Modifications apportées aux politiques du programme

Vous trouverez ci-dessous des changements à venir aux politiques du programme d’Amazon.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Les modifications suivantes prennent effet le 27 avril 2021 :

• Politique de remboursement de stock perdu ou endommagé Expédié par Amazon : Pour simplifier le processus de réconciliation, nous supprimons l'exigence d'attendre 30 jours après la perte et l'endommagement du stock dans un entrepôt Amazon pour déposer une réclamation. Avec le nouveau rapport d’ajustement d’inventaire d'Amazon, les ajustements de stock perdus ou endommagés dans les entrepôts seront signalés lorsqu'ils ont été réconciliés ou sont éligibles à une demande de remboursement. Pour tout stock perdu ou endommagé dans les entrepôts qui n'a pas été remboursé ou trouvé, comme indiqué dans le rapport d’ajustement d’inventaire, vous pouvez déposer une réclamation auprès d'Amazon immédiatement. Si vous n'êtes pas d'accord avec la classification faite par Amazon des articles retournés par les clients comme étant endommagés ou défectueux, vous aurez la possibilité de soumettre une réclamation. Pour pouvoir déposer une réclamation, l'article contesté doit vous avoir été renvoyé physiquement par le biais d’une commande de prélèvement de stock. Nous mettons également à jour le texte concernant la méthode de calcul des remboursements, afin de clarifier la façon dont vos remboursements sont calculés.

  Une version des modifications apportées à la politique de remboursement de stock perdu ou endommagé Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

• Politique Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon : Nous mettons à jour la politique Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon afin de refléter que l’inscription de nouveaux produits au programme n’est plus limitée aux propriétaires de marques enregistrées dans le Registre des marques auprès d’Amazon. Les articles éligibles et réapprovisionnables seront automatiquement inscrits à une remise de base de 0 % (c’est-à-dire, sans coût pour les vendeurs) et Amazon financera une remise client de 5 % pour les livraisons progressives lorsque les clients reçoivent un nombre fixe d’articles en une seule livraison. Les vendeurs qui souhaitent financer une remise client peuvent le faire à hauteur de 5 % ou 10 %, et Amazon se charge de financer les 5 % supplémentaires, sous réserve des conditions applicables. Les vendeurs peuvent se désinscrire à tout moment.

  Une version des modifications apportées à la politique Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

• Conditions du programme Amazon Renewed : Nous mettons à jour les conditions du programme Amazon Renewed afin de refléter l’introduction de frais applicables aux produits Amazon Renewed à compter du 8 juin 2021. En outre, nous mettons à jour nos statistiques vendeur Amazon Renewed afin de garantir la meilleure expérience client qui soit.

  Une version des modifications apportées aux conditions du programme Amazon Renewed est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Les modifications suivantes prennent effet le 30 juin 2021 pour Amazon.co.uk, Amazon.fr et Amazon.es, et le 26 juillet 2021 pour Amazon.it :

• Politique Conserver son inscription au service Prime Expédié par le vendeur : Nous mettons à jour la politique Conserver son inscription à la politique Prime Expédié par le vendeur pour améliorer l’expérience client Prime. L’heure limite requise pour conserver l’admissibilité au service Prime Expédié par le vendeur sera plus tardive. Notez que l’heure limite requise peut varier en fonction de la boutique Amazon. En outre, pour les commandes passées sur la boutique Amazon.co.uk, vous devez utiliser des méthodes d’expédition permettant l’enlèvement des colis au moins un jour de week-end (samedi ou dimanche) afin de conserver votre admissibilité au service Prime Expédié par le vendeur.

  Une version avec suivi des modifications apportées à la politique Conserver son inscription au service Prime Expédié par le vendeur est disponible ici en anglais, français, italien et espagnol.

