Ask Amazon RSGP: Personne Responsable & Informations de Sécurité Q&A, du 15 et 16 octobre 2024 !
Bonjour à tous,
Bienvenue à cet événement "Ask Amazon" dédié à vos questions sur les obligations liées à la Personne Responsable et les Informations de Sécurité dans le cadre du Règlement Général sur la Sécurité des Produits (RGSP).
Posez vos questions en commentaire de ce fil de discussion. Nous les transmettrons à l’équipe RGSP et vous répondrons au plus vite.
Veuillez svp poser une seule question par commentaire, et si vous avez la même question qu'un autre vendeur a déjà posé, utilisez le 👍 pour qu’elle soit priorisée.
Important : cet événement est destiné à des questions générales, et nous ne pouvons pas fournir de conseils juridiques ni de retours sur des cas individuels.
Liens utiles :
- Pour en savoir plus sur notre politique : Règlement sur la sécurité générale des produits (RSGP)
- Pour soumettre les informations nécessaires : Soumettre les informations sur le fabricant, la personne responsable et les informations d’avertissement et de sécurité
Nous avons hâte de recevoir vos questions !
Ange d'Amazon & l'équipe RSGP
Maintenant que l'événement est terminé, je remercie pour votre participation active à cette discussion et pour l'ensemble de vos questions et commentaires sur ce sujet. Toutes vos interrogations ont été recensées et transmises à notre équipe partenaire dédiée.
Celle-ci va continuer de travailler sur les questions et les éclaircissements vous seront communiqués au fur et à mesure sur ce même fil de discussion.
Si toutefois vous avez des questions spécifiques concernant certains ASIN en particulier, n'hésitez pas à ouvrir un cas auprès du support vendeur qui pourra vous aider plus en détails.
Encore un grand merci pour votre implication.
Les modérateurs du forum & l'équipe RSGP
231 réponses
Seller_OtEa17YUAnUSK
Bonjour,
Le nombre de produits présents dans "Conformité à la réglementation" augmente chaque jour.
Il y a t'il une deadline de votre côté pour nous indiquer tous les produits concernés par la demande ou doit-on s'attendre à voir de nouveaux produits jusqu'au 13 décembre ?
Merci,
Seller_xPun3OPTPZFJh
J'ai lu sur les forums que l'article 51 du règlement général sur la sécurité des produits (RGPD) permet de répertorier les produits vendus pour la première fois dans l'UE avant le 13 décembre 2024 sans inclure d'informations relatives au RGPD, même si le fabricant n'est plus en activité, à condition qu'ils soient conformes à la directive sur la sécurité générale des produits (2001/95/CE). Pouvez-vous confirmer si cela est exact et, si oui, cela signifie-t-il que si nous répertorions nos produits avant cette date, ils ne seront pas concernés par les nouvelles exigences du RGPD ?
Seller_XkmluvEuOujEo
Bonjour,
Je constate qu'il est possible de soit envoyer des images des articles en questions OU des documents divers.
"Chargez des images ou un document contenant les informations d’avertissement et de sécurité du produit dans la langue du pays de vente"
Une image de l'étiquette sécurité produit suffit ?
Une image "étiquette produit" dos du produit suffit... Ou 3 images obligatoires face, dos, coté ?
Merci!
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Nous tentons de créer de nouvelles entrées pour saisir les "informations sur le fabricant" ou sur la "personne responsable".
Nous cliquons sur "ajouter une nouvelle entrée" et renseignons les différentes informations mais une fois que nous enregistrons, le nouveau fabricant n'apparait pas dans la liste, même en actualisant.
Comment pouvons nous faire dans ce cas pour nous mettre en conformité ?
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Lorsque nous allons dans la partie "conformité à la réglementation" puis sur une ligne où il nous est demandé par exemple "RGSP coordonnées du fabricant", nous cliquons sur soumettre et là nous avons un encart avec pour annotation "autorisé" mais en dessous la phrase suivante : "Les documents que vous avez soumis n’ont pas été approuvés. Vous pouvez ajouter de nouveaux documents, remplacer les documents, contester le rejet ou choisir l’une des autres options. Replace with a new submission"
Du coup nous ne savons pas ce qu'il faut comprendre. Est ce autorisé ou non ?
Si c'est autorisé pourquoi cette ligne ne passe-t-elle pas en archivé, et si elle n'est pas autorisée comment peut on avoir plus de précision sur ce qui ne convient pas (et pourquoi y a t il la mention autorisé avec un sigle vert?)
