Modifications apportées aux politiques du programme

Vous trouverez ci-dessous des changements à venir sur les politiques du programme d’Amazon.

Mise à jour des conditions du programme Amazon Renewed

Nous mettons à jour les conditions du programme Amazon Renewed afin d’introduire plusieurs évaluations de produits cosmétiques pour les catégories de produits Sans-fil (comme les smartphones et les montres connectées) et Ordinateurs (ordinateurs portables, tablettes et ordinateurs de bureau). Les partenaires de vente peuvent créer des offres pour le même ASIN Renewed dans trois états cosmétiques distincts : 1) Évaluation 1 - Excellent état (ancienne évaluation Amazon Renewed unique), 2) Évaluation 2 - Bon état et 3) Évaluation 3 - État correct.

À compter du 26 mai 2022, ces modifications s’appliqueront à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par les conditions du programme Amazon Renewed sur Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it, Amazon.es, Amazon.nl et Amazon.se.

Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible sur le lien de la politique du programme. Des traductions de courtoisie seront publiées sur Seller Central le 26 mai 2022. Votre utilisation continue des services de vente après le 26 mai 2022 implique votre acceptation des modifications.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente.

Changements sur nos politiques de programme

À compter du 28 avril 2022, nous appliquerons les modifications suivantes pour Amazon.fr uniquement.

• Actions et activités interdites pour les vendeurs : nous précisons les règles applicables aux communications avec les clients.
• Politique de tarification équitable Amazon Store : nous simplifions les règles applicables aux retraits d’offres en lien avec la politique de tarification.

À compter du 28 avril 2022, nous appliquerons la politique suivante pour Amazon.fr uniquement.

• Politique entre responsable du traitement et sous-traitant : l’objectif de cette politique est de permettre la conformité du traitement des données personnelles avec la législation en vigueur en matière de protection des données et de confidentialité.

Si vous avez d’autres questions, contactez le support aux partenaires de vente. Le fait que vous continuiez à utiliser les services de vente après le 28 avril 2022 témoigne de votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme, applicables à tous les vendeurs qui utilisent les fonctionnalités ou services couverts par ces politiques.

Cliquez sur le lien hypertexte ajouté à chaque politique de programme ci-dessous pour afficher les modifications à venir, celles-ci étant surlignées dans le document PDF en anglais. Leurs traductions seront publiées dans Seller Central à la date d’entrée en vigueur de la politique.

• Politiques de vente et code de conduite du vendeur : nous mettons à jour le code de conduite du vendeur afin d’inclure des termes interdisant explicitement la fixation des prix et la manipulation des classements de recherche.

Cette modification s’applique aux sites Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it, Amazon.es, Amazon.nl, Amazon.se et Amazon.pl.

• Politique de médiation : nous précisons que, en cas de médiation, vous avez la possibilité de désigner un médiateur parmi une liste de deux fournie par le Centre pour la résolution efficace des litiges (CEDR).

Cette modification s’applique aux sites Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.it, Amazon.es, Amazon.nl, Amazon.se et Amazon.pl.

• Conditions du programme Amazon Renewed : nous mettons à jour les conditions générales du programme Amazon Renewed afin de refléter les éléments suivants : i) l’introduction du taux d’évaluations négatives (sous la forme d’un pourcentage du total des commandes) et du taux de retours de qualité des produits (sous la forme d’un pourcentage du total des commandes) en tant que principales statistiques vendeur de qualité et l’abandon du taux d’évaluations négatives (sous la forme d’un pourcentage de toutes les évaluations) et de la note de qualité Renewed ; ii) l’introduction d’au moins un an de prise en charge des mises à jour automatiques pour les appareils Chrome ; iii) l’exigence que les appareils mobiles conservent toutes leurs fonctionnalités dans le pays dans lequel ils sont vendus, y compris les prises murales, la tension et la fréquence du chargeur, la connectivité mobile sur toutes les bandes (y compris 4G, LTE et 5G), et la possibilité de définir le produit dans la langue du pays, le cas échéant.

Cette modification s’applique aux sites Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it, Amazon.es, Amazon.nl et Amazon.se.

À compter du 31 mars 2022, nous introduisons également la nouvelle politique de programme suivante, qui s’applique aux sites Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it et Amazon.es :

• Lab Central : il s’agit d’un service volontaire qui permet d’effectuer des tests de conformité de manière plus pratique.

