux produits consommables sont répertoriées ci-dessous. Les numéros de lot ne sont pas suffisants.
• L’ensemble des denrées alimentaires pour bébé et produits de type lait infantile doivent porter une étiquette indiquant clairement une date de péremption.
• Apposez une étiquette indiquant clairement la date de péremption sur l’ensemble des denrées alimentaires pour bébé et produits de type lait infantile.
• Toute date de péremption du produit doit être clairement étiquetée. Les dates de type « À consommer de préférence avant (fin) », « À consommer de préférence avant le » et « À utiliser avant le » sont considérées comme équivalentes. Une date limite d’utilisation optimale ou de vente est considérée comme l’équivalent d’une date de péremption.
• Toute date de fabrication figurant sur le produit doit être clairement identifiée comme une date de fabrication. Une date de fabrication est l’équivalent d’une date de production.
• Les formats de date acceptables sont : JJ/MM/AAAA et MM/AAAA.
• Les dates au format numérique sont à privilégier. Toutefois, les dates avec une abréviation alphabétique du mois (par exemple, JJ-JAN-AAAA) sont également acceptables.
• Tous les produits emballés par lots dans un carton, lots d’articles et boîtes de présentation doivent comporter la date de péremption sur le carton ou le lot, ainsi que sur chacun des articles individuels contenus dans le carton ou le lot.
• Ne masquez pas la date de péremption d’origine ou toute autre information présente sur l’emballage du produit (comme les ingrédients, les informations sur les médicaments ou sur le distributeur, ou encore le contenu net).

Exceptions de produits

Les produits suivants ne sont pas soumis à l’inclusion d’une date de péremption sur le produit physique.

• Fruits et légumes frais, y compris les pommes de terre, qui n’ont pas été épluchés, coupés ou traités de façon similaire. Ne s’applique pas aux graines à germer et produits similaires, tels que les germes de légumineuses
• Vins, vins de liqueur, vins pétillants, vins aromatisés et produits similaires obtenus à partir de fruits autres que le raisin, et boissons relevant du code CN 2206 00, obtenues à partir de raisin ou de moût de raisin
• Boissons contenant 10 % ou plus de volume d’alcool
• Produits de boulangerie ou de pâtisserie normalement consommés dans les 24 heures suivant leur fabrication
• Vinaigre
• Sel de cuisine
• Produits de confiserie composés presque entièrement de sucres aromatisés et/ou colorés
• Gommes à mâcher et produits à mâcher similaires

Préparation des produits soumis à une date de péremption

Les produits soumis à une date de péremption doivent être entièrement emballés et scellés dans un emballage adapté à l’expédition. Les produits soumis à une date de péremption qui nécessitent une préparation supplémentaire, comme la mise en sachet en polyéthylène ou l’emballage dans du papier-bulles, doivent présenter des étiquettes avec des dates de péremption collées à l’extérieur de l’emballage ou de l’élément de préparation du produit.