Nous vous rappelons que la modification suivante entre en vigueur le 19 avril 2021, tel qu'annoncé précédemment :

• Politique sur le taux de suivi valide (VTR) : Nous ajoutons la politique sur le Taux de suivi valide pour améliorer la visibilité du suivi des expéditions pour les clients. Pour les commandes expédiées par le vendeur non Prime, vous devez, lors de la confirmation de l’expédition, fournir le nom du fournisseur de services de livraison et le service de livraison que vous avez utilisés, ainsi que le numéro de suivi valide si vous avez utilisé une méthode de suivi de la livraison. Par ailleurs, vous devez atteindre un taux de suivi valide de 95 %. Consultez la politique de boutique Amazon applicable pour obtenir des informations détaillées sur le calcul du taux de suivi valide par boutique.

Il s’agit d’un résumé des modifications apportées, par conséquent, nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques du programme mises à jour et nouvelles.

Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 19 mars 2021 :

• Nous ajoutons la politique d’examen de stock inapproprié en tant que nouvelle politique de programme. Conformément à cette politique, en cas de suspicion qu’un partenaire de vente ait été impliqué dans la vente de produits contrefaits ou d’autres marchandises illégales sur Amazon, nous pourrions vous demander des informations supplémentaires à propos du stock Expédié par Amazon concerné. Si les informations demandées ne sont pas fournies, ou si nous constatons, après enquête, que le stock constitue des unités inappropriées, nous pourrons procéder à sa mise au rebut.

Changements à venir sur nos politiques de programme

À compter du 1er janvier 2021, nous apportons des mises à jour aux politiques de notre programme.

Nous mettons à jour la politique de facturation d’Amazon Business afin de refléter l’ajout d’une solution automatisée gratuite, destinée aux partenaires de vente qui ne sont pas tenus de s’immatriculer à la TVA dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, afin de respecter la politique de facturation d’Amazon Business. La nouvelle solution génère automatiquement un reçu par Amazon au nom des partenaires de vente pour toutes leurs commandes et met les reçus directement à la disposition des clients via leur compte Amazon.

Nous mettons également à jour la Politique de tarification équitable Amazon Marketplace afin de fournir davantage d’exemples sur les pratiques tarifaires qui portent atteinte à la confiance des clients en ce qui concerne les frais de livraison.

En outre, nous mettons à jour les politiques de programme répertoriées ci-dessous afin de refléter certains changements liés aux nouvelles relations commerciales entre le Royaume-Uni et l’UE, les modifications apportées aux lois en vigueur au Royaume-Uni après le Brexit, et pour regrouper et clarifier certaines dispositions concernant les taxes. Nous avons également clarifié votre obligation de nous fournir certains détails commerciaux susceptibles d’affecter le calcul des taxes sur les frais Amazon et, le cas échéant, sur vos transactions.

Les politiques de programme suivantes sont mises à jour sur la base ci-dessus :

• Politique de la propriété intellectuelle d’Amazon
• Accord sur la TVA
• Considérations fiscales et réglementaires en Europe
• Politique du programme Export Expédié par Amazon et Conditions générales du programme Export Expédié par Amazon
• Utilisation des conditions générales d’Hyperwallet avec Amazon
• Conditions du programme Amazon Renewed
• Conditions générales du Club des Testeurs
• Conditions générales du programme fournisseur Amazon Business
• Conditions générales d’Amazon Responsible Person

Enfin, nous mettons également à jour le contenu répertorié ci-dessous dans le cadre de la politique générale du programme Instructions relatives au produit afin de refléter les modifications réglementaires concernant la conformité des produits en lien avec le Brexit :

• Directive basse tension
• Règlement en matière d’étiquetage énergétique
• Directive relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses (RoHS)
• Recyclage des appareils électriques ou électroniques (DEEE)
• Règlement sur les dispositifs médicaux
• Règlement sur les produits cosmétiques
• Règlement sur les équipements de protection individuelle (Règlement EPI)
• Politiques et instructions en matière de produits réservés aux adultes
• Règlement de l’UE concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
• Guide sur l’état d’un article
• Informations sur la vente de produits chimiques – Règlements REACH et CLP
• Informations sur la vente de produits biocides – Règlement sur les produits biocides (RPB)
• Directive CE relative aux déchets de piles et d’accumulateurs
• Directive CE relative aux déchets d’emballages
• Règlement sur le bois de l’UE (RBUE)
• Règlement sur les produits phytopharmaceutiques
• Directive relative à la sécurité générale des produits (GPSD)
• Directive sur la sécurité des jeux et jouets

Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible pour chaque politique de programme en cliquant sur le lien correspondant. Les traductions de courtoisie en allemand, en français, en italien, en espagnol, aux Pays-Bas et en suédois seront publiées sur Seller Central le 1er janvier 2021.