Cette liste n’est qu’un résumé des mises à jour. Pour plus d’informations, nous vous invitons à lire attentivement les politiques mises à jour du programme.

Si vous avez d’autres questions, contactez le support aux partenaires de vente.

Mise à jour concernant les pays acceptés pour l’inscription des vendeurs

À compter du 11 mars 2022, nous n’acceptons plus les inscriptions de la Russie ou de la Biélorussie. Pour plus d’informations, consultez la page Pays acceptés pour l’inscription des vendeurs.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Les modifications ci-dessous entreront en vigueur le 15 mars 2022 pour Amazon.fr uniquement.

• Politique de médiation : nous précisons que, en cas de médiation, vous avez la possibilité de désigner un médiateur parmi une liste de deux fournie par le Centre pour la résolution efficace des litiges (CEDR).
• Politique de tarification équitable Amazon Marketplace : Nous vous fournissons des informations supplémentaires sur les processus menant au retrait d’une offre en cas de prix atypiques ou erronés. Nous présentons en particulier les modèles statistiques que nous utilisons pour surveiller le prix des offres sur notre boutique.
• Politique des normes de la chaîne d’approvisionnement : Nous précisons les mesures correctives que nous pouvons prendre si vos produits enfreignent la législation en vigueur ou l’une de nos politiques.
• Politique de restrictions concernant les catégories, les produits et les contenus : Nous précisons les circonstances dans lesquelles nous pouvons prendre des mesures correctives si vous vendez un produit enfreignant la loi ou les politiques d’Amazon.

Si vous avez d’autres questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 15 mars 2022 implique votre acceptation des modifications.

Mise à jour des politiques relatives aux produits de la catégorie Érotisme

À compter du 17 janvier 2022, tous les appareils de massage à baguette et les balles de kegel/ben wa seront classés comme des produits de la catégorie Érotisme. Ces articles resteront disponibles à la vente et pourront être découverts par tous les clients qui les recherchent dans la catégorie dans laquelle ils sont actuellement mis en vente. Pour plus d’informations, consultez les mises à jour des politiques et instructions relatives aux produits de la catégorie Érotisme qui entreront en vigueur le 17 janvier 2022.

Les modifications suivantes prendront effet le 13 janvier 2022 :

Nous mettons à jour la politique relative aux retours client pour les ventes à l’international. Comme indiqué précédemment, depuis le 5 octobre 2021, tous les partenaires de vente Expédié par le vendeur qui vendent leurs produits dans les boutiques européennes Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it et Amazon.es, et qui traitent des commandes sur mesure depuis l’étranger sont tenus de fournir à Amazon une adresse de retour nationale par défaut pour les articles d’un montant inférieur à 20 GBP/25 EUR, ou de proposer des remboursements sans retour pour les demandes de retour soumises à la politique de retour Amazon.

Nous avons en particulier précisé dans notre politique que celle-ci s’applique également aux articles d’un montant égal à 20 GBP ou 25 EUR et que les frais d’expédition ne sont pas pris en compte pour déterminer si un article retourné respecte le seuil (20 GBP ou 25 EUR). Nous prenons en compte le prix du produit uniquement (TVA comprise).

Veuillez lire attentivement la politique du programme mise à jour. Une version contenant les modifications apportées aux retours client des ventes à l’international est disponible en anglais.

Politique concernant les exigences relatives à la REP pour les vendeurs tiers en France

Nous ajoutons une politique de programme qui s’appliquera à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par cette politique.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 1er janvier 2022.

Nous ajoutons la Politique d’exigences relatives aux REP pour les vendeurs tiers en France comme nouvelle politique de programme, afin de refléter les nouvelles obligations de responsabilité étendue des producteurs (REP) applicables en France, à compter du 1er janvier 2022.