Seller_mQkjVFD1n46Gq
Bonjour,
Cela fait plusieurs jours que nous rencontrons un problème lié à la RSGP. Les informations dans les sections "vendeur" et "fournisseur" ne fonctionnent jamais, bien qu'elles soient correctes. De plus, on nous demande des documents relatifs à la sécurité pour des boîtes et des flacons.
Merci de bien vouloir nous apporter votre aide.
Seller_uvE2movaZ0fIn
je conçoit des produits vendus dans la catégorie handmade (sans électronique, ni produit chimique ) et réservé a l'utilisation par un adulte . une simple notice d'utilisation avec les précaution d'utilisation peut elle suffire pour devenir conforme au RGSP ?
Seller_hVvuCLzFV2hRg
Bonjour,
Les informations à soumettre pour se conformer à la règlementation sont plutôt floues et ne s'appliquent pas forcément à certaines catégories de produits. Est-il possible d'obtenir des templates de documents à fournir par catégorie ou des exemples de documents attendus par catégorie ?
Merci.
Seller_2qxemu0WClL2h
Depuis Aout chaque semaine j'ai le score de l'état de mon compte qui se détériore alors que je n'ai que des avertissements RGSP.
Ask Amazon RSGP: Personne Responsable & Informations de Sécurité Q&A, du 15 et 16 octobre 2024 !
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Si toutefois vous avez des questions spécifiques concernant certains ASIN en particulier, n'hésitez pas à ouvrir un cas auprès du support vendeur qui pourra vous aider plus en détails.
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Bonjour à tous,
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Posez vos questions en commentaire de ce fil de discussion. Nous les transmettrons à l’équipe RGSP et vous répondrons au plus vite.
Veuillez svp poser une seule question par commentaire, et si vous avez la même question qu'un autre vendeur a déjà posé, utilisez le 👍 pour qu’elle soit priorisée.
Important : cet événement est destiné à des questions générales, et nous ne pouvons pas fournir de conseils juridiques ni de retours sur des cas individuels.
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- Pour soumettre les informations nécessaires : Soumettre les informations sur le fabricant, la personne responsable et les informations d’avertissement et de sécurité
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Si toutefois vous avez des questions spécifiques concernant certains ASIN en particulier, n'hésitez pas à ouvrir un cas auprès du support vendeur qui pourra vous aider plus en détails.
Encore un grand merci pour votre implication.
Les modérateurs du forum & l'équipe RSGP
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Seller_OtEa17YUAnUSK
Bonjour,
Le nombre de produits présents dans "Conformité à la réglementation" augmente chaque jour.
Il y a t'il une deadline de votre côté pour nous indiquer tous les produits concernés par la demande ou doit-on s'attendre à voir de nouveaux produits jusqu'au 13 décembre ?
Merci,
Seller_xPun3OPTPZFJh
J'ai lu sur les forums que l'article 51 du règlement général sur la sécurité des produits (RGPD) permet de répertorier les produits vendus pour la première fois dans l'UE avant le 13 décembre 2024 sans inclure d'informations relatives au RGPD, même si le fabricant n'est plus en activité, à condition qu'ils soient conformes à la directive sur la sécurité générale des produits (2001/95/CE). Pouvez-vous confirmer si cela est exact et, si oui, cela signifie-t-il que si nous répertorions nos produits avant cette date, ils ne seront pas concernés par les nouvelles exigences du RGPD ?
Seller_XkmluvEuOujEo
Bonjour,
Je constate qu'il est possible de soit envoyer des images des articles en questions OU des documents divers.
"Chargez des images ou un document contenant les informations d’avertissement et de sécurité du produit dans la langue du pays de vente"
Une image de l'étiquette sécurité produit suffit ?
Une image "étiquette produit" dos du produit suffit... Ou 3 images obligatoires face, dos, coté ?
Merci!
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Nous tentons de créer de nouvelles entrées pour saisir les "informations sur le fabricant" ou sur la "personne responsable".
Nous cliquons sur "ajouter une nouvelle entrée" et renseignons les différentes informations mais une fois que nous enregistrons, le nouveau fabricant n'apparait pas dans la liste, même en actualisant.
Comment pouvons nous faire dans ce cas pour nous mettre en conformité ?
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Lorsque nous allons dans la partie "conformité à la réglementation" puis sur une ligne où il nous est demandé par exemple "RGSP coordonnées du fabricant", nous cliquons sur soumettre et là nous avons un encart avec pour annotation "autorisé" mais en dessous la phrase suivante : "Les documents que vous avez soumis n’ont pas été approuvés. Vous pouvez ajouter de nouveaux documents, remplacer les documents, contester le rejet ou choisir l’une des autres options. Replace with a new submission"
Du coup nous ne savons pas ce qu'il faut comprendre. Est ce autorisé ou non ?
