Bonjour à tous !

Vous rencontrez des difficultés avec une demande d'enregistrement de marque refusée ? Cette discussion est pour vous.

Si vous faites votre première demande ou si vous postulez à nouveau après un refus, suivez ces règles importantes pour les images. Elles vous aideront à obtenir une approbation plus rapidement.

Dans le cadre du processus de demande d'enregistrement de marque, vous devrez ajouter des images authentiques démontrant que le nom de votre marque est apposé sur les produits que vous vendez ou sur leur emballage. Pour soumettre ces images, nous vous recommandons de suivre ces directives :

A. Assurez-vous que le nom de la marque est apposé de façon permanente sur le produit, par exemple par impression, couture, gravure au laser ou gravure. Les autocollants, étiquettes, tags ou tampons ne sont pas considérés comme fixés de manière permanente.

Remarque : Pour les produits sans marque fixée de façon permanente (comme les meubles, les bijoux, les jouets, les perruques et les articles faits main), le nom de la marque doit être fixé de façon permanente sur l'emballage.

Exemples : Nom de marque fixé de façon permanente sur le produit

Acceptable :

Pour les vêtements, l'étiquette avec le nom de la marque ou le logo doit être cousue sur le vêtement (image de gauche)

Nous considérons cet exemple comme acceptable car le nom de la marque est fixé de façon permanente sur le produit. (image de droite)

Non acceptable :

Pour les vêtements, les étiquettes avec le nom de la marque ou simplement la marque imprimée sur le vêtement ne sont pas considérées comme fixées de façon permanente et sont donc des images de produit non valides.

Remarque : Les images de cette section ont été modifiées numériquement pour illustrer ce qu'il faut éviter lors du téléchargement d'images de produits.

Marque fixée de façon permanente sur l'emballage du produit

Les noms de marque doivent être imprimés directement sur l'emballage du produit pour les produits qui ne peuvent pas avoir le nom de la marque imprimé dessus et doivent également montrer ce que contient l'emballage. Les autocollants ne sont pas considérés comme un marquage permanent sur l'emballage.

L'emballage affiche clairement le produit qu'il contient :

B. Les maquettes, les images retouchées ou créées numériquement ne constituent pas une preuve valable de propriété intellectuelle. Toutes les images de produits fournies lors de l'enregistrement de la marque doivent être non modifiées. Si une demande contient des images modifiées, elle sera rejetée.

L'exemple suivant montre des images modifiées et créées numériquement qui sont considérées comme non acceptables.

C. Assurez-vous que les images des produits sont claires et que le nom de la marque correspond exactement au nom de la marque déposée sur votre demande d'enregistrement de marque.

Remarque : Si le nom de la marque dans votre demande d'enregistrement de marque ne correspond pas à la marque sur votre produit ou l'emballage du produit, la demande sera rejetée.

D. Les types de fichiers acceptés sont .jpg, .png et .gif. et la taille des fichiers ne doit pas dépasser 5 Mo.

Utile ? 👍/👎 Avez-vous des questions particulières à ce sujet ?

Maya