Si vous vendez des produits soumis à la REP sur amazon.fr à des clients possédant une adresse d’expédition en France, mais que vous ne fournissez pas à Amazon les numéros d’identification uniques valides correspondant à ces produits, Amazon versera par défaut les éco-contributions environnementales REP correspondantes en votre nom et recouvrera ces montants auprès de vous. Une fois que vous aurez fourni à Amazon vos numéros d’identification uniques pour les produits à REP concernés, Amazon cessera de payer des éco-contributions en votre nom à partir de ce cycle de déclaration.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 novembre 2021 :

• Ventes Multi-Sites : Nous mettons actuellement à jour la politique du programme Ventes Multi-Sites afin d’inclure des précisions sur certains aspects opérationnels du programme.
• Surveillez l’état de votre compte ; restrictions sur les catégories, les produits et les contenus ; taux de commandes défectueuses : Nous clarifions ces politiques de programme afin de les aligner sur les dispositions du Contrat Amazon Services Europe Business Solutions (BSA). Par conséquent, nous supprimons des informations sur les performances ou les actions de prélèvement couvertes par le contrat BSA.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 15 décembre 2021 :

• Politique des prélèvements requis du stock Expédié par Amazon : Nous ajoutons notre page de prélèvements requis Expédié par Amazon en tant que politique de programme, et la mettons à jour pour introduire une période plus courte de sept jours (auparavant 30 jours) pour prélever le stock Expédié par Amazon non expédiable avec date de péremption de nos centres de distribution après vous en avoir informé. Nous raccourcissons la période de notification pour les produits soumis à une date de péremption afin de les empêcher d’atteindre la date de péremption lorsqu’ils sont encore entreposés dans nos centres de distribution. Cela permettra d’augmenter le stock avec date d’expiration pouvant faire l’objet d’un don si vous choisissez de ne pas le prélever. Nous mettons également à jour la politique afin d’inclure d’autres précisions. Assurez-vous de définir vos préférences de prélèvement automatisées pour le stock non expédiable dans vos paramètres Expédié par Amazon.

Les modifications suivantes prennent effet le 10 janvier 2022 :

• Conditions du programme Amazon Renewed : Nous mettons à jour les conditions générales du programme Amazon Renewed afin de refléter les éléments suivants : i) l’introduction de tests de diagnostic minimum obligatoires pour tous les téléphones mobiles sans fil vendus dans les boutiques Amazon Renewed en Europe, afin de s’assurer que les fonctionnalités des appareils et les normes de nettoyage des données ont été respectées, et ii) l’obligation pour les vendeurs Amazon Renewed de produire et de tenir à jour des enregistrements de test de téléphones mobiles sans fil afin de faciliter les audits périodiques au niveau du stock et des commandes.

Cette liste répertorie les modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour du programme.

Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible pour chaque politique de programme en cliquant sur le lien correspondant. Les traductions de courtoisie seront publiées sur Seller Central à la date d’entrée en vigueur.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous ajoutons une politique concernant les exigences relatives aux informations de suivi et de transporteur qui s’applique aux expéditions Expédié par Amazon vers les centres de distribution.

À compter du 1er novembre 2021, les vendeurs Expédié par Amazon devront saisir le nom du transporteur et les informations de suivi, si le transporteur les leur fournit. Soumettez les informations de suivi et de transporteur avant la réception d’une expédition dans un centre de distribution. Cette modification ne s’applique pas si vous utilisez le programme Transporteurs partenaires d’Amazon ou Amazon Global Logistics, car nous générerons les informations de suivi pour vous.

• Pour en savoir plus, consultez la page Exigences relatives aux informations de suivi et de transporteur.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

À compter du 5 octobre 2021, si vous expédiez des commandes sur mesure vendues sur Amazon.fr depuis des pays autres que la France, nous vous demandons de proposer soit un remboursement sans retour, soit une option de retour national pour les articles et les commandes de moins de 25 € (TVA et frais d’expédition compris) dans le cadre de notre politique de retour Vendre sur Amazon.

Pour définir votre adresse de retour par défaut en France, accédez à la page Informations sur le compte vendeur. Accédez à Paramètres > Infos sur le compte. Dans la section Informations expéditions/retours, cliquez sur Adresse de retour, puis indiquez l’adresse appropriée. Si vous ne fournissez pas d’adresse de retour par défaut en France à Amazon pour les articles et commandes dont la valeur est inférieure à 25 €, Amazon remboursera automatiquement le client en votre nom si les demandes de retour sont soumises à la politique de retour Amazon, sans qu’il ait à vous retourner l’article (remboursement sans retour). Ce changement permettra de simplifier et de standardiser le processus de retour pour les clients et les partenaires de vente pour les articles à faible coût, où les étiquettes internationales coûtent généralement plus cher que le coût de l’article.