Si vous avez des questions, veuillez contacter le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 1er janvier 2021 implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 14 décembre 2020 :

• Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon (modifications concernant amazon.fr, amazon.es et amazon.it) : nous introduisons une nouvelle structure de financement et l’inscription automatique des articles éligibles. Les articles éligibles et réapprovisionnables seront automatiquement inscrits à une remise de base de 0 % (c’est-à-dire, sans coût pour les vendeurs) et Amazon financera une remise client de 5 % pour les livraisons par niveaux lorsque les clients reçoivent un nombre fixe d’articles en une seule livraison. Les vendeurs qui souhaitent financer une remise client peuvent le faire à hauteur de 5 % ou 10 %, et Amazon se charge de 5 % supplémentaires selon les conditions applicables. Les vendeurs peuvent quitter ce programme à tout moment.

Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge du programme Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, français, italien et espagnol.

Nous apportons également des modifications à notre politique relative à la propriété intellectuelle, afin de clarifier la manière dont vous devez indiquer la compatibilité de vos produits avec un produit d’une autre marque, par exemple comme cela peut être le cas d’un câble d’alimentation fonctionnant avec une marque de téléphone spécifique. Si vous mettez en vente de tels produits, vérifiez que vos titres de produits respectent les nouvelles recommandations de formulation pour indiquer la compatibilité.

Une version surlignée en rouge de la politique de la propriété intellectuelle d’Amazon mise à jour est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, veuillez contacter le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :

• Nous ajoutons Amazon Responsible Person (« Amazon Responsible Person ») comme nouvelle politique de programme. Cette politique décrit l’éligibilité, les coûts et les conditions générales pour certains partenaires de vente (fabricants, propriétaires de la marque ou revendeurs autorisés par la marque à vendre dans l’UE) à s’inscrire au nouveau Amazon Responsible Person. Dans le cadre d’Amazon Responsible Person, Amazon fera office de point de contact pour la conformité des produits des partenaires de vente hors UE utilisant le service Expédié par Amazon pour certains produits marqués CE.

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 15 octobre 2020 :

• Nous mettons actuellement à jour notre page Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement afin de fournir des détails sur notre politique existante et de vous aider à respecter ces instructions. Nos normes englobent le code de conduite des fournisseurs d’Amazon, qui exige que les produits soient fabriqués dans des environnements de travail sûrs, sains et inclusifs. La page Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement fournit également des informations sur l’importance des normes, la manière dont nous les mettons en place et les conséquences possibles en cas de violation. Nous ne modifions pas notre code de conduite pour les fournisseurs dans le cadre de cette mise à jour.
• Nous mettons à jour le barème de frais de gestion Vendre sur Amazon (site Amazon NL) afin d’inclure la catégorie Bricolage. Aucun changement n’est apporté aux frais de vente actuellement facturés pour cette catégorie.

Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge de la page Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge du barème de frais de gestion Vendre sur Amazon (site Amazon NL) est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, veuillez contacter le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Mise à jour des instructions de communication

À compter du 6 novembre 2020, nos instructions de communication seront mises à jour avec des informations supplémentaires concernant les messages Acheteurs - Vendeurs. Consultez les mises à jour ici (lien mis à jour le 22/10/2020).