Si c'est autorisé pourquoi cette ligne ne passe-t-elle pas en archivé, et si elle n'est pas autorisée comment peut on avoir plus de précision sur ce qui ne convient pas (et pourquoi y a t il la mention autorisé avec un sigle vert?)
Seller_mQkjVFD1n46Gq
Bonjour,
Cela fait plusieurs jours que nous rencontrons un problème lié à la RSGP. Les informations dans les sections "vendeur" et "fournisseur" ne fonctionnent jamais, bien qu'elles soient correctes. De plus, on nous demande des documents relatifs à la sécurité pour des boîtes et des flacons.
Merci de bien vouloir nous apporter votre aide.
Seller_uvE2movaZ0fIn
je conçoit des produits vendus dans la catégorie handmade (sans électronique, ni produit chimique ) et réservé a l'utilisation par un adulte . une simple notice d'utilisation avec les précaution d'utilisation peut elle suffire pour devenir conforme au RGSP ?
Seller_hVvuCLzFV2hRg
Bonjour,
Les informations à soumettre pour se conformer à la règlementation sont plutôt floues et ne s'appliquent pas forcément à certaines catégories de produits. Est-il possible d'obtenir des templates de documents à fournir par catégorie ou des exemples de documents attendus par catégorie ?
Merci.
Seller_2qxemu0WClL2h
Depuis Aout chaque semaine j'ai le score de l'état de mon compte qui se détériore alors que je n'ai que des avertissements RGSP.
Seller_OtEa17YUAnUSK
Bonjour,
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Il y a t'il une deadline de votre côté pour nous indiquer tous les produits concernés par la demande ou doit-on s'attendre à voir de nouveaux produits jusqu'au 13 décembre ?
Merci,
Seller_OtEa17YUAnUSK
Bonjour,
Le nombre de produits présents dans "Conformité à la réglementation" augmente chaque jour.
Il y a t'il une deadline de votre côté pour nous indiquer tous les produits concernés par la demande ou doit-on s'attendre à voir de nouveaux produits jusqu'au 13 décembre ?
Merci,
Seller_xPun3OPTPZFJh
J'ai lu sur les forums que l'article 51 du règlement général sur la sécurité des produits (RGPD) permet de répertorier les produits vendus pour la première fois dans l'UE avant le 13 décembre 2024 sans inclure d'informations relatives au RGPD, même si le fabricant n'est plus en activité, à condition qu'ils soient conformes à la directive sur la sécurité générale des produits (2001/95/CE). Pouvez-vous confirmer si cela est exact et, si oui, cela signifie-t-il que si nous répertorions nos produits avant cette date, ils ne seront pas concernés par les nouvelles exigences du RGPD ?
Seller_xPun3OPTPZFJh
J'ai lu sur les forums que l'article 51 du règlement général sur la sécurité des produits (RGPD) permet de répertorier les produits vendus pour la première fois dans l'UE avant le 13 décembre 2024 sans inclure d'informations relatives au RGPD, même si le fabricant n'est plus en activité, à condition qu'ils soient conformes à la directive sur la sécurité générale des produits (2001/95/CE). Pouvez-vous confirmer si cela est exact et, si oui, cela signifie-t-il que si nous répertorions nos produits avant cette date, ils ne seront pas concernés par les nouvelles exigences du RGPD ?
Seller_TW5fvooHI139g
Seller_XkmluvEuOujEo
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Je constate qu'il est possible de soit envoyer des images des articles en questions OU des documents divers.
"Chargez des images ou un document contenant les informations d’avertissement et de sécurité du produit dans la langue du pays de vente"
Une image de l'étiquette sécurité produit suffit ?
Une image "étiquette produit" dos du produit suffit... Ou 3 images obligatoires face, dos, coté ?
Merci!
Seller_XkmluvEuOujEo
Bonjour,
Je constate qu'il est possible de soit envoyer des images des articles en questions OU des documents divers.
"Chargez des images ou un document contenant les informations d’avertissement et de sécurité du produit dans la langue du pays de vente"
Une image de l'étiquette sécurité produit suffit ?
Une image "étiquette produit" dos du produit suffit... Ou 3 images obligatoires face, dos, coté ?
Merci!
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Nous tentons de créer de nouvelles entrées pour saisir les "informations sur le fabricant" ou sur la "personne responsable".
Nous cliquons sur "ajouter une nouvelle entrée" et renseignons les différentes informations mais une fois que nous enregistrons, le nouveau fabricant n'apparait pas dans la liste, même en actualisant.