Si vous ne disposez pas d’adresse de retour par défaut en France, notre fournisseur de services de retours internationaux du réseau de fournisseurs de solutions peut être en mesure de vous aider. Cette politique s’applique également au site Amazon.co.uk pour les articles et les commandes de moins de 20 £ (TVA et frais d’expédition compris) et aux sites Amazon.de, Amazon.it et Amazon.es pour tous les articles et toutes les commandes de moins de 25 € (TVA et frais d’expédition compris).

Il s’agit d’un résumé des modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme. Une version contenant les modifications apportées aux retours client des ventes à l’international est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Mise à jour de la politique relative à la propriété intellectuelle

À compter du 8 septembre 2021, la page Politique de la propriété intellectuelle d’Amazon sera mise à jour afin d’inclure les indications géographiques. Un droit d’indication géographique permet à ceux qui ont le droit d'utiliser l’indication d’empêcher son utilisation par un tiers dont le produit n’est pas conforme aux normes applicables. Nous pourrions supprimer les offres qui ne sont pas conformes à l’article 103, paragraphe 2 du règlement (UE) n° 1308/2013 de l’Union européenne et du Conseil du 17 décembre 2013 établissant une organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Nous mettons à jour notre politique relative au Taux de suivi valide .

Les modifications suivantes prennent effet le 9 août 2021 :

• Si vous expédiez depuis la Chine, vous êtes tenu d’utiliser un transporteur dont le suivi des envois est intégré à Amazon pour tous les articles achetés sur Amazon.fr qui sont expédiés aux clients directement depuis la Chine ; et

  (i) pour tous les colis d’une valeur inférieure à 5 €, frais d’expédition compris, utilisez un service de livraison suivi qui permet au moins un scan par transporteur ; et

  (ii) pour tous les colis d'une valeur supérieure ou égale à 5 €, frais d'expédition compris, utilisez un service de livraison entièrement suivi qui fournit au moins deux scans par le transporteur (y compris une tentative ou un scan de livraison).

• Vous devez atteindre un taux de suivi valide de 95 % pour tous vos colis Expédié par le vendeur depuis la Chine.

Nous vous rappelons également les modifications suivantes annoncées précédemment :

• Notez que vous n’êtes plus tenu de fournir des informations sur le service de livraison lors de la confirmation d’expédition.

Une version contenant les modifications apportées à la politique relative au taux de suivi valide est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Les modifications suivantes prennent effet le 27 avril 2021 :

• Politique de remboursement de stock perdu ou endommagé Expédié par Amazon : Pour simplifier le processus de réconciliation, nous supprimons l’obligation d’attendre 30 jours après que du stock a été égaré ou endommagé dans un entrepôt Amazon pour déposer une réclamation. Dans le nouveau rapport sur les ajustements de stock d’Amazon, les ajustements de stock perdu ou endommagé en entrepôt sont signalés lorsqu’ils ont été réconciliés ou sont éligibles à une demande de remboursement. Pour tout stock perdu ou endommagé en entrepôt qui n’a pas été remboursé ou retrouvé, tel qu’indiqué dans le rapport sur les ajustements de stock, vous pouvez déposer une réclamation auprès d’Amazon immédiatement. Si vous n’êtes pas d’accord avec la classification faite par Amazon des articles retournés par les clients comme endommagés ou défectueux, vous aurez la possibilité de déposer une réclamation. Pour déposer une réclamation, l’article faisant l’objet de la contestation doit vous avoir été physiquement retourné au moyen d’une commande de prélèvement. Nous mettons également à jour la langue concernant le mode de calcul des remboursements, afin de clarifier la façon dont vos remboursements sont calculés.

  Une version en suivi des modifications de la politique de remboursement de stock perdu ou endommagé Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

• Politique Prévoyez et Économisez à Expédié par Amazon : Nous mettons à jour la politique Prévoyez et Économisez à Expédié par Amazon, afin de refléter le fait que l’inscription de nouveaux produits au programme n’est plus limitée aux propriétaires de marques inscrits Registre des marques auprès d’Amazon. Les articles éligibles et réapprovisionnables seront automatiquement inscrits à une remise de base de 0 % (c’est-à-dire, sans coût pour les vendeurs), et Amazon financera une remise client de 5 % pour les livraisons progressives, en cas de réception par les clients d’un nombre fixe d’articles en une seule livraison. Les vendeurs qui souhaitent financer une remise client peuvent le faire à hauteur de 5 % ou 10 %, et Amazon financera une remise de 5 % supplémentaire selon les conditions applicables. Les vendeurs peuvent quitter ce programme à tout moment.