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :

• Politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen : pour mieux répondre à la demande anticipée des clients, nous allons automatiquement activer l’affectation de stock Expédié par Amazon dans les pays pour lesquels les vendeurs Expédié par Amazon ont fourni un numéro de TVA valide dans leur compte Vendre sur Amazon. Nous apportons également des modifications afin d’offrir aux vendeurs une plus grande flexibilité dans leur sélection de pays d’affectation de stock dans le cadre du programme Expédié par Amazon Pan-Européen. Dans le cadre de cette mise à jour, nous supprimons les conditions d’utilisation du service stockage multi-pays de la liste des politiques de programme.
• Politique de création d’ASIN : nous ajoutons des règles sur la création d’ASIN de marque par les vendeurs qui ne sont pas associés au propriétaire de la marque.

Enfin, nous intégrons également nos politiques de longue date relatives à la tarification équitable Marketplace et à la propriété intellectuelle dans nos politiques de programme. Leur contenu et le champ d’application demeurent inchangés.

Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge de la politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Une version surlignée en rouge de la politique de création d’ASIN est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, veuillez contacter le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons des modifications et des ajouts aux politiques de notre programme qui entreront en vigueur le 12 juillet 2020, et s’appliqueront à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.

Modifications apportées aux politiques de programme existantes :

• Surveillez l’état de votre compte : Nous ajoutons à cette politique des informations sur vos statistiques vendeur.
• Conditions générales d’Amazon Vine (Club des testeurs) : Les articles demandés par les Testeurs doivent être expédiés via le service Expédié par Amazon afin de protéger l’anonymat des membres du Club des Testeurs.
• Restrictions concernant les catégories, les produits et le contenu : Il se peut que vous ne soyez pas autorisé à vendre certains types de produits pour diverses raisons, notamment en matière de conformité réglementaire, de sécurité des produits et de l’expérience client.
• Instructions relatives aux produits : Nous pouvons proposer des assurances de produits ou des produits à financement par versements sur certains produits vendus par vous ou par Amazon.

Nouvelles politiques des programmes :

• Mise en évidence des produits sur la boutique Amazon : Cette politique décrit les fonctionnalités de la boutique Amazon qui aident les clients à trouver, découvrir et acheter des produits, telles que l’offre mise en avant sur la page détaillée d’un produit, les résultats d’achat mis en avant, les mises en avant des produits (comme les badges) et les publicités sponsorisées.
• Accès aux données : Nous ajoutons cette politique pour vous aider à trouver des données sur vos ventes dans nos boutiques et d’autres informations pertinentes.
• Politique de médiation : Nous mettons en place la médiation comme option de résolution extrajudiciaire des litiges avec les vendeurs. La nouvelle politique précise les litiges éligibles à ce processus et explique les règles de base de la procédure.
• Conditions du programme Amazon Launchpad : Cette politique remplacera et modifiera l’Avenant du contrat Amazon Launchpad Business Solutions. Les conditions générales du programme Amazon Launchpad comprennent les conditions générales relatives à la participation au programme Amazon Launchpad. Nous avons introduit la possibilité d’expédier vos commandes via le service Prime Expédié par le vendeur, en plus du service Expédié par Amazon. Nous avons également pris l’engagement réciproque d’un an pour les deux parties (Amazon Launchpad et le partenaire de vente).

Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.

Une version surlignée en rouge de la politique Surveiller l’état de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge des conditions générales du Club des Testeurs est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Une version surlignée en rouge de la politique de restrictions de catégories, de produits et du contenu est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Si vous avez des questions, veuillez contacter le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 12 juillet 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :

• Politiques de vente et code de conduite du vendeur: nous clarifions les conditions limitées dans lesquelles les vendeurs sont autorisés à créer plusieurs comptes vendeur.
• Accord sur la TVA: nous apportons une petite précision à cette politique pour refléter le départ du Royaume-Uni de l’Union européenne.
• Accord en ligne sur les services de TVA de l’UE: nous mettons à jour nos conditions de traitement des données et autorisons la participation d’autres prestataires de services au programme Services de TVA sur Amazon.
• Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon (modifications applicables pour les sites amazon.co.uk et amazon.de uniquement ) : nous introduisons une nouvelle structure de financement et l’inscription automatique des articles éligibles. Les articles éligibles et réapprovisionnables seront automatiquement inscrits à une remise de base de 0 % (c’est-à-dire, sans coût pour les vendeurs) et Amazon financera une remise client de 5 % pour les livraisons par niveaux lorsque les clients reçoivent cinq articles ou plus en une seule livraison. Les vendeurs qui souhaitent financer une remise client peuvent le faire à hauteur de 5 % ou 10 %, et Amazon se charge de 5 % supplémentaires selon les conditions applicables. Les vendeurs peuvent quitter ce programme à tout moment.
• Politique de qualité globale Amazon Renewed: nous mettons à jour les exigences de qualité pour les produits remis à neuf. Par ailleurs, pour améliorer l’expérience client, les produits remis à neuf (i) doivent bénéficier d’une remise minimum de 5 % par rapport à l’offre mise en avant actuelle pour le nouvel ASIN équivalent ; et (ii) inclure le programme Amazon Renewed qui contient des informations générales sur le programme Amazon Renewed. Les changements apportés à cette politique prévoient que les vendeurs participants devront se procurer des accessoires pour les iPhone Apple à partir d’une liste de marques pré-approuvées, afin d’améliorer le contrôle de la qualité.
• Nous ajoutons également les conditions générales du programme des produits dangereux du service Expédié par Amazon en tant que nouvelle politique de programme. Cette politique précise les exigences relatives à l’éligibilité des produits, aux conditions d’expédition et aux limites de stockage applicables au programme des produits dangereux Expédié par Amazon en Europe. Pour plus d’informations, consultez la page d’aide.

Ces modifications entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 15 juin 2020.

La liste ci-dessus n’inclut pas tous les changements. Nous vous recommandons donc à vérifier attentivement les politiques mises à jour du programme.

Une version surlignée en rouge (redlined) des Politiques de vente et du Code de conduite du vendeur est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge de l’accord de TVA est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.

Une version surlignée en rouge du contrat en ligne Services de TVA de l’UE est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Une version surlignée en rouge du programme Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand. (les changements ne s’appliquant qu’à amazon.co.uk et amazon.de)

Une version surlignée en rouge de la politique sur la qualité globale Amazon Renewed est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.

Si vous avez des questions, veuillez contacter le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 15 juin 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.

Changements à venir à la politique de facturation d’Amazon Business

Nous apportons des changements à la politique de facturation d’Amazon Business. À partir du 20 mars 2020, la politique de facturation d’Amazon Business ne vous permettra plus d’utiliser le service de messagerie Acheteurs - Vendeurs pour fournir des factures et avoirs aux clients Amazon Business.

Les clients professionnels ont indiqué qu’ils préféraient être en mesure de télécharger les factures depuis leur compte plutôt que de les recevoir sous forme de pièces jointes. Pour garantir la meilleure expérience client possible, vous devrez fournir des factures et avoirs téléchargeables via le Service Amazon de calcul de la TVA ou en les chargeant sur Seller Central soit manuellement via Gestion des commandes soit automatiquement via une solution tierce.

Changements à venir sur nos politiques de programme

Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :

• Surveiller la santé du compte
• Instructions relatives à l’utilisation de marques commerciales

Ces changements entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 17 mars 2020.

Nous vous recommandons d’examiner attentivement les politiques mises à jour du programme.

Une version surlignée en rouge de l’outil Surveiller la santé de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandaise.

Une version surlignée en rouge des instructions d’utilisation des marques commerciales est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandaise.

Si vous avez des questions, veuillez contacter le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente sur Amazon après le 17 mars 2020 constitue votre acceptation des mises à jour des politiques du programme.

Contrat Amazon Club des Testeurs

Nous ajoutons le Contrat Club des Testeurs Amazon à la page Politiques du Programme le 11 décembre 2019. Vous pouvez accéder à une copie ici.

Le Club des Testeurs peut vous aider à générer des commentaires clients pertinents et fiables pour vos produits. Ce programme est ouvert aux partenaires de vente disposant d’une marque enregistrée.

Pour plus d’informations, consultez notre page d’aide.