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Cet article s'applique à la vente en : France

Sécurité et conformité des produits

La sécurité des clients est d’une importance capitale pour Amazon. Les clients doivent être sûrs de trouver une sélection complète de produits sûrs, fiables et conformes sur Amazon, quel que soit le vendeur.

Par conséquent, en tant que vendeur, vous devez comprendre et respecter les politiques d’Amazon en matière de sécurité et de conformité des produits. Vous augmenterez ainsi vos chances de réussite sur Amazon et éviterez les sanctions potentielles et/ou le blocage de vos offres, voire la suppression de vos droits de vente sur Amazon.

Exigences relatives au produit

En tant que vendeur, vous êtes tenu de vous assurer que les produits que vous fournissez sont conformes aux réglementations applicables. Cependant, dans certains cas, Amazon peut vous demander une preuve de conformité aux réglementations et aux certifications gouvernementales. Consultez certaines des réglementations européennes applicables aux produits vendus sur Amazon dans le tableau ci-dessous. Vous trouverez également des informations sur les exigences de marquage CE sur cette page.

Les exigences relatives à la mise en vente de vos produits peuvent varier selon le produit et le pays dans lequel vous vendez. Consultez votre conseiller juridique et/ou votre fournisseur pour vous assurer de disposer de toutes les informations pertinentes.

Exigence de personne responsable pour les produits marqués CE

Outre les réglementations existantes ci-dessous, un nouveau règlement de l’Union européenne sur la sécurité des produits (appelé « Règlement sur la surveillance du marché et la conformité des produits ») entre en vigueur le 16 juillet 2021. Ce nouveau règlement ajoute l’exigence selon laquelle une personne doit être présente dans l’Union européenne en tant que point de contact (POC) pour la conformité des produits (une « personne responsable ») pour les produits marqués CE. Nous avons ajouté du contenu supplémentaire sur cette page pour vous aider à vous préparer à ce nouveau règlement.

Équipement électrique/électronique

Directive basse tension

Directive relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses (RoHS)

Directive sur la compatibilité électromagnétique (CEM)

Directive sur les équipements radioélectriques (RED)

Produits électroniques

Règlement en matière d’étiquetage énergétique

Jeux et jouets

Directive sur la sécurité des jouets

Directive sur la sécurité des jouets – Avertissements de sécurité obligatoires

Réglementations relatives aux produits chimiques

Informations sur la vente de produits chimiques – REACH et CLP

Informations sur la vente de produits biocides – Règlement sur les produits biocides (RPB)

Règlement sur les produits phytopharmaceutiques

Engrais

Détergents

Produits pharmaceutiques/cosmétiques

Règlement pour les produits cosmétiques

URL du logo commun de l’UE

Autres directives/règlements sur la sécurité des produits

Directive relative à la sécurité générale des produits (GPSD)

Chaussures

Règlements sur l’étiquetage des textiles

Règlements sur le contact alimentaire

Autres directives/règlements sur le marquage CE

Règlement sur les dispositifs médicaux

Règlement sur les équipements de protection individuelle (Règlement EPI)

Directive relative aux machines

Électroménager à gaz

Produits de construction

Équipement sous pression

Conformité environnementale

Recyclage des appareils électriques ou électroniques (DEEE)

Directive CE relative aux déchets de piles et d’accumulateurs

Directive CE relative aux déchets d’emballages

Règlement sur le bois de l’Union européenne (RBUE)

Denrées alimentaires

Règlement de l’Union européenne concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.

Aliments bio, alimentation bio pour animaux et aliments bio pour animaux de compagnie

Compléments alimentaires

Instructions pour les produits d’épicerie

Épicerie

Rubriques connexes :

Vous trouverez ci-dessous les pages d’aide que nous vous recommandons de lire pour vous assurer que vous mettez en vente des produits sûrs et conformes.

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