  Une version en suivi des modifications de la politique Prévoyez et Économisez à Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

• Conditions du programme Amazon Renewed : Nous mettons à jour les conditions du programme Amazon Renewed, afin de refléter l’introduction de frais applicables aux produits Amazon Renewed à compter du 8 juin 2021. En outre, nous mettons à jour nos statistiques vendeur Amazon Renewed pour garantir une expérience client optimale.

  Une version en suivi des modifications des conditions du programme Amazon Renewed est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Les modifications suivantes prennent effet le 30 juin 2021 pour Amazon.co.uk, Amazon.fr et Amazon.es, et le 26 juillet 2021 pour Amazon.it :

• Politique Conserver son inscription au service Prime Expédié par le vendeur : Nous mettons à jour la politique Conserver son inscription au service Prime Expédié par le vendeur pour améliorer l’expérience client Prime. L’heure limite requise pour conserver l’admissibilité au service Prime Expédié par le vendeur sera plus tardive. Notez que l’heure limite requise peut varier en fonction de la boutique Amazon. En outre, pour les commandes passées sur la boutique Amazon.co.uk, vous devrez utiliser des méthodes d’expédition permettant l’enlèvement des colis au moins un jour de week-end (samedi ou dimanche), afin de conserver votre éligibilité au service Prime Expédié par le vendeur.

  Une version en suivi des modifications de la politique Conserver son inscription au service Prime Expédié par le Vendeur est disponible ici en anglais, français, italien et espagnol.

Nous vous rappelons l’entrée en vigueur des modifications suivantes le 19 avril 2021, comme annoncé précédemment :

• Taux de suivi valide  : Nous ajoutons la politique sur le taux de suivi valide pour améliorer la visibilité du suivi des expéditions pour les clients. Pour les commandes expédiées par le vendeur non Prime, vous devez, lors de la confirmation de l’expédition, fournir le nom du fournisseur de services de livraison et le service de livraison que vous avez utilisés, ainsi que le numéro de suivi valide si vous avez utilisé une méthode de suivi de la livraison. Par ailleurs, vous devez atteindre un taux de suivi valide de 95 %. Consultez la politique de boutique Amazon applicable pour obtenir des informations détaillées sur le calcul du taux de suivi valide par boutique.

Il s’agit d’un résumé des modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 19 mars 2021 :

• Nous ajoutons la Politique d’examen de stock inapproprié en tant que nouvelle politique de programme. Conformément à cette politique, en cas de suspicion d’implication d’un partenaire de vente dans la vente de produits contrefaits ou d’autres marchandises illégales sur Amazon, nous pouvons vous demander des informations supplémentaires à propos du stock Expédié par Amazon concerné. Si les informations demandées ne sont pas fournies, ou si nous constatons, après enquête, que le stock constitue des unités inappropriées, nous pourrons procéder à sa mise au rebut.

Changements à venir sur nos politiques de programme

À compter du 1er janvier 2021, nous apportons des mises à jour aux politiques de notre programme.

Nous mettons à jour la politique de facturation d’Amazon Business afin de refléter l’ajout d’une solution automatisée gratuite, destinée aux partenaires de vente qui ne sont pas tenus de s’immatriculer à la TVA dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, afin de respecter la politique de facturation d’Amazon Business. La nouvelle solution génère automatiquement un reçu par Amazon au nom des partenaires de vente pour toutes leurs commandes et met les reçus directement à la disposition des clients via leur compte Amazon.

Nous mettons également à jour la Politique de tarification équitable Amazon Marketplace afin de fournir davantage d’exemples sur les pratiques tarifaires qui portent atteinte à la confiance des clients en ce qui concerne les frais de livraison.

En outre, nous mettons à jour les politiques de programme répertoriées ci-dessous afin de refléter certains changements liés aux nouvelles relations commerciales entre le Royaume-Uni et l’UE, les modifications apportées aux lois en vigueur au Royaume-Uni après le Brexit, et pour regrouper et clarifier certaines dispositions concernant les taxes. Nous avons également clarifié votre obligation de nous fournir certaines informations commerciales susceptibles d’affecter le calcul des taxes sur les frais de gestion Amazon et, le cas échéant, sur vos transactions.