Comment pouvons nous faire dans ce cas pour nous mettre en conformité ?
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Nous tentons de créer de nouvelles entrées pour saisir les "informations sur le fabricant" ou sur la "personne responsable".
Nous cliquons sur "ajouter une nouvelle entrée" et renseignons les différentes informations mais une fois que nous enregistrons, le nouveau fabricant n'apparait pas dans la liste, même en actualisant.
Comment pouvons nous faire dans ce cas pour nous mettre en conformité ?
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Lorsque nous allons dans la partie "conformité à la réglementation" puis sur une ligne où il nous est demandé par exemple "RGSP coordonnées du fabricant", nous cliquons sur soumettre et là nous avons un encart avec pour annotation "autorisé" mais en dessous la phrase suivante : "Les documents que vous avez soumis n’ont pas été approuvés. Vous pouvez ajouter de nouveaux documents, remplacer les documents, contester le rejet ou choisir l’une des autres options. Replace with a new submission"
Du coup nous ne savons pas ce qu'il faut comprendre. Est ce autorisé ou non ?
Si c'est autorisé pourquoi cette ligne ne passe-t-elle pas en archivé, et si elle n'est pas autorisée comment peut on avoir plus de précision sur ce qui ne convient pas (et pourquoi y a t il la mention autorisé avec un sigle vert?)
Seller_XVXqbtDeskFUN
Bonjour,
Lorsque nous allons dans la partie "conformité à la réglementation" puis sur une ligne où il nous est demandé par exemple "RGSP coordonnées du fabricant", nous cliquons sur soumettre et là nous avons un encart avec pour annotation "autorisé" mais en dessous la phrase suivante : "Les documents que vous avez soumis n’ont pas été approuvés. Vous pouvez ajouter de nouveaux documents, remplacer les documents, contester le rejet ou choisir l’une des autres options. Replace with a new submission"
Du coup nous ne savons pas ce qu'il faut comprendre. Est ce autorisé ou non ?
Si c'est autorisé pourquoi cette ligne ne passe-t-elle pas en archivé, et si elle n'est pas autorisée comment peut on avoir plus de précision sur ce qui ne convient pas (et pourquoi y a t il la mention autorisé avec un sigle vert?)
Seller_mQkjVFD1n46Gq
Bonjour,
Cela fait plusieurs jours que nous rencontrons un problème lié à la RSGP. Les informations dans les sections "vendeur" et "fournisseur" ne fonctionnent jamais, bien qu'elles soient correctes. De plus, on nous demande des documents relatifs à la sécurité pour des boîtes et des flacons.
Merci de bien vouloir nous apporter votre aide.
Seller_mQkjVFD1n46Gq
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Cela fait plusieurs jours que nous rencontrons un problème lié à la RSGP. Les informations dans les sections "vendeur" et "fournisseur" ne fonctionnent jamais, bien qu'elles soient correctes. De plus, on nous demande des documents relatifs à la sécurité pour des boîtes et des flacons.
Merci de bien vouloir nous apporter votre aide.
Seller_uvE2movaZ0fIn
je conçoit des produits vendus dans la catégorie handmade (sans électronique, ni produit chimique ) et réservé a l'utilisation par un adulte . une simple notice d'utilisation avec les précaution d'utilisation peut elle suffire pour devenir conforme au RGSP ?
Seller_uvE2movaZ0fIn
je conçoit des produits vendus dans la catégorie handmade (sans électronique, ni produit chimique ) et réservé a l'utilisation par un adulte . une simple notice d'utilisation avec les précaution d'utilisation peut elle suffire pour devenir conforme au RGSP ?
Seller_hVvuCLzFV2hRg
Bonjour,
Les informations à soumettre pour se conformer à la règlementation sont plutôt floues et ne s'appliquent pas forcément à certaines catégories de produits. Est-il possible d'obtenir des templates de documents à fournir par catégorie ou des exemples de documents attendus par catégorie ?
Merci.
Seller_hVvuCLzFV2hRg
Bonjour,
Les informations à soumettre pour se conformer à la règlementation sont plutôt floues et ne s'appliquent pas forcément à certaines catégories de produits. Est-il possible d'obtenir des templates de documents à fournir par catégorie ou des exemples de documents attendus par catégorie ?
Merci.
Seller_2qxemu0WClL2h
Depuis Aout chaque semaine j'ai le score de l'état de mon compte qui se détériore alors que je n'ai que des avertissements RGSP.
Seller_2qxemu0WClL2h
Depuis Aout chaque semaine j'ai le score de l'état de mon compte qui se détériore alors que je n'ai que des avertissements RGSP.
