Vous trouverez ci-dessous des changements à venir aux politiques du programme d’Amazon.
À compter du 1er janvier 2021, nous apportons des mises à jour aux politiques de notre programme.
Nous mettons à jour la politique de facturation d'Amazon Business afin de refléter l'ajout d'une solution automatisée gratuite, destinée aux partenaires vendeurs qui ne sont pas tenus de s'immatriculer à la TVA dans l'Union européenne ou au Royaume-Uni, afin de respecter la politique de facturation d'Amazon Business. La nouvelle solution génère automatiquement un reçu par Amazon au nom des partenaires de vente pour toutes leurs commandes et met les reçus directement à la disposition des clients via leur compte Amazon.
Nous mettons également à jour la politique de tarification équitable du site de vente Amazon afin de fournir davantage d'exemples sur les pratiques tarifaires qui portent atteinte à la confiance des clients en ce qui concerne les frais d'expédition.
En outre, nous mettons à jour les politiques de programme répertoriées ci-dessous afin de refléter certains changements liés aux nouvelles relations commerciales entre le Royaume-Uni et l'UE, les modifications apportées aux lois en vigueur au Royaume-Uni après le Brexit, et pour regrouper et clarifier certaines dispositions concernant la taxe. Nous avons également précisé que vous devez nous fournir certains détails commerciaux susceptibles d'affecter le calcul des taxes sur les frais Amazon et, le cas échéant, sur vos transactions.
Les politiques du programme suivantes sont mises à jour sur la base ci-dessus :
Enfin, nous mettons également à jour le contenu répertorié ci-dessous dans le cadre de la politique générale du programme Instructions produit afin de refléter les modifications réglementaires concernant la conformité des produits liés au Brexit :
Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible pour chaque politique de programme en cliquant sur le lien correspondant. Les traductions de courtoisie en allemand, en français, en italien, en espagnol, aux Pays-Bas et en suédois seront publiées sur Seller Central le 1er janvier 2021.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 1er janvier 2021 implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 14 décembre 2020 :
Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version annotée en rouge du programme Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, en français, en italien et en espagnol.
Nous apportons également des modifications à notre politique relative à la propriété intellectuelle, afin de clarifier la manière dont vous devez indiquer la compatibilité de vos produits avec un produit d’une autre marque, par exemple comme cela peut être le cas d’un câble d’alimentation fonctionnant avec une marque de téléphone spécifique. Si vous mettez en vente de tels produits, vérifiez que vos titres de produits respectent les nouvelles recommandations de formulation pour indiquer la compatibilité.
Une version annotée en rouge de la politique mise à jour relative à la propriété intellectuelle d'Amazon est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 15 octobre 2020 :
Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version surlignée en rouge de la page Normes de la chaîne logistique est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge du barème de frais de gestion Vendre sur Amazon (site Amazon NL) est disponible ici en anglais, en allemand, en français, en italien, en espagnol et en néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
À compter du 6 novembre 2020, nos directives sur les communications sont mises à jour avec des informations supplémentaires relatives aux services de messagerie Acheteurs-Vendeurs. Consultez les mises à jour ici (lien mis à jour le 22/10/2020).
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :
Enfin, nous intégrons également nos politiques de longue date relatives à la tarification équitable Marketplace et à la propriété intellectuelle dans nos politiques de programme. Leur contenu et le champ d’application demeurent inchangés.
Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version surlignée en rouge de la politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version surlignée en rouge de la politique de création d’ASIN est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications et des ajouts aux politiques de notre programme qui entreront en vigueur le 12 juillet 2020, et s'appliqueront à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Modifications apportées aux politiques de programme existantes :
Nouvelles politiques des programmes :
Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version surlignée en rouge de la politique Surveiller l’état de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge des conditions générales du Club des Testeurs est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version surlignée en rouge de la politique de restrictions concernant les catégories, les produits et les contenus est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 12 juillet 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.
Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :
Ces modifications entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 15 juin 2020.
La liste ci-dessus n'inclut pas tous les changements. Nous vous recommandons donc à vérifier attentivement les politiques mises à jour du programme.
Une version surlignée en rouge (redlined) des Politiques de vente et du Code de conduite du vendeur est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge de l'accord de TVA est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge du contrat en ligne Services de TVA de l'UE est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version surlignée en rouge du programme Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand. (les changements ne s'appliquant qu'à amazon.co.uk et amazon.de)
Une version surlignée en rouge de la politique sur la qualité globale Amazon Renewed est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 15 juin 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.
Nous apportons des changements à la politique de facturation d'Amazon Business. À partir du 20 mars 2020, la politique de facturation d'Amazon Business ne vous permettra plus d'utiliser le service de messagerie Acheteurs - Vendeurs pour fournir des factures et avoirs aux clients Amazon Business.
Les clients professionnels ont indiqué qu'ils préféraient être en mesure de télécharger les factures depuis leur compte plutôt que de les recevoir sous forme de pièces jointes. Pour garantir la meilleure expérience client possible, vous devrez fournir des factures et avoirs téléchargeables via le Service Amazon de calcul de la TVA ou en les chargeant sur Seller Central soit manuellement via Gestion des commandes soit automatiquement via une solution tierce.
Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :
Ces changements entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 17 mars 2020.
Nous vous recommandons d'examiner attentivement les politiques mises à jour du programme.
Une version surlignée en rouge de l'outil Surveiller la santé de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandaise.
Une version surlignée en rouge des instructions d'utilisation des marques commerciales est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandaise.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente sur Amazon après le 17 mars 2020 constitue votre acceptation des mises à jour des politiques du programme.
Nous ajoutons le Contrat Club des Testeurs Amazon à la page Politiques du Programme le 11 décembre 2019. Vous pouvez accéder à une copie ici.
Le Club des Testeurs Amazon peut vous aider à générer des commentaires clients pertinents et fiables pour vos produits. Ce programme est ouvert aux partenaires de vente disposant d'une marque enregistrée.
Pour plus d'informations, consultez notre page d'aide.