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Cet article s'applique à la vente en : France

Conditions générales du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon

Ces conditions complètent le Contrat Amazon Services Europe Business Solutions et régissent votre participation au programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon (le « Programme »).


  1. Inscription au Programme

    Votre participation au Programme est soumise à l’autorisation d’Amazon. Amazon se réserve le droit de modifier de temps à autre les critères d’éligibilité du Programme. Vous pouvez vous retirer du Programme à tout moment.

  2. Inscription de produits
    1. Vous pouvez uniquement inscrire au Programme les produits qui répondent aux critères d’éligibilité décrits dans la section Éligibilité des produits de la page d’aide du Programme (« Éligibilité des produits »).
    2. Amazon se réserve le droit de refuser ou d’annuler à tout moment l’inscription de tout produit au Programme, quelle qu’en soit la raison.
    3. Vous pouvez retirer vos produits du Programme à tout moment.
  3. Conditions de préparation, d’emballage et d’expédition

    Vous nous expédierez uniquement les produits éligibles SnL. Vous préparerez et emballerez ces produits conformément au guide de préparation et d’emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs, et les expédierez au(x) centre(s) de distribution spécifié(s) par Amazon. Si vous nous envoyez des produits qui ne sont pas conformes au guide de préparation et d’emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs, nous pouvons vous retourner ces produits à vos frais.

  4. Frais

    À la place des tarifs d’expédition standard Expédié par Amazon, vous devrez payer les tarifs d’expédition applicables au Programme décrits sur la page d’aide du programme pour le traitement des produits éligibles SnL. Le Programme ne change en rien votre obligation de payer tous les autres frais Vendre sur Amazon et Expédié par Amazon applicables.

  5. Produits non éligibles à SnL

    Nous ne traiterons que les produits éligibles SnL dans le cadre du Programme. Si vous nous envoyez des produits qui ne sont pas éligibles au programme SnL ou si vos produits deviennent des produits non éligibles au programme SnL après leur inscription au programme, les frais Expédié par Amazon standard seront facturés au stock d’ASIN non éligibles.

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