Les politiques de programme suivantes sont mises à jour sur la base ci-dessus :

• Politique de la propriété intellectuelle d’Amazon
• Accord sur la TVA
• Considérations fiscales et réglementaires en Europe
• Politique du programme Export Expédié par Amazon et Conditions générales du programme Export Expédié par Amazon
• Utilisation des conditions générales d’Hyperwallet avec Amazon
• Conditions du programme Amazon Renewed
• Conditions générales du Club des Testeurs
• Conditions générales du programme fournisseur Amazon Business
• Conditions générales d’Amazon Responsible Person

Enfin, nous mettons également à jour le contenu répertorié ci-dessous dans le cadre de la politique générale du programme Instructions relatives au produit afin de refléter les modifications réglementaires concernant la conformité des produits en lien avec le Brexit :

• Directive basse tension
• Règlement en matière d’étiquetage énergétique
• Directive relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses (RoHS)
• Recyclage des appareils électriques ou électroniques (DEEE)
• Règlement sur les dispositifs médicaux
• Règlement sur les produits cosmétiques
• Règlement sur les équipements de protection individuelle (Règlement EPI)
• Politiques et instructions en matière de produits réservés aux adultes
• Règlement de l’UE concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
• Guide sur l’état d’un article
• Informations sur la vente de produits chimiques – Règlements REACH et CLP
• Informations sur la vente de produits biocides – Règlement sur les produits biocides (RPB)
• Directive CE relative aux déchets de piles et d’accumulateurs
• Directive CE relative aux déchets d’emballages
• Règlement sur le bois de l’UE (RBUE)
• Règlement sur les produits phytopharmaceutiques
• Directive relative à la sécurité générale des produits (GPSD)
• Directive sur la sécurité des jeux et jouets

Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible pour chaque politique de programme en cliquant sur le lien correspondant. Les traductions de courtoisie en allemand, en français, en italien, en espagnol, en néerlandais et en suédois seront publiées sur Seller Central le 1er janvier 2021.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 1er janvier 2021 implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 14 décembre 2020 :

• Prévoyez et Économisez Expédié par Amazon (modifications concernant amazon.fr, amazon.es et amazon.it) : Nous introduisons une nouvelle structure de financement et l’inscription automatique des articles éligibles. Les articles éligibles et réapprovisionnables seront automatiquement inscrits à une remise de base de 0 % (c’est-à-dire, sans coût pour les vendeurs) et Amazon financera une remise client de 5 % pour les livraisons par niveaux lorsque les clients reçoivent un nombre fixe d’articles ou plus en une seule livraison. Les vendeurs qui souhaitent financer une remise client peuvent le faire à hauteur de 5 % ou 10 %, et Amazon financera une remise de 5 % supplémentaire selon les conditions applicables. Les vendeurs peuvent quitter ce programme à tout moment.

Il s’agit d’un résumé des modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge du programme Prévoyez et Économisez Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, français, italien et espagnol.

Nous apportons également des modifications à notre politique relative à la propriété intellectuelle, afin de clarifier la manière dont vous devez indiquer la compatibilité de vos produits avec un produit d’une autre marque, par exemple comme cela peut être le cas d’un câble d’alimentation fonctionnant avec une marque de téléphone spécifique. Si vous mettez en vente de tels produits, vérifiez que vos titres de produits respectent les nouvelles recommandations de formulation pour indiquer la compatibilité.

Une version surlignée en rouge de la politique de la propriété intellectuelle d’Amazon mise à jour est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :

• Nous ajoutons Amazon Responsible Person (« Amazon Responsible Person ») comme nouvelle politique de programme. Cette politique décrit l’éligibilité, les coûts et les conditions générales pour certains partenaires de vente (fabricants, propriétaires de la marque ou revendeurs autorisés par la marque à vendre dans l’UE) à s’inscrire au nouveau Amazon Responsible Person. Dans le cadre d’Amazon Responsible Person, Amazon fera office de point de contact pour la conformité des produits des partenaires de vente non européens utilisant le service Expédié par Amazon pour certains produits marqués CE.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 15 octobre 2020 :

• Nous mettons actuellement à jour notre page Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement afin de fournir des informations sur notre politique existante et de vous aider à respecter ces instructions. Nos normes englobent le code de conduite des fournisseurs d’Amazon, qui exige que les produits soient fabriqués dans des environnements de travail sûrs, sains et inclusifs. La page Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement fournit également des informations sur l’importance des normes, la manière dont nous les mettons en place et les conséquences possibles en cas de violation. Nous ne modifions pas notre code de conduite pour les fournisseurs dans le cadre de cette mise à jour.
• Nous mettons à jour le barème de frais de gestion Vendre sur Amazon (site Amazon NL) afin d’inclure la catégorie Bricolage. Aucun changement n’est apporté aux frais de vente actuellement facturés pour cette catégorie.

Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge de la page Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge du barème de frais de gestion Vendre sur Amazon (site Amazon NL) est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Mise à jour des instructions de communication

À compter du 6 novembre 2020, nos instructions de communication seront mises à jour avec des informations supplémentaires concernant les messages Acheteurs - Vendeurs. Consultez les mises à jour ici (lien mis à jour le 22/10/2020).

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :

• Politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen : Pour mieux répondre à la demande anticipée des clients, nous allons automatiquement activer l’affectation de stock Expédié par Amazon dans les pays pour lesquels les vendeurs Expédié par Amazon ont fourni un numéro de TVA valide dans leur compte Vendre sur Amazon. Nous apportons également des modifications afin d’offrir aux vendeurs une plus grande flexibilité dans leur sélection de pays d’affectation de stock dans le cadre du programme Expédié par Amazon Pan-Européen. Dans le cadre de cette mise à jour, nous supprimons les conditions générales du service stockage multi-pays de la liste des politiques de programme.
• Politique de création d’ASIN : Nous ajoutons des règles sur la création d’ASIN de marque par les vendeurs qui ne sont pas associés au propriétaire de la marque.

Enfin, nous intégrons également nos politiques de longue date relatives à la tarification équitable Marketplace et à la propriété intellectuelle dans nos politiques de programme. Leur contenu et le champ d’application demeurent inchangés.

Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge de la politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Une version surlignée en rouge de la politique de création d’ASIN est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications et des ajouts aux politiques de notre programme qui entreront en vigueur le 12 juillet 2020, et s’appliqueront à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Modifications apportées aux politiques de programme existantes :

• Surveillez l’état de votre compte : Nous ajoutons à cette politique des informations sur vos statistiques vendeur.
• Conditions générales du Club des testeurs : Les articles demandés par les Testeurs doivent être expédiés via le service Expédié par Amazon afin de protéger l’anonymat des membres du Club des Testeurs.
• Restrictions concernant les catégories, les produits et le contenu : Il se peut que vous ne soyez pas autorisé à vendre certains types de produits pour diverses raisons, notamment en matière de conformité réglementaire, de sécurité des produits et de l’expérience client.
• Instructions relatives aux produits : Nous pouvons proposer des assurances de produits ou des produits à financement par versements sur certains produits vendus par vous ou par Amazon.

Nouvelles politiques des programmes :

• Mise en évidence des produits sur la boutique Amazon : Cette politique décrit les fonctionnalités de la boutique Amazon qui aident les clients à trouver, découvrir et acheter des produits, telles que l’offre vedette sur la page détaillée d’un produit, les résultats d’achat mis en avant, les mises en avant des produits (comme les badges) et les publicités Sponsored.
• Accès aux données : Nous ajoutons cette politique pour vous aider à trouver des données sur vos ventes dans nos boutiques et d’autres informations pertinentes.
• Politique de médiation : Nous mettons en place la médiation comme option de résolution extrajudiciaire des litiges avec les vendeurs. La nouvelle politique précise les litiges éligibles à ce processus et explique les règles de base de la procédure.
• Conditions du programme Amazon Launchpad : Cette politique remplacera et modifiera l’Avenant du contrat Amazon Launchpad Business Solutions. Les conditions du programme Amazon Launchpad comprennent les conditions générales relatives à la participation au programme Amazon Launchpad. Nous avons introduit la possibilité d’expédier vos commandes via le service Prime Expédié par le vendeur, en plus du service Expédié par Amazon. Nous avons également pris l’engagement réciproque d’un an pour les deux parties (Amazon Launchpad et le partenaire de vente).

Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge de la politique Surveiller l’état de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge des conditions générales du Club des Testeurs est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Une version surlignée en rouge de la politique de restrictions de catégories, de produits et du contenu est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 12 juillet 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :

• Politiques de vente et code de conduite du vendeur : Nous clarifions les conditions limitées dans lesquelles les vendeurs sont autorisés à créer plusieurs comptes vendeur.
• Accord sur la TVA : nous apportons une petite précision à cette politique pour refléter le départ du Royaume-Uni de l’Union européenne.
• Accord en ligne sur les services de TVA de l’UE : Nous mettons à jour nos conditions de traitement des données et autorisons la participation d’autres prestataires de services au programme Services de TVA sur Amazon.
• Prévoyez et Économisez au service Expédié par Amazon (modifications applicables pour les sites amazon.co.uk et amazon.de uniquement ) : Nous introduisons une nouvelle structure de financement et l’inscription automatique des articles éligibles. Les articles éligibles et réapprovisionnables seront automatiquement inscrits à une remise de base de 0 % (c’est-à-dire, sans coût pour les vendeurs) et Amazon financera une remise client de 5 % pour les livraisons par niveaux lorsque les clients reçoivent cinq articles ou plus en une seule livraison. Les vendeurs qui souhaitent financer une remise client peuvent le faire à hauteur de 5 % ou 10 %, et Amazon financera une remise de 5 % supplémentaire selon les conditions applicables. Les vendeurs peuvent quitter ce programme à tout moment.
• Politique de qualité globale Amazon Renewed : Nous mettons à jour les exigences de qualité pour les produits remis à neuf. Par ailleurs, pour améliorer l’expérience client, les produits remis à neuf (i) doivent bénéficier d’une remise minimum de 5 % par rapport à l’offre vedette actuelle pour le nouvel ASIN équivalent ; et (ii) inclure le programme Amazon Renewed qui contient des informations générales sur le programme Amazon Renewed. Les changements apportés à cette politique prévoient que les vendeurs participants devront se procurer des accessoires pour les iPhone Apple à partir d’une liste de marques pré-approuvées, afin d’améliorer le contrôle de la qualité.
• Nous ajoutons également les conditions générales du programme des produits dangereux du service Expédié par Amazon en tant que nouvelle politique de programme. Cette politique précise les exigences relatives à l’éligibilité des produits, aux conditions d’expédition et aux limites de stockage applicables au programme des produits dangereux Expédié par Amazon en Europe. Pour plus d’informations, consultez la page d’aide.

Ces modifications entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 15 juin 2020.

La liste ci-dessus n’inclut pas tous les changements. Nous vous recommandons donc de vérifier attentivement les politiques mises à jour du programme.

Une version surlignée en rouge des Politiques de vente et du Code de conduite du vendeur est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge de l’accord de TVA est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge du contrat en ligne Services de TVA de l’UE est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Une version surlignée en rouge du programme Prévoyez et Économisez au service Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand (les changements ne s’appliquant qu’à amazon.co.uk et amazon.de)

Une version surlignée en rouge de la politique sur la qualité globale Amazon Renewed est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 15 juin 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.

Changements à venir à la politique de facturation d’Amazon Business

Nous apportons des changements à la politique de facturation d’Amazon Business. À partir du 20 mars 2020, la politique de facturation d’Amazon Business ne vous permettra plus d’utiliser le service de messagerie Acheteurs - Vendeurs pour fournir des factures et avoirs aux clients Amazon Business.

Les clients professionnels ont indiqué qu’ils préféraient être en mesure de télécharger les factures depuis leur compte plutôt que de les recevoir sous forme de pièces jointes. Pour garantir la meilleure expérience client possible, vous devrez fournir des factures et avoirs téléchargeables via le Service de calcul de la TVA ou en les chargeant sur Seller Central soit manuellement via Gérer les commandes soit automatiquement via une solution tierce.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :

• Surveiller la santé du compte
• Instructions relatives à l’utilisation de marques commerciales

Ces changements entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 17 mars 2020.

Nous vous recommandons d’examiner attentivement les politiques mises à jour du programme.

Une version surlignée en rouge de l’outil Surveiller la santé de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge des instructions d’utilisation des marques commerciales est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. En continuant à utiliser les services de vente après le 17 mars 2020, vous acceptez les politiques de programme mises à jour.

Contrat Club des Testeurs

Nous ajoutons le Contrat Club des Testeurs Amazon à la page Politiques du programme le 11 décembre 2019. Vous pouvez accéder à une copie ici.

Le Club des Testeurs peut vous aider à générer des commentaires client pertinents et fiables pour vos produits. Ce programme est ouvert aux partenaires de vente disposant d’une marque enregistrée.

Pour plus d’informations, consultez notre page d’aide.